Archives - Publications des enseignants chercheurs

Il faut savoir gré à l’Institut Fédératif de la Recherche « Mutation des normes juridiques » et à l’Ecole doctorale « Sciences juridiques et politiques » d’avoir initié un débat sur les métamorphoses de l’acte juridique, au centre duquel se trouve l’idée de « Mutations ». Que devient l’acte juridique à la suite de sa mutation ? [ + ]

Avec la collaboration de : Christophe ALONSO, Caroline FOULQUIER, Lionel GALLIANO. La pédagogie est traditionnellement œuvre de l’enseignant. D’autres acteurs s’efforcent désormais d’être tout aussi pédagogues afin de servir le droit... [ + ]

BEIGNIER BERNARDDroit des assurances, Précis Domat (LGDJ-Montchrestien) juillet 2011. [ + ]

L'ouvrage Sorèze, au pied de la Montagne Noire, une abbaye, une école, paru en 1999 aux éditions Siloë méritait une refonte. Des travaux de recherche de plusieurs années et la mise à jour de nouveaux documents d'archives permettent cette nouvelle publication... [ + ]

La pensée politique arabo-musulmane a été marquée, à partir du XIXème siècle, par la conscience de la nécessité de rattraper le retard historique par rapport à l'Occident... [ + ]

Cette étude analyse les liens entre efficacité, légitimité et spécificité du modèle européen d'intégration dans les processus de prise de décision, à la lumière des réflexions issues du débat relatif au traité de Lisbonne. [ + ]

"Collection du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ". Au terme d'une longue histoire conflictuelle, il semble que les deux notions, la République et la laïcité, soient acceptées en France et fassent l'objet d'un consensus... [ + ]

MARC NICOD : « Droit patrimonial de la famille », Dalloz Action, sous la direction de Michel Grimaldi ; (4e éd., 2011/2012). [ + ]

Les élèves de François-Paul Blanc se réjouissent de l'existence de ce livre, un hommage dédié à l'une des figures les plus marquantes de l'Université de Perpignan Via Domitia... [ + ]

En novembre 2008, le Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques a organisé à la Faculté de droit de Toulouse une première rencontre sur l'histoire des Facultés de droit de province depuis 1804. Les actes de cette première rencontre ont fait l'objet d'un premier volume en 2009, rassemblant une bonne partie des communications... [ + ]

Parler « d’identité du droit public » renvoie à la fois à l’identité propre des normes de l’action publique (caractère exorbitant, objet institutionnel, place de l’Etat, …) et à la construction d’un ensemble de disciplines académiques ayant en commun l’étude de ce ces normes devenues le droit commun de « la chose publique »... [ + ]

TOME LII 2010 / 2011 [ + ]

de Patrick FERTETome 5 - Bas Languedoc et Roussillon– Anciens Diocèses des départements de l'Aude, de l'Hérault et des Pyrénées-Orientales [ + ]

« Il ne fait guère de doute que les historiens de toutes sortes puiseront a foison dans cet instrument polyvalent qui offre si généreusement un matériau ordonné » (Dominique Julia). [ + ]

Cette livraison des Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole 2010-2011 comporte quatre volets distincts. [ + ]

Il y a dix ans, l’OMS n’hésitait pas à qualifier notre système de meilleur du monde. Les avancées médicales spectaculaires du siècle écoulé, comme la coexistence de deux secteurs public et privé, garantie d’un efficace maillage du territoire, l’ensemble soutenu par un financement collectif et solidaire, semblaient faire de l’accès de tous à des soins de qualité et en tous points du pays, un objectif réaliste. [ + ]

Il y a dix ans, l’OMS n’hésitait pas à qualifier notre système de meilleur du monde. Les avancées médicales spectaculaires du siècle écoulé, comme la coexistence de deux secteurs public et privé, garantie d’un efficace maillage du territoire, l’ensemble soutenu par un financement collectif et solidaire, semblaient faire de l’accès de tous à des soins de qualité et en tous points du pays, un objectif réaliste... [ + ]

AUX PRESSES DE L'UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLEDomaine : Asie [ + ]

Domaine : Afrique Sub-Saharienne [ + ]

Domaine : Histoire, Gestion, Organisations [ + ]

Les systèmes d'éducation font aujourd'hui l'objet de débats animés et contradictoires sur les modalités de leur pilotage et de leur gestion dans des contextes parfois difficiles, tandis que les missions de l'enseignement dans le monde moderne tendent à devenir beaucoup plus variées que par le passé. Ces questions concernent tous les pays, pays développés, émergents et pays en voie de développement... [ + ]

