2016-2017 - Publications des enseignants chercheurs

Les enjeux du colloque qui est à l'origine de ce livre, à l'occasion du centenaire de la première guerre mondiale, sont très nets, c'est d'étudier à travers une actualité de plus en plus inquiétante ce qui -dans le passé - était regardé comme le pire des maux qui pouvait troubler le monde. [ + ]

Poser la question de la justice distributive que contient la formule unicuique suum - à chacun le sien - peut sembler surprenant en ce début de XXIe siècle où l'on a formé l'opinion à attendre une égalité arithmétique, sans aspérité. [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Prendre l'initiative de publier des Mélanges en l'honneur du doyen Francis Wodié est un exercice qui va de soi. Le professeur Wodié le mérite, non pas seulement parce qu'il a contribué à former plusieurs générations d'étudiants dont quelques-uns occupent des fonctions d'enseignants de rang magistral dans les Universités en Afrique francophone : [ + ]

Cet ouvrage constitue un outil de révision et de travail indispensable pour préparer avec succès cette épreuve écrite obligatoire du CRFPA. [ + ]

“Commerce électronique”. Répertoire Droit communautaire, Dalloz. Août 2016 Le répertoire Dalloz aborde le droit communautaire sous ses différents aspects, de sorte que privatistes et publicistes y trouvent les renseignements qu'ils recherchent. Les rubriques se partagent entre l'étude des institutions communautaires et celle du droit qui en émane. [ + ]

Parution de la troisième édition de l'ouvrage "Droit des sociétés et des groupements" par M-H. Monsérié-Bon, L. Grosclaude et C-M. Bénard, chez L.G.D.J [ + ]

Le quatrième colloque de l’Institut international des droits de l’homme tente de répondre à certaines de ces interrogations en dressant le bilan et les perspectives de la protection des droits de l’homme par les cours supranationales. [ + ]

Ce code regroupe l’ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés). Le Code des droits de l’homme et des libertés fondamentales est autorisé à l’examen du CRFPA par l’Association des directeurs d’IEJ. [ + ]

Si les conflits entre normes internationales intéressent la doctrine depuis longtemps, la question a fait l'objet d'une actualité contentieuse particulièrement remarquable ces dernières années, tant devant les juridictions internationales que devant les juridictions internes. [ + ]

Union européenne et les Etats-Unis. Treize contributions sont ici réunies, pour offrir au sujet le regard de nombreux jeunes auteurs, de l'équipe du Centre de Recherches et de Documentations européennes et Internationales de l'Université de Bordeaux, d'économistes de juristes et de politistes, qui ont été réunis à cet effet, en universités d'été à Bordeaux et Bayonne en septembre 2013. [ + ]

Les rapports entre ordres juridiques interpellent les juristes, toutes disciplines confondues. L 'idée de Baptiste Bonnet, directeur scientifique de l'ouvrage, a été de faire se rencontrer de nombreux auteurs et membres de juridictions sur un sujet qui transcende les disciplines juridiques, afin de permettre à la doctrine de porter un regard sur elle-même, sur ses évolutions et sur le droit. [ + ]

Les sources du droit sont, comme le droit et la société que celui-ci régit, en pleine mutation, que ce soit en France ou à l'étranger. Ces changements, qui affectent toutes les branches du droit, sont mis en lumière par des spécialistes. [ + ]

Se situant dans le droit fil de ses prédécesseurs, cette cinquième édition de l'annuaire de droit de l'Union européenne (ADUE) reprend les principes fondamentaux ayant inspiré ses prédécesseurs. [ + ]

Ce vingt-troisième numéro de la Revue franco-maghrébine de droit est consacré aux regards croisés sur les droits de la femme en Méditerranée occidentale ... [ + ]

Instituées pour contrôler les maniements de fonds-clients des avocats, les CARPA, symboles de probité et de rigueur, gèrent également les deniers publics affectés à la rétribution des avocats accomplissant des missions au titre de l'AJ. Indissociables du paysage juridique et judiciaire français, elles restent cependant méconnues. [ + ]

