2013-2014 - Publications des enseignants chercheurs

Les Cahiers de l'IRDEIC répondent à la vocation des Centres de recherche de soutenir la formation des doctorants et plus largement valoriser l'activité des jeunes chercheurs. A ce titre, la présente livraison comporte une gamme très diversifiée de travaux représentatifs de ce type de production scientifique... [ + ]

Outre les nombreuses QPC dont elle fait l'objet, la loi interne est de plus en plus fréquemment invalidée par le juge qui en vérifie la conventionalité.Le juge interne doit aujourd'hui appliquer non seulement des normes pyramidales, mais également des normes en réseaux, régissant des secteurs qui peuvent se recouper... [ + ]

Edition 2013 [ + ]

Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (Licence en droit, IEP, etc.), les Annales de droit civil des obligations 2014 regroupent en un seul ouvrage des sujets d'examen corrigés et des conseils méthodologiques. Complément nécessaire du manuel et des cours oraux dispensés, les Annales sont un outil de révision indispensable pour préparer avec succès les épreuves écrites. [ + ]

Contrats spéciaux, V° Mandat et V° Contrat d’entreprise, sous la direction du Pr. H. Kenfack, coll. LMD, Montchrestien, 2014, à paraître [ + ]

En dépit de la remarque ironique de Rab C. Nesbitt, "Le travail, hein ? Quelle façon stupide de gagner sa vie", l'éthique du travail semble indissociable de l'image de l'Ecossais, comme si l'un n'allait pas sans l'autre. En 2009 pendant les festivités organisées pour fêter l'année du "Retour" le parlement écossais suggéra que l'aptitude au travail assidu devait figurer parmi les qualités fondatrices de l'identité écossaise... [ + ]

Augustin Landier, Chercheur et professeur d'économie à TSE publie un nouveau livre "10 idées qui coulent la France" [ + ]

Le droit international privé, à l’origine une matière essentiellement doctrinale et jurisprudentielle, connaît un essor législatif considérable, qu’il s’agisse de Conventions internationales, de règlements et directives de l’UE ou même de lois nationales. [ + ]

L’essor des technologies de l’information et de la communication a influencé les processus de décision dans les organisations. Ces processus ont subi des modifications sur le plan cognitif et organisationnel et sont désormais passés en mode collaboratif. [ + ]

Cet ouvrage vous apporte un savoir-faire technique et une méthodologie en matière d'analyse financière, de diagnostic et de valorisation d’entreprise [ + ]

PARICARD Sophie - « Le transsexualisme en France, la seule compétence des magistrats. Une solution probablement à revoir », in Le droit de la santé et la justice Ecole européenne d’été de droit de la santé et éthique biomédicale, sous la direction de A-M. Duguet, Les études hospitalières, 2013, p. 24. [ + ]

Cet ouvrage présente les différentes interventions qui se sont déroulées pendant le colloque des 11e JORRESCAM (Journées de Recherche et de Réflexion sur les Sports de Combat et les Arts Martiaux) qui s'est tenu à l'Université Toulouse 1 Capitole les 15 et 16 mars 2012... [ + ]

Il apparaît que l’identité constitutionnelle des États membres pourrait être cette passerelle tant attendue : en tant qu’elle est à la fois un concept du droit de l’Union et un concept du droit national, elle fait figure de norme de convergence entre ordres juridiques susceptible de fournir une réponse au conflit constitutionnel. [ + ]

Droit commercial, avec A. Mendoza, Lextenso-LGDJ (292 pages), 1ère éd. 2013. [ + ]

Par Laurent Quessette [ + ]

Créée en avril 1993 à Tunis, à l'initiative du Centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones (U.P.R.E.S. de l'Université de Perpignan), de l'Institut d'études politiques (établissement public rattaché à l'Université des sciences sociales de Toulouse) et du Centre de publication des Universités de Tunis, la Revue franco-maghrébine de droit participe à l'étude de la science juridique des pays du Maghreb. [ + ]

De nos jours, l’ampleur du débat sur l’égalité et la parité est sans doute un symptôme de la mutation de la société française et du rôle symbolique qu’y joue la République. Si l’égalité définit la base conceptuelle d’une démocratie, la question de l’égalité des sexes est un référent pour l’agir... [ + ]

Le présent ouvrage étudie les mutations qu'a subies le droit comparé sous l'influence de la mondialisation et du pluralisme juridique. Le point de départ en est le constat que l'augmentation impressionnante des champs de régulation autonome dans l'environnement mondialisé contemporain n'a pas seulement modifié la nature de l'Etat et du droit. Elle a également affecté l'objet, la structure et les fonctions de la comparaison en droit... [ + ]