L'insuffisance des recherches juridiques systématiques sur la réforme du budget de l'Etat en Thaïlande, compte tenu de la portée de la gestion financière publique à l'heure actuelle, paraît regrettable... [ + ]

A Aurillac, le nom de Géraud reste à jamais gravé dans l'histoire, dans les pierres, au cœur de la ville. Outre l'abbatiale, maintes fois restaurée, et sa place, c'est tout un quartier, «le vieil Aurillac» qui est marqué par le passage du saint. Il faut dire que c'est à lui que la cité doit sa naissance et son développement. Il lui donna, au Xe siècle, sa première institution, une abbaye bénédictine... [ + ]

Lucien Rapp est professeur agrégé des facultés de droit. II enseigne le droit des relations économiques internationales à l'université Toulouse 1 Capitole. Il est également avocat au barreau de Paris et associé d'un cabinet d'affaires international. [ + ]

Sous la direction des professeurs S.Tzitzis, G.Bernard et D.Jolivet « Dictionnaire de la police et de la justice », PUF, coll. Major Service public 2011 [ + ]

Les droits constitutionnels des démocraties contemporaines accordent une place plus ou moins grande aux liens entre justice et démocratie. [ + ]

Le juge, quel qu’il soit, est en permanence confronté à la question de l’apparence ou des apparences à travers l’examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s’en tenir aux apparences ou au contraire d’aller au-delà et voir ce qu’elles peuvent masquer. [ + ]

Plus de vingt ans après les premières lois sur le financement de la vie politique, le droit des campagnes électorales doit-il être adapté ?On doit en effet s’interroger pour savoir si les règles relatives au financement, mais aussi celles relatives à la propagande ou au traitement par les médias, ne seraient pas devenues trop contraignantes et ne créeraient pas un formalisme excessif entravant, au moins pour une part, l’animation de la campagne électorale. [ + ]

Avant-propos de Jean-Claude GAUTRON. Les études présentées ici reprennent les actes d'un colloque qui s'est tenu à l'Université de Toulouse en mai 2007. Consacrées à l'étude des finances communautaires, elles gardent toute leur actualité si l'on observe l'actuelle crise budgétaire... [ + ]

Georges Vacher de Lapouge (1854-1936) est un personnage aux multiples facettes. Magistrat du parquet dans sa jeunesse, il démissionne et se présente au concours d'agrégation de droit... [ + ]

L'historiographie des institutions judiciaires de l'Ancien Régime a fait l'objet au cours des vingt dernières années d'un remarquable essor. [ + ]

Ce livre regroupe cinq études rédigées par les docteurs en droit de l’Institut français de droit comparé et de droit musulman de Perpignan et portant respectivement sur « Le désaveu de paternité et le droit civil à travers la jurisprudence de la Cour de cassation tunisienne »... [ + ]

Transposée en Afrique, une étude de la dialectique «pouvoirs et Etats» présente un intérêt particulier en raison des difficultés d'institutionnalisation et d'encadrement juridique du pouvoir dans cette partie du monde. [ + ]

L'objet de ce livre, c'est de mettre en lien cultures et religions. Pourquoi établir un tel dialogue? Car la vertu du principe politique de séparation, qui a des origines bibliques, n'est pas d'opposer, ni d'éloigner, mais de mettre en relation des entités distinctes et libres, de favoriser leur réciprocité... [ + ]

Quiconque s’intéresse au droit fiscal a été confronté, a un moment ou à un autre de ses investigations, à la question de l’équité de la règle d’imposition. Le présent ouvrage y trouve prétexte pour réunir la contribution de plusieurs auteurs représentant la doctrine française, européenne et étrangère (argentine, tunisienne, uruguayenne) et offrir au professeur Gérard TOURNIÉ une compilation d’études sur cette thématique... [ + ]

Les rats des créatures qui se nourrissent de détritus. et de poussière, qui préfèrent l'ombre à la lurmière et tes combles aux jardins. Des combles : voilà justement le lieu que Harro Hassenreuter, naguère un Célèbre directeur de theâtre, a choisi pour installer son fonds de costumes aujourd’hui destinés à la location. [ + ]

Préface de Jean-Louis Darréon.Les encouragements au tourisme doivent évidemment s'inscrire dans une démarche globale prenant en compte l'ensemble des variables qui commandent le développement économique. Il n'est pas question de transformer les espaces appelés à accueillir des visiteurs étrangers, en conservatoire d'un passé urbain ou rural à caractère folklorique, coupé de la vie réelle et donnant une vision caricaturale de populations appelées à jouer le rôle de figurants nostalgiques... [ + ]