Depuis la révolution de 1932 qui mit fin à la monarchie absolue, la démocratie ne parvient pas à s'enraciner en Thaïlande, et cela en dépit de nombreuses réformes constitutionnelles. [ + ]

Quinze auteurs, dont André Cabanis du CTHDIP, vous proposent dans cet ouvrage un beau portrait de la ville rose au travers de mots et photos. [ + ]

Mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage La défense d'un profond humanisme dont les racines puisent dans la Renaissance ainsi que le souci permanent d'une pédagogie exemplaire ont guidé Geneviève Giudicelli-Delage durant toute sa carrière. [ + ]

Le présent ouvrage rassemble les communications illustrant ces phénomènes protéiformes en droit privé, en droit public et en droit pénal. Il éclaire également le riche passé du Centre juridique franco-allemand, tout en dessinant de nouvelles évolutions prometteuses pour la plus ancienne des institutions universitaires de coopération franco-allemande dans le domaine juridique. [ + ]

Publication de la thèse de Stéphanie Fernandez soutenue le 13 novembre 2015. [ + ]

Karine Van Der Straeten, Directrice de recherche CNRS, chercheure TSE, publie un nouvel ouvrage sur les méthodes expérimentales dans l'étude des élections [ + ]

L'intitulé que les organisateurs ont choisi pour ce volume ne laisse pas indifférent : « Le contrôle des religions par l'État » avec en sous-titre, « hier et aujourd'hui ». Et de préciser : « Au nom de l'intérêt public, l'État est amené à contrôler le fonctionnement interne des religions comme les manifestations extérieures du culte ». [ + ]

Cet ouvrage met en lumière la formation en Chine d'une conscience patrimoniale à partir d'un corpus juridique élaboré depuis le début du XXe siècle. Il analyse l'évolution normative liée à la situation politique du pays ainsi qu'à l'influence des conventions internationales. [ + ]

La préoccupation de la doctrine à l’égard du droit d’accès à la justice en matière d’environnement est ancienne. Plutôt que de reconnaître un droit de la Nature de se défendre en justice, le droit positif s’est orienté vers la reconnaissance d’un droit de l’Homme d’accéder à la justice en cas d’atteinte à l’environnement.... [ + ]

Pédagogique pour les étudiants, opérationnel pour les managers, l'ouvrage apporte les clés pour comprendre et mettre en pratique le marketing actuel : communautés et médias sociaux online, bouche-à-oreille et conversations online, big data, stratégie de co-création, etc. [ + ]

Née en Belgique, chercheur à la Faculté de droit de l’Université de Louvain, Jacqueline Petit a intégré la Faculté de droit de Toulouse à la suite de son mariage.... [ + ]

Cet ouvrage se propose de croiser les regards et les approches sur l'audition libre mesure d'audition concurrente de la garde à vue. [ + ]

Le nouveau guide “Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France” publié par un collectif d’organismes de recherche précise les modalités de communication des données qui, selon leur nature, peut être rendue obligatoire, interdite, ou soumise à conditions. [ + ]

Cet ouvrage de droit constitutionnel est écrit par quatre auteurs dans un style direct, simple et détaillé. [ + ]

Avec ce sixième ouvrage, portant sur "Le faible et le droit", la Conférence internationale des Facultés de droit ayant en commun l'usage du français se positionne par rapport à une question qui interpelle les milieux juridiques depuis longtemps : celle de la responsabilité de la loi comme moyen de redresser les dysfonctionnement sociaux. [ + ]

Réflexions pluridisciplinaires autour de la mutation des cours judiciaires suprêmes [ + ]

Un an après le lancement du premier numéro de REMASJUPE, est paru un troisième numéro que nous avons voulu spécial et uniquement au format numérique. Les numéros 4 à 8 sont également mis à disposition uniquement sous forme numérique et le n°9 en version imprimée et format numérique. [ + ]