Claire NEIRINCK- « La qualification des donneurs » in Parenté, filiation, origines : le droit d’engendrement à plusieurs, sous la direction de H. Fulchiron et J. Sosson, éd. Bruylant 2013 [ + ]

Par Michel Attal et Arnaud Raynouard.
Conforme aux programmes de Master 1 et 2, ce manuel présente de façon claire une matière de droit que l’Union Européenne et la mondialisation ont profondément remaniée. [ + ]

PARICARD Sophie - « L’enfant du transsexuel » in Bioéthique et Genre, dir. A-F Zatarra-Gros, LGDJ-Lextenso éditions, 2013, p. 213direction de A-M. Duguet, Les études hospitalières, 2013, p. 24. [ + ]

Par Sandrine Fernez Walch & François Romon [ + ]

"Tome VI : Anciens diocèses d'Agen, d'Auch, de Condom, de Lectoure et de Lombez." Le présent tome 6 répertorie près de 7 000 étudiants natifs de la Gascogne gersoise et de l'Agenais, soit des actuels départements du Gers, du Lot-et-Garonne et de portions de la Haute-Garonne, du Tarn-et-Garonne et des Hautes-Pyrénées, tant prêtres que juristes ou médecins, du 16e au 18e siècle... [ + ]

Art. 2 de la constitution de 1958 : « La langue de la République est le français.L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.L'hymne national est « La Marseillaise ».La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité ».Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. » [ + ]

En partant à chaque fois d’un sujet réel, cet ouvrage guide l’étudiant français dans sa préparation du grand oral, tant par un contrôle des connaissances qu’en vérifiant l’aptitude du candidat à maîtriser un discours oral et à soutenir une discussion. [ + ]

Fournir aux étudiants français des connaissances de culture générale appliquée au monde judiciaire, et surtout leur montrer comment mobiliser ces connaissances dans des débats actuels, notamment pour les épreuves orales. [ + ]

Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 2 mars 1982 présentée comme “Acte 1” de la décentralisation. Depuis lors, de nombreux textes se sont succédés, une révision constitutionnelle a été accomplie, un “Acte III” est en préparation... [ + ]

À travers les figures du procès symboles et leurs représentations, cet ouvrage vous invite à voyager au-delà des frontières disciplinaires pour mieux rendre compte de la justice passée, présente et à venir. [ + ]

La citoyenneté européenne est interrogée dans cet ouvrage par une approche interdisciplinaire sur ce qu’elle est, sur ce qu’elle pourrait être, sur ce qu’elle devrait être. [ + ]

"Les figures du procès au delà des frontières", sous la direction de W. Mastor et L. Miniato, Dalloz, coll. thèmes et commentaires, 2014 (actes du colloque, 18 oct. 2012, UT1 Capitole) [ + ]

PARICARD Sophie - Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique, Colloque international France – Canada », organisé par Mesdames Bénédicte Bévière-Boyer et Nadia Belrhomari, Paris, Sénat, 7 février 2014, éd. du Sénat, à paraître. [ + ]

PARICARD Sophie - « Le syndrome d’aliénation parentale, catalyseur d’un conflit des droits de l’enfant », in La Convention Internationale des droits de l’enfant. Une convention particulière, Dalloz, coll. Thèmes et Commentaires, 2014, p. 71.Christelle RIEUBERNET- « La liberté d’association du mineur » in "La convention internationale des droits de l’enfant, une convention particulière", sous la direction de Claire Neirinck et Maryline Bruggeman, Dalloz, Thèmes et Commentaires, 2014, 121. [ + ]

Thèse de Jennifer Marchand publiée en 2014 [ + ]

Arnaud de Bissy est l'auteur du Précis "Comptabilité et fiscalité", publié en mars 2014 chez Lexis nexis [ + ]

Ces actes de la journée d’étude, organisée par l’Institut Maurice Hauriou en collaboration avec l’Institut Fédératif de Recherche, ont pour vocation de décliner ce concept en le confrontant à d’autres objets dans toutes les branches du droit public (droit administratif, droit fiscal, libertés publiques...). [ + ]

Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire... [ + ]

À l’origine écrites en 1943 pour l’hebdomadaire The Chicago Defender avant d’apparaître dans le New York Post de manière régulière, les histoires de Jesse Simple furent immédiatement appréciées des Afro-Américains. Bien que recensées parmi les "Cent Livres du Siècle" par la New York Library, ces histoires restent largement méconnues du public français. [ + ]