En collaboration avec la Fondation allemande Hanns Seidel et avec le concours de l'Ambassade de France en Tunisie. Aujourd'hui les contraintes et les défis auxquels est confronté le libéralisme sont devenus multiples, divers, menaçants et quasi-incontrôlables. Ces contraintes sont autant infra-nationales, supra-nationales que transnationales... [ + ]

"Dirigé par Véronique Adam, Christina Noacco". Les contributions qui composent ce volume se proposent d'explorer la métamorphose, de l'Antiquité au xx' siècle, en tant que modification de la forme physique ou de la nature d'un être animé ou inanimé, à l'intérieur de l'imaginaire littéraire européen (en particulier au travers de l'Antiquité grecque et latine et de la littérature française, italienne et polonaise). [ + ]

Le droit appréhende l’étranger de multiples manières. Objet d’un important contentieux, source de nombreux conflits idéologiques et politiques, nationaux et internationaux, l’étranger témoigne de la difficile confrontation du droit aux réalités humaines... [ + ]

Préface par José Rose. Ici valeur de la formation initiale des jeunes » est souvent interprétée en référence exclusive au diplôme ou au niveau d'études... [ + ]

Le Parlement de Toulouse est la deuxième juridiction supérieure du royaume, premier des parlements de province, tant par la date de sa création que par l'étendue de son ressort. [ + ]

Au sein du département du Tarn dont la création ne date que de la Révolution française, c'est ici l'Albigeois qui a été privilégié et plus particulèrement encore la cité épiscopale d'Albi... [ + ]

Le département des langues et civilisations de l’Université Toulouse 1 Capitole s’est doté d’une structure de recherche, le Centre de recherches en langues et civilisations étrangères ouvert à tous les collègues... [ + ]

Collection "Que sais-je" [ + ]

Edition 2010-2011 [ + ]

"Publications du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne n° 3". L'occitan est non seulement la langue de notre histoire et de notre littérature troubadouresque, baroque, félibréenne ou occitaniste, mais aussi la langue vivante de nombreux locuteurs qui sont nés sur cette terre ou qui l'ont adoptée, à une époque pas très lointaine où l'occitan était encore la langue du quotidien pour le plus grand nombre... [ + ]

La notion de simplification est ancienne même si le terme est très récent. S’il est indéniable que la « simplification » des techniques juridiques est un thème récurrent dans les discours sur le droit, dans les cadres nationaux aussi bien que dans le cadre européen, la réalité de cette simplification soulève davantage de débats... [ + ]

Edition 2009 [ + ]

Gibrila DEEN :« Maîtrises des risques du dirigeant social » : F. Lefebvre 2009 (en collaboration avec W. Feugère) [ + ]

L'actuel regain de puissance de la justice en France est souvent mis au compte du déclin de la démocratie parlementaire, de l'effacement des valeurs traditionnelles ou encore de la " judiciarisation " des comportements, voire de la complaisance des médias. [ + ]

L'occasion d'un colloque sur l'histoire des Facultés de droit de province au XIXe siècle a été fournie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu'elles ont conservé de manière discontinue jusqu'à nos jours... [ + ]

Gibrila DEEN :« Droit des entreprises en difficulté » : Defrénois Lextenso 2009 [ + ]

L'historiographie des institutions judiciaires de l'Ancien Régime a fait l'objet au cours des vingt dernières années d'un remarquable essor. C'est dans ce contexte scientifique que Béatrice Fourniel a choisi d'apporter sa propre contribution au chantier en consacrant sa thèse de doctorat à l'installation et au développement de la justice royale en haute Auvergne, du bas Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime... [ + ]

Solidarité(é), le terme utilisé indifféremment au singulier ou au pluriel, est d’autant plus difficile à saisir qu’il relève de cette catégorie de notions dont la signification apparemment claire semble dispenser d’une analyse rigoureuse. Sans doute s’agit-il de l’une de ces évidences communes évoquées par Bachelard... [ + ]

Cet ouvrage rassemble dix-huit contributions faisant le point sur les rapports que le droit constitutionnel entretient avec le concept de responsabilité. Il revient d'abord sur la traduction, juridique de la responsabilité politique des gouvernants. La crise de la représentation y apparaît ainsi comme la crise d'une certaine forme de responsabilité qui se recompose sous les traits des responsabilités financière, pénale ou administrative... [ + ]

