2015-2016 - Publications des enseignants chercheurs

« Au terme de près de cinquante ans d'enseignement à la Faculté de droit et des sciences économiques, puis de l'Université Toulouse 1, les collègues d'André Cabanis ont souhaité marquer leur reconnaissance pour une vie au service de l'enseignement supérieur, en organisant la publication de ses articles les plus marquants. [ + ]

Alors que près d’un siècle nous sépare de ses travaux, une réflexion sur l’héritage légué par le doyen Maurice Hauriou au droit public contemporain s’imposait. [ + ]

Remise officielle des mélanges au Professeur Claire Neirinck le vendredi 11 septembre 2015 à 17h30, salle Gabriel Marty [ + ]

Claire Neirinck est aujourd'hui une figure incontournable de la réflexion sur le droit des personnes et de la famille. [ + ]

L'ouvrage fournit aux étudiants français des connaissances de culture générale appliquée au monde judiciaire, et surtout leur montre comment mobiliser ces connaissances dans des débats actuels, notamment pour les épreuves orales. [ + ]

Ce livre de droit français associe rappel des connaissances et application d’exercices et s’adresse aux étudiants qui préparent les concours d’entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l’École nationale de la magistrature. [ + ]

Alors que l’actualité récente de l’attaque déjouée d’un Thalys fait la une des média, la parution de ce nouvel ouvrage du sociologue Jérôme Ferret permet d'interroger les formes actuelles de violences les plus radicales et la capacité des sciences sociales à les expliquer, du politique à les contrer. [ + ]

Les ordres juridiques internes sont déterminés de l'extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d'intégration. La présente étude entend mesurer l'incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne. [ + ]

La présente étude, qui inaugure les travaux de la Section droit de l’action publique de la Société de législation comparée, a pour objet principal d’identifier, dans un cadre principalement européen, la catégorie de l’acte administratif à portée générale et de présenter les principales caractéristiques du contrôle juridictionnel qui porte sur cet acte. [ + ]

Guillaume Sire est maître de conférences à l'université Toulouse 1 Capitole en sciences de l'information et de la communication. Il effectue ses recherches sur la gouvernance d'Internet, les industries culturelles, et la sociologie des sciences. Il a publié plusieurs essais sur ces sujets, ainsi qu'un traité d'éthique. [ + ]

Le patrimoine culturel revêt aujourd'hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu'international. [ + ]

Parution de l’ouvrage sur le droit comparé au XXIème siècle [ + ]

Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. [ + ]

Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, ce n'est qu'à partir des années 1970 qu'il commença véritablement à se structurer. [ + ]

En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, pacte civil de solidarité, fiscalité des mutations à titre gratuit, droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions. [ + ]

Une approche exhaustive et transversale du bail commercial, une analyse juridique pointue et une forte connotation pratique. Une nouvelle édition qui intègre la loi Pinel de 2014 (en cours d'adoption) qui réforme le bail commercial. L'étude chronologique du contrat et du statut des baux commerciaux stricto sensu est élargie au contexte économique et juridique du bail. [ + ]

Catherine Ghosn est Maître de Conférences Habilitée à Diriger des Recherches en Sciences de l'information et de la communication à l'Université Paul Sabatier, Toulouse III. [ + ]

Le changement climatique est un sujet qui ne fait vraiment pas rire — mais peut-être cela devrait-il être le cas. Il est si fondamental pour l’avenir de l’humanité qu’il devrait être abordé de la façon la plus claire et la plus pédagogique possible. C’est ce que propose cette introduction en bande-dessinée. [ + ]

Autour de 1900, la « méthode juridique » fit l’objet de vives controverses dans le monde occidental. De nombreuses approches critiques du droit en Europe et aux États-Unis dénoncèrent la cécité du formalisme juridique à l’égard des réalités individuelles et sociales. [ + ]

Cet ouvrage revient sur la carrière de celui qui fut le directeur de la campagne victorieuse de François Mitterrand en 1981, puis son ministre, de l'Intérieur et de la Défense notamment, et l'un des principaux dirigeants du parti socialiste durant plusieurs décennies. [ + ]

