2020-2021 - Publications des enseignants chercheurs

Soixante-dix ans après son lancement, la construction européenne est incontestablement dans la tourmente : après la crise économique et financière, le dossier de la lutte contre le terrorisme et la question migratoire, l’Union doit gérer le Brexit et faire face aux conséquences de la Covid-19 ! [ + ]

François Dieu est professeur de sociologie à l'Université Toulouse 1 Capitole. Editions L'Harmattan, collection Sécurité et Société [ + ]

Ouvrage issu du colloque organisé le 7 juin 2019 par l'Idetcom à Toulouse. [ + ]

Le droit public de l'Union européenne connaît, depuis des années, de nouvelles déclinaisons telles que le droit constitutionnel de l'Union ou le droit administratif de l'Union. [ + ]

L’affirmation, fréquente, de l’impuissance des États ou des organisations internationales publiques, face aux actions ou défaillances des acteurs privés du numérique, semble pouvoir être aujourd’hui nuancée à la faveur des mesures juridiques et techniques adoptées par les premiers pour garder le contrôle sur les activités des seconds. [ + ]

Ce livre s’adresse à tous ceux qui veulent connaître l’essentielsur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement,jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire deconstitutionnalité – QPC). [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]

Enseignant-chercheur, cette fonction a été pleinement et passionnément exercée par Corinne Saint-Alary-Houin qui a profondément marqué le droit des affaires et au-delà, de l'Université de Lille, à celle de Nanterre pour s'ancrer ensuite définitivement à l'Université Toulouse Capitole où elle a formé des générations de commercialistes, dirigé de nombreuses thèses et le Centre de droit des affaires. Corinne Saint-Alary-Houin, par sa personnalité riche et attachante, a su créer autour d'elle un cercle d'élèves, de collègues et avant tout d'amis qui ont souhaité lui rendre hommage. [ + ]

Contribution du professeur Nathalie De Grove-Valdeyron "La COVID-19, une opportunité pour la création d'un espace européen des données de santé? (p.205 et s.) in La COVID-19, reconstruire le social, l'humain et l'économique (Tome 2)( dir. J Byk), MA éditions, 2020. [ + ]

Édition 2020 - vol. 2 [ + ]

Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales.Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifies) [ + ]

Lexbase hebdo affaires N° 658 du 10 décembre 2020 - Dossier spécial "Les éventuelles évolutions de de la responsabilité civile et le droit des sociétés" [ + ]

"Régimes matrimoniaux", 6ème édition, Quentin Guiguet-Schielé & Nathalie Peterka - Editions Dalloz [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]

"Introduction au droit", Bernard Beignier, Jean-René Binet & Anne-Laure Thomat-Raynaud - Edition LGDJ [ + ]

"Droit pénal, procédure pénale", 12ème édition (2021), Thierry Garé & Catherine Ginestet - Editions Dalloz [ + ]

L’exposition virtuelle "La guerre du droit" a été mise à jour et se poursuit grâce à l’appel à projet Collex-Persée remporté par le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP) en partenariat avec l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, la Bibliothèque interuniversitaire Cujas, l'UMR CNRS CERCRID à l'Université Jean Monnet, le Centre d’Histoire du Droit et d’Anthropologie Juridique à l'Université Libre de Bruxelles et le SCD de l'Université de Lille. [ + ]

"Introduction au droit - Mémento", 2ème édition, Anne-Laure Thomat-Raynaud - Editions Lextenso [ + ]

"Mémento - Procédure civile", Edition 2020-2021 - Editions Francis Lefebvre.
Auteurs (par ordre alphabétique) : Barbieri, Baufumé, Biguenet, Billemont, Melin, Posocco, Rocheteau, Sorel , Vandermeeren [ + ]

Jean-Charles Jobart est Premier conseiller, rapporteur au Tribunal administratif de Toulouse. Chargé d'enseignement à l'Université Toulouse 1 Capitole (IDETCOM EA 785). [ + ]

"L'identité numérique - Quelle définition pour quelle protection ?" - Jessica EYNARD - Edition Larcier [ + ]

Synthèse des travaux menés dans le cadre d'une recherche sous le label de l'initiative d'excellence. Initiatives d'excellence IDEX UNITI, Pluriart, Programme "Transversalité" AAP 2015. [ + ]

Le droit des difficultés des entreprises ou des particuliers a pris, au fil du temps et par l’effet des nombreuses réformes réalisées, une place prépondérante en droit positif. Le caractère d’ordre public qui y est attaché et les dérogations significatives qu’il comporte tant au regard du droit des contrats que de branches plus spécialisées, tel le droit des sûretés ou des sociétés, en ont fait une discipline qui impose une spécialisation pour son étude comme pour sa pratique. [ + ]