Le département des langues et civilisations de l'Université des sciences sociales de Toulouse s'est doté d'une structure de recherche, le Centre de recherches en langues et civilisations étrangères et d'une revue pour la diffusion de ses travaux, Civilisations... [ + ]

Partout il n'est question, à l'intérieur des États et sur le plan inter-national, que de gouvemance et de collaboration entre les institutions publiques et les acteurs privés, entre des acteurs à la fois opposés et complémentaires... [ + ]

Le choix du thème de ce livre n’est pas fortuit : les religions sont au cœur des défis de notre temps. [ + ]

Cette cinquième livraison des Etudes de l'IRDEIC, la première depuis que cet Institut a pris la suite de l'IREDE en 2007, réunit des textes relevant de ce que l'on pourrait appeler le droit communautaire de la santé et du médicament, qu'il s'agisse d'aborder directement des sujets de droit communautaire ou de présenter des approches nationales pour lesquelles l'incidence du droit communautaire est réelle. [ + ]

Sous la direction de J. POUSSON, Me PICARE et F. PENAVAYRE. Le Centre de droit comparé, en collaboration avec l'IRDEIC, s'investit dans l'organisation annuelle d'une journée d'études avec les différents membres des promotions successives du master droit international et comparé et l'appui d'intervenants extérieurs... [ + ]

Depuis 1995, deux équipes d'universitaires appartenant à la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis et à l'Université des sciences sociales de Toulouse se sont appliquées à coordonner leurs recherches dans le domaine du droit rural et des politiques publiques en matière agricole et agroalimentaire... [ + ]

La « flexicurité » est devenue un thème influant dans le domaine des politiques de l’emploi. Selon cette approche, la réduction du chômage et la compétitivité nécessitent plus de souplesse contractuelle de l’emploi... [ + ]

Le colloque organisé à Hanoi les 5 et 6 novembre 2007 a constitué un des moments forts de l'activité de la Conférence internationale des Facultés de droit ayant en commun l'usage du français. Sur le thème de l'égalité des sexes dans le monde francophone, plus de vingt-cinq intervenants représentant douze pays francophones ont exposé, discuté, échangé, très librement devant un public fourni... [ + ]

En droit, le pouvoir créateur de la volonté n’est pas, ou n’est plus, un objet de débat, mais une certitude. La volonté individuelle, sous ses diverses formes, est au cœur de l’activité juridique ; elle en constitue l’aiguillon dominant. Toutefois, sur ce terrain, l’intervention de l’homme doit être conciliée avec le respect de la norme qui l’encadre, et qui parfois l’entrave... [ + ]

Édition 2008 [ + ]

L'économie se fonde de plus en plus sur l'immatériel, et l'innovation est au cour de toutes les préoccupations. Chacun s'accorde pour dire que l'effort de recherche est une solution sans alternative pour la France et pour l'Europe confrontées à la concurrence et au dynamisme économique des pays émergents qui les dépossèdent de plus en plus de l'aspect manufacturier de la production... [ + ]

Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007. L’intention des organisateurs du colloque qui est à l’origine de ce livre était de saisir l’occasion des deux cents ans du code de commerce de 1807 pour dresser un bilan de l’évolution de la matière commerciale et pour tracer ses perspectives d’avenir... [ + ]

"Sorèze 26 et 27 Octobre 2006". L'instruction est le besoin de tous. La société doit favoriser de tout son pouvoir les progrès de la raison publique et mettre l'instruction à la portée de tous les citoyens. art. 22 de la Déclaration du 24 juin 1793, Constitution de l'an I. Pour rester fidèle à la tradition instaurée en octobre 2000, un nouveau colloque s'est tenu à l'Abbaye-École de Sorèze les 26 et 27 octobre 2006. [ + ]

"Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne". En « En 1808, la venue de Napoléon à Montauban marque la fin d’une longue période d’incertitude pour les Montalbanais. Le département de Tarn-et-Garonne est créé après dix-huit années de tractations puisque Montauban, reléguée jusque-là au rang de chef-lieu de district du département du Lot, voit enfin son voeu collectif réalisé en devenant chef-lieu de département. [ + ]

"N° 12/2008 de la collection Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques". Avec son Miroir Politique, oeuvre à la publication posthume en dépit de quinze années de travaux (1539-1553), Guillaume de La Perrière, historiographe officiel de la ville de Toulouse et fort de cette expérience, a délivré aux capitouls un véritable manuel de gouvernement. [ + ]

