2014-2015 - Publications des enseignants chercheurs

Demander à des collègues et à des amis de produire une étude, fut-elle brève (10 pages environ) se rattachant à un sujet aussi vaste et complexe que celui proposé, « Le pouvoir, mythes et réalité », tient de la gageure sinon de la provocation... [ + ]

"The state of the music industry -L'état de l'industrie musicale - Civilisations n° 13". Ce numéro de Civilisations porte sur l'industrie musicale sous toutes ses formes, son passé, son présent et son avenir.Pour comprendre les rouages de cette industrie ce numéro explore la situation de l'industrie musicale dans son ensemble ainsi que dans différents pays, notamment, en France, en Italie, en Australie, aux Etats-Unis, en Grande-Bretagne, au Pays de Galles et en Irlande. [ + ]

Julien JEROME :- Droit des obligations, Larcier (324 pages), 1ère édition 2012 (2e édition à paraître en septembre 2014). [ + ]

L'introduction au droit est certainement le cours le plus important du cursus d'un étudiant de première année et, peut-être, le plus difficile pour un enseignant.En effet, il pose la pierre angulaire de tout ce qui viendra par la suite. C'est au cours de ce semestre que se campe le décor de quatre ou cinq années d'études. [ + ]

Chacun sait les problèmes que pose l'écart existant, en Afrique notamment, entre d'une part un droit positif se voulant moderne, souvent inspiré des législations occidentales et d'autre part des pratiques qui continuent d'être respectées et usitées, souvent issues d'un passé très lointain et auxquelles nul ne songerait à échapper, même si elles sont parfois contra legem... [ + ]

Cette quatrième édition fait état des nouveaux défis à relever mais aussi des règles régissant l’établissement du marché intérieur et de la jurisprudence abondante, parfois balisée mais le plus souvent novatrice – notamment au profit du citoyen de l’Union et des membres de sa famille –, suscitée par son application concrète. [ + ]

Cet ouvrage est issu des travaux présentés aux deux premiers séminaires organisés par le Réseau Évaluation Formation Emploi à Toulouse en décembre 2011 et novembre 2012. [ + ]

Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine.La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante sans sacrifier les libertés individuelles. [ + ]

Cet ouvrage regroupe l'ensemble des interventions du colloque sur la gouvernance de la protection sociale, organisé le 15 octobre 2013 par le Comité régional d'histoire de la Sécurité sociale Midi-Pyrénées, en partenariat avec la CARSAT Midi-Pyrénées et l'Université Toulouse 1 Capitale. [ + ]

"La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime-N°19/2014 de la collection Etudes d'Histoire de Droit et des Idées Politiques" Cet ouvrage propose une étude comparée de l'administration de la justice dans le territoire spécifique des cités épiscopales de plusieurs villes européennes de l'époque médiévale à la fin de l'Ancien Régime... [ + ]

L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées. [ + ]

Le droit international de la santé est une branche du droit international public qui comprend l'ensemble des règles juridiques applicables par la communauté internationale aux actions de santé. [ + ]

La Convention européenne des droits de l’homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et ratifiée par la France le 3 mai 1974, fonde la protection européenne des droits de l’homme. C’est une charte vivante des droits et des libertés enrichie par une jurisprudence visant au « développement » des Droits de l’homme, qui contribue à la formation d’un droit commun aux pays européens. [ + ]

Ce cours, à jour au 1er novembre 2012, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Il couvre l'ensemble : - des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif... [ + ]

L'étude des institutions administratives a pour objet de comprendre la structure, le statut, le pouvoir et le contrôle de l'administration française. L'article 1er de la Constitution de 1958 pose le principe de l'indivisibilité de la République française et de son organisation décentralisée. Il a pour conséquence de distinguer une administration d'État et une administration décentralisée... [ + ]

Cet ouvrage présente l’histoire institutionnelle et politique de la France depuis la Révolution. La succession des régimes politiques et l’évolution des rapports de force ne sont pas analysées sous l’angle chronologique. ... [ + ]

Ouvrage coordonné par Philippe Raimbault et Didier Cultiaux [ + ]