Lettres de François Gény à Raymond Saleilles(1892-1912)Une trajectoire intellectuelleCorrespondance établie, présentée et annotée par Christophe Jamin, Frédéric Audren et Sylvain Bloquet. [ + ]

Pas une ligne de la Constitution française ne les mentionne et pourtant les « collaborateurs de l'ombre » — de moins en moins discrets — qui entourent nos dirigeants politiques n'ont cessé de prospérer au fil des régimes, au point que notre Ve République hyper-présidentielle est devenue une République de conseillers. Rien ne s'accomplit sans ou contre eux. [ + ]

En 2010, Patrick SERLOOTEN est devenu professeur émérite de l’Université de Toulouse I Capitole après y être resté en poste pendant plus de 40 ans. Cinq ans après son départ de l’université, de nombreux juristes, universitaires ou praticiens, ont souhaité rendre hommage à ce grand professeur d’université en écrivant chacun un article dans le domaine du droit de l’entreprise. [ + ]

Dans le cadre d’un programme de coopération internationale ECOS SUD créé conjointement par le Ministère français des Affaires Etrangères et le Ministère de l’Education Nationale et de la Recherche, les chercheurs du centre de recherche IDETCOM se sont associés à des chercheurs de l’université argentine de Rosario dans l’objectif de mener une étude comparative sur les systèmes audiovisuels français et argentins. [ + ]

Le thème retenu par l'IFR droit "Mutation des normes juridiques" pourrait surprendre car assurément le voyage n'est pas une notion juridique. Mais tout aussi assurément il n'est guère de branches du droit qui ne contiennent de dispositions l'appréhendant. ... [ + ]

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. [ + ]

Cet ouvrage se penche sur les différences et similitudes entre la télévision publique en France et en Argentine. [ + ]

Remise officielle des mélanges au Professeur Patrick Serlooten le vendredi 13 novembre 2015 à 11h, Amphithéâtre Maury [ + ]

En 2010, Patrick SERLOOTEN est devenu professeur émérite de l’Université de Toulouse I Capitole, après y avoir effectué toutes ses études et y être resté en poste pendant plus de 40 ans. [ + ]

Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]

Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]

Aujourd'hui, y compris pour les croyants, la mystique chrétienne a rejoint les parages de la Fable. Ce livre retrace par quelle lente métamorphose, quel drame interne, la foi chrétienne a pu être vidée de sa mystique. Il montre que l'idéologie théologique depuis les derniers siècles du Moyen Age a marginalisé la Sagesse de la Croix du Christ, préparé sa dissolution à la fin du XVIIème dans le quiétisme, facilité son aliénation rationaliste puis sa subversion finale par l'idéologie athée et le scientisme… [ + ]

Droit et réseaux sociaux : actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire d'études juridiques et politiques à l'Université de Cergy-Pontoise le 12 juin 2014 sous la direction de Valère Ndior [ + ]

Ces mélanges rassemblent, en l'honneur du Professeur Louit, les réflexions des meilleurs auteurs, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens. [ + ]

Le sens originel de l'inversion sociale dans les pratiques africaines est hautement révélateur du caractère symbolique de la gestion pacifique des rapports sociaux eu droit, au pouvoir et à la religion. [ + ]

La qualification constitue la base de toute démarche juridique. Elle peut être définie comme le processus intellectuel qui permet de rattacher un fait à une catégorie, en vue de lui appliquer une règle de droit. En dépit des nombreuses études qui lui ont été consacrées, la qualification juridique n’a pas encore livré tous ses secrets.… [ + ]

Le Dictionnaire des régulations est composé de plus de 70 contributions organisées pour une consultation rapide et efficace. Il s’adresse autant aux praticiens, qu’ils soient avocats, juges ou juristes d’entreprise, qu’aux étudiants de Master et aux universitaires. [ + ]

Publication des actes du Colloque organisé à l'Université Toulouse Capitole par le Centre de droit des affaires le 8 octobre 2015, première partie [ + ]

La qualification constitue la base de toute démarche juridique. Elle peut être définie comme le processus intellectuel qui permet de rattacher un fait à une catégorie, en vue de lui appliquer une règle de droit. En dépit des nombreuses études qui lui ont été consacrées, la qualification juridique n'a pas encore livré tous ses secrets [ + ]