La 5e édition de la « Question sur la Question » qui a eu lieu à Toulouse le 5 juin 2015, s’intéresse au processus antérieur à la décision du juge constitutionnel pour essayer de décrypter ce qui, dans ce processus, contribue à forer l’intime conviction du juge constitutionnel. La réflexion s’appuie sur une lecture comparatiste des expériences constitutionnelles. [ + ]

Volume 4 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]

Publication de la thèse de Claire Joachim préparée à l'IRDEIC en Co-tutelle avec l'université de Laval Quebec et soutenue le 05 décembre 2014 [ + ]

Publication de la thèse de Valérie Palma-Amalric soutenue à l'IRDEIC le 05 décembre 2014 [ + ]

La Commission pour l'étude des Communautéseuropéennes (CEDECE) a fêté en 2015 ses 50 ans, puisque Pierre-Henri Teitgen la créa en 1965. Regroupant quelques 400 universitaires "européanistes", [ + ]

Le numéro d'Avril du Journal des Sociétés a publié l'Étude Collective "Personnes, familles et entreprises" dirigée par Deen Gibrilla, professeur émérite à l'Université Toulouse 1 Capitole rattachée à l'Institut de Droit Privé. [ + ]

L'ouvrage réunit les contributions de 45 auteurs sur une multitude de sujets touchant le droit de l'Union européenne. A travers cet ouvrage, les auteurs rendent hommage aux travaux et au parcours de Catherine Flaesch-Mougin, actuellement Professeure émérite de [université de Rennes 1 et Chaire Jean Monnet ad personam, qui a consacré sa carrière académique au droit de l'Union européenne. [ + ]

Cessation collective et concertée du travail, la grève tient son nom d’une place, située devant l’Hôtel de Ville de Paris, où les hommes sans emploi attendaient l’accostage des bateaux pour les décharger. [ + ]

Complément du catalogue des Presses 2016. [ + ]

Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d’actualité, en explorant ses trois dimensions fondamentales : qui est parent ? qu’est-ce que la fonction parentale ? qui exerce cette fonction ? [ + ]

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l'institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume. [ + ]

Omnis definitio in iure civili periculosa est : toute définition est périlleuse en droit. L’avertissement lancé par Javolenus, jurisconsulte romain du Ier siècle, habite la conscience collective des juristes contemporains. [ + ]

Des fiches pratiques pour réviser.Une synthèse complète du cours [ + ]

Au-delà de la frontière entre droit public et droit privé, avec une forte dimension historique, constitutionnelle, européenne et internationale, les libertés et droits fondamentaux sont aujourd'hui au coeur du droit et de l'exercice de la profession d'avocat. [ + ]

La Faculté de droit à la veille de la Grande Guerre s’inscrit dans un long héritage d’enseignement juridique. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s’adapter. En proposant la transcription et l’édition critique des séances du conseil et de l’assemblée de la Faculté de droit entre le 15 novembre 1913 et le 24 juin 1919, les auteurs mettent en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Hauriou engagé dans la « guerre du droit ». [ + ]

Le procès, destiné à trancher les conflits et à rétablir la paix sociale, s’accompagne d’un rituel, le rituel judiciaire, lequel participe d’une symbolique universelle de l’acte de juger, par-delà les différences de systèmes judiciaires existant notamment entre les pays francophones et ceux régis par la common law. [ + ]

Les lanceurs d'alerte occupent depuis quelques temps une place centrale dans l'actualité et suscitent un intérêt grandissant auprès du grand public et de la communauté scientifique. Etude exhaustive des lanceurs d'alerte menée par les meilleurs spécialistes. [ + ]

Quels sont les discours (politiques ou juridiques) qui ont construit la culture juridique des juristes ou ont été décisifs pour le droit ? Abordés autour de quatre grandes thématiques (la culture républicaine, la justice, les libertés et les normes et rapport entre normes), chacun de ces « grands » discours commentés par des chercheurs spécialistes a été sélectionné pour sa portée juridique. [ + ]

Les mélanges en hommage à Annie HERITIER célèbrent le Droit et son Histoire mais aussi l'amitié et la personnalité d'Annie disparue en décembre 2015. [ + ]