Les nouvelles technologies accompagnent désormais notre vie quotidienne : les ordinateurs,téléphones et autres tablettes nous suivent partout. Le domaine de la santé n’échappenaturellement pas à cet état de fait : la technique étant conçue pour aider, suppléer et mêmedépasser l’homme, elle trouve là une raison d’être particulièrement forte et justifiée par lesouci d’améliorer la vie des individus. Actes du colloque Santé et nouvelles technologies en Europe 2014. [ + ]

Ce premier tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. [ + ]

Cet ouvrage s'adresse à ceux qui veulent connaître la réalité de la justice. Cette approche se veut critique et constructive. [ + ]

Remise officielle des mélanges au Professeur Henry Roussillon le vendredi 7 novembre à 12h, amphithéâtre Dauvillier [ + ]

Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours. [ + ]

Cet ouvrage propose une vision globale et synthétique du droit français des obligations et s’adresse aux étudiants qui préparent les concours d’entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l’École de la magistrature. [ + ]

L’histoire des Laboratoires Pierre Fabre, une histoire de l’innovation, de la santé à la beauté. [ + ]

L'identité des tribunaux administratifs : colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobres 2013 à l'Université Toulouse I Capitole [ + ]

Mélanges offerts au professeur Marie-Bernadette Bruiguière... [ + ]

Dossier dirigé par Olivier Debat et publié dans la revue "Actes pratiques et ingénierie sociétaire" [ + ]

"Auteurs : Mamadou Badji, Olivier Devaux et Babacar GueyeDire". Avec le n° 12 la revue Droit sénégalais change de titre sans abandonner le souci d'accueil et de pluridisciplinarité qui a toujours présidé au choix des articles qui la composent. [ + ]

Ni les biens sacrés, ni les biens publics, ils ne les respectent... Ils ne prennent pas garde aux fondements sacrés de la justice qui, tout en se taisant, est témoin de ce qui se passe et de ce qui a été et qui, avec le temps , vien sûrement pour faire payer la dette... Voici déjà venir, pour toute la cité, une plaie inguérissable (Solon, Fragment 3) [ + ]

C'est dans un contexte marqué à la fois, depuis quelques années, par le « paquet pharmaceutique », le renouvellement des législations sur les médicaments et les dispositifs médicaux... [ + ]

Edition 2014 [ + ]

Après une présentation du Conseil constitutionnel, l'ouvrage traite de sa fonction essentielle : la protection des droits fondamentaux contre le législateur. L'ouvrage expose ensuite la seconde fonction primordiale du Conseil constitutionnel et qui est à l'origine de sa création : le contrôle du régime parlementaire. [ + ]

Publication de la thèse de Marion Emeras soutenue le 25 octobre 2013. [ + ]

Les points clés des principes environnementaux: développement durable, intégration, prévention, précaution,information et participation, pollueur-payeur [ + ]

Publication de la thèse de M Mezaguer soutenue le 30 novembre 2013. [ + ]

Sylvain Catherine, Augustin Landier et David Thesmar publient un rapport sur le marché du travail. Cette étude interroge les conditions de la création d’emplois dans une économie post-industrielle. [ + ]

Comment le Cambodge, ce petit pays longtemps synonyme de beauté et de douceur, est-il devenu le théâtre de massacres d'une ampleur rarement atteinte dans la région et l'instrument des ambitions rivales des puissances voisines et lointaines ? La réponse par l'observation des Cambodgiens... [ + ]

Une approche concrète et opérationnelle de la notion de e-réputation. [ + ]

Née en Belgique, chercheur à la Faculté de droit de l’Université de Louvain, Jacqueline Petit a intégré la Faculté de droit de Toulouse à la suite de son mariage. [ + ]

Un grand manuel classique régulièrement remis à jour, conçu non seulement pour les étudiants mais aussi les professionnels, de plus en plus conduits souvent à faire usage de la Convention européenne des droits de l’homme. [ + ]

Christophe Bontemps, Ingénieur Inra et chercheur TSE adapte et traduit la Bande dessinée "l'Economie en BD: La macroéconomie". [ + ]

Actes du colloque international, qui s'est tenu le 19 octobre 2012 à l'Université Toulouse 1 Capitole, et qui visait : à réunir un panel de spécialistes internationaux reconnus, universitaires, magistrats et praticiens prêts à échanger leurs points de vue sur une imposition aussi importante que la TVA tant à l'échelle nationale qu'européenne et à dresser un état des lieux des nouvelles règles. [ + ]