Jérôme Ferret est sociologue, maître de ­conférences à ­l’université Toulouse 1 Capitole et membre associé du CADIS (EHESS-CNRS). [ + ]

Indemnités contractuelles, financement externe, risque contentieux [ + ]

Les Presses de l'Université publient l'ouvrage intitulé "Rendre la justice au XXIe siècle. Perspectives francophones" sous la direction de Nguyen Ngoc Dien. [ + ]

A l’occasion de la crise économique, un débat s’est instauré dans les pays européens sur la remise en cause des modèles sociaux et l’assouplissement des règles relatives au droit du travail. [ + ]

Il était logique qu'après deux livraisons consacrées respectivement au droit du mariage et à la propriété foncière, la revue Droit Béninois élargisse son champ d'investigation avec un colloque portant sur les source du droit. [ + ]

Actes du colloque organisé par l'IDETCOM les 25 et 26 septembre 2014. [ + ]

Le sens originel de l'inversion sociale dans les pratiques africaines est hautement révélateur du caractère symbolique de la gestion pacifique des rapports sociaux eu droit, au pouvoir et à la religion. [ + ]

Cet ouvrage se propose d'exposer les rouages du droit européen de la concurrence, de façon claire et pratique, à travers ses derniers développements.Destiné aux étudiants, aux praticiens du droit et aux juristes d'entreprise, il intéresse aussi un public plus large, soucieux de connaître le cadre général en lequel s'inscrivent les activités des opérateurs économiques dans l'Union européenne. [ + ]

La catégorie des infractions de conséquence fait l'objet d'un regain d'intérêt à l'heure actuelle en raison des solutions jurisprudentielles divergentes adoptées à l'endroit de ses deux archétypes : recel de choses et blanchiment. [ + ]

En quoi peut consister une recherche pluriannuelle sur les cultures juridiques européennes en général et les justices en Europe en particulier ? [ + ]

Guillaume Sire est maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole. Spécialiste des technologies numériques, il étudie leurs évolutions grâce à un appareil théorique et méthodologique original, mêlant l’économie, le droit, la sociologie et les sciences de l’information et de la communication. [ + ]

Qu’est-ce qui est essentiel au sein des facultés de droit et indispensable aux formations dispensées ? La recherche juridique. Quel est son objet ? Quels sont les outils et les méthodes mobilisés ? Qu’est-ce qu’une thèse en droit ? .… [ + ]

Cynisme et droit. Le choix d’un tel sujet fait naître une crainte : celle d’un regard provocateur et irrévérencieux sur le droit. Le présent ouvrage présente une sélection des contributions orales qui ont été prononcées lors d’un colloque organisé par le LEJEP à l’Université de Cergy-Pontoise le 8 février 2013 [ + ]

Les contributions ici réunies dressent le constat de la confrontation de l'Etat à plusieurs forces et phénomènes (mondialisation, nouvelles technologies d'information et de communication, sécurité...) et posent la question du devenir de l'Etat en termes de transformation de ses éléments, de ses missions et de ses attributs. [ + ]

Qu'est-ce qui est essentiel au sein des facultés de droit et indispensable aux formations dispensées ? La recherche juridique. [ + ]

Cet ouvrage s'attache à identifier la laïcité et à en présenter les traductions juridiques, le retour au droit étant nécessaire pour comprendre les enjeux contemporains et proposer des réponses conformes à la laïcité républicaine telle qu'elle a été construite en France. [ + ]

Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse. Les contributions contenues dans cet ouvrage concernent quatre grands thèmes du droit de l’environnement : Protéger la Nature et protéger l’Homme ; Protéger les espèces ;Prévenir et lutter contre les pollutions ; Accéder à la Nature [ + ]

Synthèse du cours, notions fondamentales, exercices d'application [ + ]

Publication de la thèse de Mme Letouzey soutenue le 3 décembre 2014 [ + ]

Dans le silence de la loi, la réparation du préjudice prend, le plus souvent, la forme d’une réparation pécuniaire. Pourtant, la jurisprudence accepte depuis longtemps d’ordonner la répara- tion en nature... [ + ]