S'il faut présenter Philippe le Tourneau, on peut dire qu'il a formé des juristes en les dotant d'une solide culture générale et juridique. [ + ]

"Actes du colloque des 19 et 20 octobre 2006". Qu'en est-il, en ce début de XXIe siècle, de la sécurité des personnes et des biens ? Le constat est quasiment unanime, on observe, dans les différentes branches du droit, un double mouvement : D'une part, une extension considérable des domaines dans lesquels la sécurité des personnes et des biens est désormais prise en compte... [ + ]

Édition 2007 [ + ]

Dans ce livre, issu de sa thèse, Olivier Cabayé saisit en son coeur la société albigeoise du XVIe siècle. Grâce au dépouillement exhaustif des archives notariales (plus de 500 registres) - antérieurement peu explorées -, il situe marchands, gens de plume et de justice, officiers et hommes d'Église, dans le cadre de leur existence quotidienne, de leur famille et de leur cité. [ + ]

Il n'est pas rare, aujourd'hui, qu'une place soit faite, lors de colloques, à de jeunes docteurs voire à des doctorants. Et après tout, qui, mieux que des chercheurs engagés dans le traitement de leur sujet de thèse ou en ayant récemment terminé avec lui, peuvent, à l'intention du public, en cerner les contours et en préciser les axes essentiels ? [ + ]

« Il ne fait guère de doute que les historiens de toutes sortes puiseront a foison dans cet instrument polyvalent qui offre si généreusement un matériau ordonné » (Dominique Julia). [ + ]

Contribution de plus de 60 membres de l'enseignement supérieur français et étrangers. [ + ]

Les études de ces Cahiers s’articulent autour de trois thèmes sous trois formes. D’abord un compte rendu détaillé du colloque organisé à Toulouse à l’occasion des cinquante ans du traité de Rome, avec des points de vue différents, ceux des historiens, des juristes, des sociologues… [ + ]

La codification est perçue aujourd'hui, tout au moins par certains auteurs, comme une révélation par l'écriture des règles de droit. [ + ]

Actes d'un colloque organisé à la Faculté de droit et des sciences économique et politiques de Sousse les 2, 3 et 4 novembre 2006, portant sur "la justice administrative dans les pays du Maghreb. [ + ]

Le grand Hauriou a écrit : « L'institution, c'est la culture concrétisée ». En d'autres termes, chaque Etat est l'expression d'une culture. Il en est la traduction. Il en est la forme institutionnalisée. Cette culture, c'est notamment une culture juridique. [ + ]

La sanction est présente dans toutes les branches du droit : elle accompagne la règle de droit, elle est la gardienne de son efficacité et de son effectivité, elle condamne et répare la défaillance à l'égard de la règle juridique. La première réaction lorsqu'est abordée la question de la sanction est de considérer que le droit pénal est nécessairement en première ligne, que la sanction ne concerne que des études pénalistes. [ + ]

Il appartient à l'historien de faire connaître les structures des temps écoulés et les hommes qui les animèrent. L'auteur s'est penché sur les gens des métiers de la vie quotidienne qui œuvrèrent en Lauragais durant la période allant des derniers Valois au crépuscule de la monarchie. [ + ]

Russes, Bulgares, Américains, Egyptiens, Chinois, Annamites, ou Martiniquais ... la faculté de droit de Toulouse a accueilli dans ses amphithéâtres des cohortes d'étudiants d'ailleurs, des débuts du XIXe siècle à la fin de la Deuxième Guerre mondiale. [ + ]

"Actes de colloque" Etudes sur un phénomène social et économique essentiel : celui de l'appropriation, au sens où l'envisageait le doyen Carbonnier lorsqu'il écrivait que : Toutes les choses ne sont pas des biens et ajoutait qu'il faut une possibilité d'appropriation pour faire un bien d'une chose. [ + ]

Ouvrage disponible et directement en vente au Service des Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole [ + ]

Ouvrage disponible et directement en vente au Service des Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole [ + ]

Ouvrage disponible et directement en vente au Service des Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole [ + ]

Le Centre d'études constitutionnelles et politiques se caractérise par sa réac-tivité à l'actualité constitutionnelle et politique comme on le constate avec la dernière table ronde consacrée aux élections présidentielles et législatives de 2007 et qui s'est tenue le 27 juin 2007, c'est-à-dire « à chaud ». [ + ]

Il n'est pas illégitime que ses professeurs et ses étudiants puissent tirer un peu de fierté de l'ancienneté de la faculté de droit de Toulouse, qui va bientôt franchir le cap des huit cents ans. [ + ]