Quelles sont les pratiques utilisées par cette Societas Extractivatorum des entreprises extractives, des Etats hôtes, des avocats, des ONG... pour maitriser les risques grandissants de l'activité extractive? Telle est la question traitée dans cet ouvrage dans une approche préventive et curative. [ + ]

Colloque annuel de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit "Mutation des normes juridiques" 19 et 20 juin 2014 [ + ]

Actes du colloque "Le droit de la communication audiovisuelle : 30 ans de débats et de réformes", organisé les 3 et 4 octobre 2013 par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM - EA 785). [ + ]

Publication de la thèse de Romain Bourrel soutenue le 22 novembre 2013 [ + ]

Publication de la thèse de Audrey Rosal soutenue le 7 décembre 2013 Préface de Jean-Pierre Bel.Avant-propos de Vincent Dussart. [ + ]

L'emploi public, notion plus englobante que celle de fonction publique, soulève de multiples questionnements concernant sa définition, son régime juridique et ses relations avec les finances publiques. Il occupe une place cardinale en droit public notamment en raison de ses implications financières... [ + ]

Pierre Rebuffe fut l'un des plus grands juristes de son temps, un canoniste de premier plan qui ne négligea cependant pas le droit civil et un auteur très prolifique soucieux de produire des textes utiles tant aux étudiants qu'aux pragmatici... [ + ]

Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend d'abord le visage de la diversité. Loin d'être l'apanage de la relation médicale, l'analyse de ses manifestations a révélé que de nombreux rapports de droit privé connaissaient cette obligation, tantôt comme l'expression d'une créance de prestation, tantôt comme la manifestation d'une dette de comportement ... [ + ]

Le présent ouvrage publie certains actes des «XI jornadas intemacionales de politica económica» qui se sont tenues en mai 2013 à Bilbao. Cette manifestation internationale, organisée par le «departamento de económia aplicada de la universidad del País Vasco» avait pour thème central l'Union économique et monétaire (UEM)... [ + ]

L’ouvrage a pour vocation de poser la question du niveau et des règles de protection des données personnelles en Europe dans un contexte numérique, alors que la directive 95/46/CE s’avère totalement dépassée aujourd’hui et est en cours de révision. [ + ]

Depuis plus de dix ans et le vote de la loi du 9 août 2004, la lutte contre les maladies rares est reconnue comme une priorité de santé publique. [ + ]

« Il ne fait guère de doute que les historiens de toutes sortes puiseront à foison dans cet instrument polyvalent qui offre si généreusement un matériau ordonné »(Dominique Julia).Fruit d'un dépouillement systématique de toutes les archives universitaires disponibles, ce Répertoire des étudiants du Midi de la France constituera pour bien des chercheurs modernistes, comme pour les généalogistes, un outil inégalé en France, et sans doute inégalable... [ + ]

Riche d'influences pratiques, l'obligation de soins est érigée en élément de valorisation du débiteur et également traitée comme un instrument de prévention des risques. [ + ]

La relation juridique fondamentale qu'entretiennent les avantages matrimoniaux et les donations entre époux est souvent résumée à l'aune de l'article 1527 du Code civil selon lequel les avantages matrimoniaux ne sont pas considérés comme des donations. [ + ]

La garantie de la qualité et de la sécurité des soins relève de la responsabilité des Etats mais ceux-ci bénéficient du soutien et des incitations de l’Union. La contribution apprécie les progrès réalisés dans ce domaine et les différentes techniques utilisées par l’Union européenne, des recommandations à l’acte contraignant (directive 2011/24/UE) pour atteindre cet objectif prioritaire [ + ]

La frontière n'est jamais innocente (ou quasiment jamais) "naturelle". C'est un artifice qui a d'abord servi à affermir une souveraineté, et donc un Etat,le plus souvent contre les autres : en ce sens, l'Europe est le plus couturé des tous les continents, .... [ + ]

La cinquième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. [ + ]

Le droit international privé, à l’origine une matière essentiellement doctrinale et jurisprudentielle, connaît un essor législatif considérable, qu’il s’agisse de conventions internationales, de règlements et directives de l’UE ou même de lois nationales. [ + ]