François Dieu est professeur de sociologie à l’Université Toulouse 1 Capitole. Il est l’auteur de nombreuses publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. Sur la gendarmerie, il a publié une dizained’ouvrages, notamment "Où va la gendarmerie ?" (2020). Editions L'Harmattan, collection Sécurité et Société. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse le 6 mars 2020 par le CDA et l'IEJUC. [ + ]

"Droit des sociétés OHADA" - Patrice Samuel Aristide BADJI - Edition L'Harmattan Sénégal [ + ]

Cet ouvrage présente les contributions réunies en l'honneur du Professeur Christian Lavialle par Nathalie Bettio, Jean-François Giacuzzo et Catherine Mamontoff. [ + ]

"Alexeï Navalny, un délinquant comme les autres ?", un article d'Estelle Fohrer-Dedeurwaerder publié dans le Club des Juristes. [ + ]

Volume 17 , n°2/ 2020 de Communication et management, revue qualifiante en Sciences de l'Information et de la Communication. [ + ]

IDETPLUS est un magazine d’informations, en ligne, dont l’objet est de rassembler, sous un format et dans une langue aisément accessibles, quatre fois par an de trois à cinq articles courts, préparés par les chercheurs du laboratoire. [ + ]

Veille semestrielle législative et contentieuse. [ + ]

L'ouvrage comprend neuf articles en anglais sous la plume de professeurs français (Strasbourg et Toulouse), brésilien (Joao Pessoa), britanniques (Coventry, Lincoln et Londres), polonais (Lodz) et portugais (Lisbonne).Les deux précédents ouvrages de Victor Sarafian publiés par les Presses de l'Université portaient sur Economie et culture (2006) et L’état de l’industrie musicale (2014). [ + ]

Les rencontres multicolores autour du Droit sont un hommage au Professeur Deen Gibirila.Tous ceux qui ont participé à ces Mélanges ont, de près ou de loin, cotoyé le Professeur Deen Gibirila lors de ses enseignements, de manifestations scientifiques, de soutenances de thèse, à l’occasion des responsabilités administratives qu’il a pu exercer ou lors de moments de convivialité. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse les 10 et 11 octobre 2019 par l'IMH et l'IRDEIC. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors des Demi-Journées des Jeunes Chercheurs de la SFDI les 26 juin et 6 juillet 2020. [ + ]

Volume n°2 / 2021 [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Article de Nathalie de Grove Valdeyron, chaire Jean Monnet en Droit européen de la santé et des produits de santé, DESAPS"Promesses et faiblesses de la recherche stratégique de souveraineté européenne dans le domaine pharmaceutique " [ + ]

Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires. [ + ]

L’ouvrage collectif se propose de prolonger les réflexions suscitées par le centenaire de la Constitution de Weimar de 1919, texte majeur de l’histoire constitutionnelle allemande et européenne. [ + ]

François Dieu est professeur des universités au département de science politique et de sociologie de l'Université Toulouse 1 Capitole. Responsable de la Licence Droit et science politique et de la mention « Politique et sécurité » du Master de Science politique, il est l'auteur de nombreux ouvrages et publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. [ + ]

François Dieu est professeur des universités au département de science politique et de sociologie de l'Université Toulouse 1 Capitole. Responsable de la Licence Droit et science politique et de la mention « Politique et sécurité » du Master de Science politique, il est l'auteur de nombreux ouvrages et publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. [ + ]

Bilan et perspectives de l'Union européenne [ + ]

François Dieu est professeur de sociologie à l'Université Toulouse 1 Capitole. Il est l'auteur de nombreux ouvrages et publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. [ + ]

Le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe, entre primauté et clause la plus protectrice [ + ]

Cet ouvrage réunit les actes du colloque CEGLA de Bamako et constitue le n° 10 de la Revue malienne. [ + ]

Les Presses de l'Université publient l'ouvrage de François-Paul Blanc intitulé "L'anoblissement par lettres en Provence et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles". Il constitue le Tome 2 de l'ouvrage "Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles" [ + ]

Le droit public de l'Union européenne connaît, depuis des années, de nouvelles déclinaisons telles que le droit constitutionnel de l'Union ou le droit administratif de l'Union. [ + ]

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit administratif grâce à une approche visuelle de la matière. 43 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter leur compréhension. [ + ]

Contribution de Nathalie DE-GROVE-VALDEYRONDEUXIÈME VAGUE DE COVID-19 : SESSION DE RATTRAPAGE POUR L’UNION EUROPÉENNE ? [ + ]

Veille semestrielle législative et contentieuse. [ + ]