Vis-à-vis des OGM semble se dessiner une fracture entre un nouveau monde nord-américain jouant sans complexe la carte des nouvelles bio-technologies et une «vieille Europe» beaucoup plus réservée, voire réticente. Cet ouvrage livre l'état de la question ... [ + ]

Le thème de « l'intervention publique dans le domaine économique » se déploie en termes différents de part et d'autre de l'Atlantique, au Brésil et en France. Il reste que des préoccupations communes peuvent être aisément dégagées : bouleversement des économies nationales par un phénomène de mondialisation souvent plus subi que souhaité... [ + ]

Dans le cadre d'un colloque organisé à la Faculté des sciences juridiques et politiques de l'Université Cheikh Anta Diop, en juin 2006, quinze contributions préparées par des universitaires sénégalais et français se sont efforcées de présenter une image exhaustive " des tribunaux de la justice coloniale aux systèmes judiciaires contemporains ". [ + ]

Cette recherche brillante apporte un démenti à ceux qui prétendent encore que la culture siamoise ne connaissait pas les notions de droit et de justice jusqu'à l'importation des concepts juridiques occidentaux. [ + ]

C'est dans le contexte actuel d'affaiblissement des institutions de la Vème République, qu'une vingtaine d'universitaires français, venus de toute la France, ont confronté leur point de vue sur le thème : « demain, la VIème République ? ». [ + ]

L'Afrique subsaharienne devrait voir sa population tripler entre 2000 et 2050, tandis que son agriculture assume de plus en plus diffi- cilement ses fonctions fondamentales : nourrir les populations rurales et urbaines, accroître les ressources en devise de l'Etat protéger et améliorer les ressources naturelles, assurer à ses acteurs un niveau de revenu décent et en progression et enfin conserver et accroître les emplois et auto-emplois. [ + ]

"Revue sous la direction de Hervé Bleuchot et François Paul Blanc". Avec ce livre qui regroupe huit articles, les auteurs ont espoir de pouvoir sinon conclure, du moins déplacer quelque peu les problèmes que posent le multiculturalisme et les rapports de la religion et du droit, vers des questions plus concrètes (en droit) ou plus fondamentales (en philosophie), en tout cas moins polémiques. Ces questions sont présentées dans trois parties portant sur l'histoire, le droit et l'avenir. [ + ]

Un sujet comme « L'administration d'hier à aujourd'hui en Afrique francophone » retient l'attention dans la mesure où il se situe aux frontières d'interrogations aussi classiques que polémiques. [ + ]

Ouvrage épuisé [ + ]

À partir d’une documentation financière riche et variée conservée aux archives municipales de Millau, Florent Garnier s’est intéressé en particulier à l’exceptionnelle série de comptes des consuls boursiers du XIIIe au XVe siècle. [ + ]

Le thème choisi pour ces quatrièmes journées Michel Despax a tout pour retenir durablement l'attention. "L'emploi", sa nature, son niveau dans le pays par rapport au nombre des actifs, les conditions dans lesquelles il est trouvé et conservé, font figure d'enjeu décisif pour la société... [ + ]

Journée d'Etudes du 1er avril 2005 organisée par le : Centre de Recherches sur les Institutions Publiques - Equipe Théorie des Actes et du Contrôle des Institutions Publiques" [ + ]

Un livre portant sur les périls liés à la vulnérabilité de l'environnement et au développement de la mondialisation expose ses auteurs au risque de se complaire dans une vague lamentation sur les dangers qui menacent la planète dans une ambiance d'irresponsabilité des dirigeants politiques et de course à l'abîme sur fond de concurrence exacerbée et de pillage généralisé des ressources naturelles. [ + ]

Extrait de la préface de Jacques Foyer et Benjamin Ippolito Roger Saint-Alary auquel est dédié ce volume de Mélanges fut d'abord un civiliste, comme le prouvent sa thèse sur La détention en droit privé français, soutenue à la Faculté de droit de Montpellier en 1942 et ses articles au Répertoire Dallez, de droit civil (Verbis « accession », « fruits », « superficie »...). [ + ]

"Préface de Bruno Genevois". Fondée sur les articles 2 et 4 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, la liberté personnelle est une notion développée par le Conseil constitutionnel depuis 1988. Distincte de la liberté individuelle au sens de l'article 66 de la Constitution, elle fonde désormais certaines des protections relevant de la liberté de l'individu... [ + ]