Dans un contexte d’enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juridictionnel, la question de l’autorité de la jurisprudence est centrale. Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement factuelle, elle est toujours une variable inconstante. … [ + ]

Edition 2015 [ + ]

Avec ce n° 13, la Revue sénégalaise de droit et science politique explore un nouveau territoire, l'un de ceux qui suscitent actuellement le plus vif intérêt, les revendications les plus déterminées et, parfois, de fortes controverses, avec trois termes rassemblés un peu comme une provocation "Famille, genre et société".… [ + ]

Pour résoudre les problèmes d’évaluation et prendre des décisions financières stratégiques [ + ]

Le biodroit traduit en normes juridiques les choix de société effectués dans le domaine de l’éthique biomédicale.Après avoir clarifié les notions d’éthique, de morale, de droit et de déontologie, cet ouvrage étudie le temps, les moyens et les concepts de ce processus par lequel le droit saisit la bioéthique, les enjeux politiques de l’intervention de l’État. [ + ]

Le droit se désintéresse du vêtement, il ne lui consacre aucun texte d’importance, mais, paradoxalement, les litiges ayant le vêtement pour centre de gravité n’ont jamais été aussi nombreux. Comment expliquer ce décalage ? [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Cet ouvrage rassemble les contributions d'un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité - par voie d'exception surtout. [ + ]

Si la pratique du sport est un droit de l’homme, ainsi que l’énonce la Charte Olympique, elle implique également des devoirs. … [ + ]

Emmanuelle Auriol étudie les marchés interdits de la drogue, de la prostitution et des clandestins. Elle propose des solutions innovantes : légalisation, sanctions contre les clients, ventes de visas, combinées à des mesures répressives fortes. [ + ]

La question de la qualité des normes se pose de longue date déjà et le constat est communément fait d'une perte de qualité. Cet ouvrage retrace ainsi les réflexions conduites lors de trois colloques organisés dans le but de comprendre l'exigence de qualité lors du processus d'élaboration de la norme, les modes d'élaboration de la norme étant d'inévitables critères d'appréciation de sa qualité. [ + ]

Dans cet ouvrage en français destiné au grand public, Jean Tirole partage sa vision de l'économie. En dressant un large panorama des grandes problématiques économiques du moment, il nous fait entrer au coeur des thérories dont il est le père. [ + ]

Remonter le cours de l’histoire est riche d’enseignement. Ce retour sur le passé permet non seulement de comprendre les fondements de notre droit mais aussi de constater que l’évolution de la famille et des règles la régissant n’a jamais été linéaire. Elle a toujours subi l’influence des idées gouvernant la société, ces idées variant selon les époques. … [ + ]

Cet ouvrage est une adaptation de Marketing for Hospitality and Tourism de P. Kotler, J. T. Bowen et J. C. Makens, manuel à la croisée de leur expertise et de leur expérience académique. [ + ]

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts... [ + ]

Dans l’effervescence de 1789, alors qu’une nation s’affirme au Jeu de paume, l’Assemblée nationale invente une incrimination. [ + ]

Au-delà de la frontière entre droit public et droit privé, avec une forte dimension historique, constitutionnelle, européenne et internationale, les libertés et droits fondamentaux sont aujourd'hui au coeur du droit et de l'exercice de la profession d'avocat. [ + ]

Ont participé à cet ouvrage : Nathalie Bettio, Katia Blairon, Marco Cammelli, Pierre-Alain Collot, Marie Cornu, Martine Corral-Regourd, Pierre Galan, Florent Garnier, Nicoletta Perlo, Giuseppe Piperata, Karl-Henri Voizard. [ + ]

Actes du colloque, intitulé « L’abus de droit, regards croisés franco-tchèques » Colloque organisé par le Centre de droit comparé de l’Université Charles de Prague et par le Centre de droit comparé affilié à l’IRDEIC de l’Université Toulouse 1 Capitole, qui s'est déroulé les jeudi 18 et vendredi 19 juin 2015 dans les locaux de l’Université Charles, à Prague (République tchèque). [ + ]

vient de paraître dans la revue Lexbase hebdo, édition affaires n° 476, 28 juillet 2016, dirigée par Deen Gibirila, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole et directeur scientifique de cette revue. [ + ]