Il est de bon ton en Occident de considérer le régime politique du Viet Nam comme une survivance de la guerre froide, un vestige du marxisme-léninisme condamné à décliner, puis à disparaître, comme l'Union soviétique et les « pays frères ». Ce régime ne donne pourtant aucun signe de faiblesse ni de perte de légitimité... [ + ]

Publication de la thèse de Mathias Amilhat soutenue le 3 avril 2013 [ + ]

PARICARD Sophie - « Le consentement aux actes non thérapeutiques », in Consentement et santé, Actes du colloque de l’Association Française de droit de la santé (20ème anniversaire), octobre 2012, Dalloz, 2014 [ + ]

Réunir apports théoriques et exercices pratiques autour des trois principaux volets de fonctionnement de l’Union européenne que sont les institutions, le contentieux et les politiques. [ + ]

Pourquoi s’intéresser à la pénibilité ? Le mot est aujourd’hui à la mode et dans toutes les bouches, mais qu’apporte-t-il de plus (ou éventuellement qu’occulte-t-il ?) à côté de tous les autres concepts qui renvoient aux effets défavorables du travail sur le bien-être et la santé ? [ + ]

Ce livre constitue une réédition actualisée du premier ouvrage publié dans le cadre d'une triptyque consacré à l'évolution des régimes politiques en Asie du Sud-Est. Après le système constitutionnel et politique de la Thaïlande sorti pour la première fois en 2012, après le Régime politique du Viet Nam édité en 2014, Le régime politique du Cambodge est à paraître prochainement. [ + ]

Actes du colloque de Montpellier du 19 avril 2013. [ + ]

Sous la direction des professeurs M.Cabrillac, M.-A.Frison-Roche et Th.Revet, « Libertés et droits fondamentaux » Dalloz éd.2014 [ + ]

Ouvrage résolument pratique, où chaque question est traitée en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Egalement doctrinal, il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate et apporte une réflexion critique sur certaines positions. [ + ]

Prix de thèse de droit public (prix Maurice Hauriou). L’abstention de la puissance publique entretient un lien étroit avec les droits fondamentaux. En effet, la fonction première des droits fondamentaux a historiquement été d’imposer des obligations d’abstention à la charge de la puissance publique... [ + ]

Prix de thèse de droit privé (prix Gabriel Marty). L’objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des chercheurs. Plus précisément, il s’agit d’examiner comment la norme se saisit des chercheurs dans leur diversité tant dans le processus de recherche... [ + ]

"La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif- Travaux IFR n° 16". Le colloque international, qui s’est tenu le 19 octobre 2012 à l’Université Toulouse 1 Capitole, dont les actes sont repris dans cet ouvrage, poursuivait un double objectif... [ + ]

"L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945 - Tome 1 - Le temps de la construction 1858-1898". Au-delà de la mise en valeur économique la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l’idée du progrès telle que définie par les colonisateurs. [ + ]

"L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945 - Tome 2 - Le temps de la gestion 1898-1945" Au-delà de la mise en valeur économique, la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l’idée du progrès telle que définie par les colonisateurs... [ + ]

Y aurait-il quelques paradoxes à envisager sous un angle politique le Conseil constitutionnel au moment où la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) semble venir consacrer l’approche doctrinale juridique et jurisprudentielle du droit constitutionnel ? Telle peut être la première question à se poser lorsqu’il s’agit d’envisager le Conseil constitutionnel et la QPC sous l’angle des équilibres institutionnels et donc selon une approche en termes de pouvoirs. [ + ]

Tome 281 [ + ]

"La crise du capitalisme financiarisé" mélanges en l'honneur de François Morin sous la direction de Malika Hattab-Christmann, Anne Isla et Claude Vautier. François Morin, professeur de sciences économiques à l'Université Toulouse 1 Capitole de 1975 à 2006 est aujourd'hui professeur émérite. Il est une personnalité manquante de cette discipline dont les évolutions ont transformé l'environnement socio-économique des quarante dernières années... [ + ]

La répartition des thèmes entre les divers auteurs tend à balayer un champ aussi large que possible, avec des points de vue divers encore que parfois complémentaires. L'on n'a pas choisi de centrer chaque contribution sur l'analyse des libertés publiques, le droit constitutionnel, le droit administratif, le droit privé, le droit des affaires, etc. [ + ]