"Ouvrage dirigé par Philippe Delvit avec la collaboration de Hélène Gay et Marianne Vallard". Mettre à jour ce qui est masqué ou inaccessible. Trier, classer, inventorier, répertorier les données éparses... [ + ]

Édition 2006 [ + ]

"TOME III - ROUERGUE (Dioceses de Rodez et de Vabres)" Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie. [ + ]

"Actes des journées internationales de la société d'histoire du droit Toulouse 1-4 juin 2005" [ + ]

Le Code civil n'est pas une œuvre exhaustive. L'idée d'une lecture évolutive est même revendiquée par ses rédacteurs. Imaginait-on pour autant que dès les premières années d'application les juges seraient confrontés à une lacune majeure de la codification ? [ + ]

Ce livre regroupe les articles de seize universitaires d'origines nationales très diverses : belge, française, marocaine, sénégalaise et tunisienne. [ + ]

Les rencontres annuelles d'Histoire et Gestion de l'IAE de Toulouse sont l'occasion pour les chercheurs et universitaires, histo- riens, gestionnaires, juristes, économistes de confronter leurs approches autour d'un thème au cœur de la gestion. [ + ]

Les multiples facettes des rapports entre l'économie et la culture sont présentées dans cet ouvrage. La première série d'articles examine l'industrie du cinéma. Le septième art est de plus en plus utilisé comme un moyen de vendre des produits de consommation divers. Boissons gazeuses, voitures, cigarettes, chaussures, jouets, les grandes marques ont compris l'intérêt de faire apparaître leurs produits dans les films. [ + ]

Classique, rigoureusement tracée au XIXe siècle, la distinction-séparation du droit et de la morale a chez nous subi son premier grand assaut avec la parution en 1926 de La règle morale dans les obligations civiles. [ + ]

Ce livre, dans les contradictions qu'il propose, sort de l'ordinaire (...) L'homme est dérangeant. La nostalgie serait, après tout, humaine et légitime. Si nous avons tendance à retenir le bien dans nos souvenirs, c'est qu'ils sont nous-mêmees et que nous nous protégeons. [ + ]

La Revue Juridique de l'Océan Indien, éditée par l'Association Réunionnaise de Recherche Juridique, a pour ambition de publier, une ou deux fois par an des analyses, juridiques et politiques principalement, mais non exclusivement, axées sur la Zone Sud-Ouest de l'Océan Indien. [ + ]

« Actes du Colloque des 28 & 29 octobre 2004 ». «Les facultés de droit, inspiratrices du droit ?» Tel fut le thème du second colloque de l'Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques ». [ + ]

"SOREZE 28 et 29 OCTOBRE 2004".Un nouveau colloque s'est tenu à l'Abbaye-École de Sorèze les 28 et 29 octobre 2004. Le premier, en octobre 2000, présentait l'abbaye et l'école Sorèze, l'intelligence et la mémoire d'un lieu. Celui d'octobre 2002 célébrait le bicentenaire de la naissance du Père Henri-Dominique Lacordaire Lacordaire et quelques autres... Religion et Politique. [ + ]

La création de l'Autorité européenne de sécurité des aliments enjeux et perspectives actes de la Journée nationale d'étude de la CEDECE, deuxième journée Guy Isaac, vendredi 26 mars 2004 organisée par l'Institut de recherche européenne de droit économique (IREDE) en collaboration avec le Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (CERIC), Université de droit, d'économie et de sciences d'Aix-Marseille [études coordonnées par Marc Blanquet et Nathalie de Grove-Valdeyron [ + ]

"Traduction de l'américain et préface par Jean-Claude LUGAN, collaboration de Claude LACOMBE et postface de Vincent SIMOULIN". [ + ]

"Tome II-Pour une prosopographie des élites Tome 2 - Diocèse de Cahors" [ + ]

Guy ISAAC, le Professeur, le Président, le Recteur Chancelier, en somme L'Universitaire fut, notamment par la publication, à partir de 1983, de son manuel de Droit communautaire général un guide pour toute une génération de communautaristes qui ont souhaité lui rendre hommage après son décès prématuré lors d'une mission de formation de magistrats hongrois. [ + ]

"Systèmes de formations supérieures et environnements professionnels - Approches théoriques et pratiques appliquées au contexte vietnamien" sous la direction de Jean-Louis Hermen, Nguyen Van Khan et Vu Duc Nghieu [ + ]

Il n'est déjà pas rassurant que le droit soit flexible. Peut-on sans inquiétude admettre qu'il soit changeant ? La mutation des normes juridiques ne va pas de soi. Les coutumes sont forgées par le temps, les lois sont faites pour durer... [ + ]

Douzième volume de la série de publications des journées Histoire et Gestion de l'lAE de Toulouse, "Mesure(s)" s'inscrit dans la continuité des échanges précédents entre historiens, juristes, gestionnaires et autres chercheurs en sciences sociales autour d'un thème fédérateur. [ + ]

Lorsque les Etats membres de l'Union européenne décident en 1999 de mettre sur pied une politique européenne de sécurité et de défense (PESD), composante militaire de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), un pas est franchi en direction de la puissance militaire... [ + ]

Il y a une vingtaine d'années, la Conférence des bâtonniers de France s'inquiétait de la piètre image que l'on avait de la profession d'avocat. [ + ]

Ouvrage présenté et annoté par Marie-Bernadette Bruguière. [ + ]

Quelle est la place de l'islam dans les droits de l'Afrique francophone ? La réponse est plurielle ; elle est fonction de l'histoire des pays de l'ancien empire français. En même temps, l'Afrique francophone est, en principe, sunnite et de rite malékite Cette orientation partagée devrait être un facteur d'unité. [ + ]

"Travaux de l'IFR". Nombre d'observateurs du phénomène de " montée en puissance " de la justice s'inquiètent d'une concomitante " crise de légitimité " de cette institution. Qu'en pensent ses acteurs ? Ce constat préoccupe-t-il la doctrine universitaire ? [ + ]

Cet ouvrage consacre un effort de recherche collectif qui s'est déployé depuis plusieurs années sur l'économie régionale de Midi-Pyrénées. C'est la première fois qu'une analyse de cette ampleur, se rapportant à l'économie industrielle de notre région, est proposée au grand public. [ + ]

"Contributions présentées au Ve congrès français de droit constitutionnel Toulouse, 6, 7 et 8 juin 2002". [ + ]

La technologie agricole constitue le principal facteur dont dépend la sécurité alimentaire. Cette dernière est l'une des composantes stratégiques du développement économique, lui-même subordonné à quatre conditions... [ + ]

L'irlande contemporaine, au Nord comme au Sud, a été récemment soumise à des changements majeurs suscités par des motifs d'ordre historique, politique, économique, idéologique et culturel, changements déterminants pour l'avenir de l'île. [ + ]

L'Oeuvre singulière de Guillaume Benoît (1455-1516), canoniste formé à l'université de Toulouse, témoigne de l'enseignement qu'il dispensa à l'université de Cahors sous le règne de Charles VIII avant d'être nommé conseiller aux parlements de Bordeaux (1499) et de Toulouse (1503). [ + ]

"Contribution de plusieurs auteurs représentant d'une part les Institutionset la science politique, d''autre part la sociologie militaire et les questions de défense." [ + ]

"Revue Franco-Maghrébine de Droit n° 11 - Pouvoir sultanien dans l'empire cherifien precolonial ses limites politiques et conventionnelles". [ + ]

"Année Lacordaire 2002 - Recey-sur-Ourse 7 juillet - Sorèze 24 et 25 octobre". 1802-2002 : le bicentenaire de la naissance d'Henri-Dominique Lacordaire a été célébré en France : à Toulouse, le 12 mai, jour anniversaire de sa naissance ; à Recey-sur-Ource, en Bourgogne, le 7 juillet, son village natal. Deux colloques inscrits dans le cadre des célébrations nationales de 2002 se sont tenus, l'un à l'Abbaye-Ecole de Sorèze, les 24 et 25 octobre et l'autre à Paris, à l'Institut de France, le 9 novembre. [ + ]

"Tome I-POUR UNE PROSOPOGRAPHIE DES ÉLITES - DIOCÈSE D'ALBI, CASTRES, LAVAUR, MONTAUBAN". [ + ]

Cette biographie, fondée dur l'exploitation de nouvelles sources, a le mérite de relier la destinée de Fermat aux caractères de la société de son temps. De formation juridique, magistrat, il fait partie de la "Chambre de l'édit", prévue par l'édit de Nantes pour juger paritairement des litiges entre catholiques et protestants. [ + ]

Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le Droit des entreprises en difficulté ; il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que le détail de la législation, de la jurisprudence et de la procédure appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application. [ + ]

Cette troisième liaison des Cahiers de l'IREDE comporte, comme les deux précédentes, deux parties. En premier lieu, un travail constituant une étude complète d'une dimension originale de la récente Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, conjointement proclamée à Nice le 7 décembre 2000 par le Parlement européen... [ + ]

Les rencontres annuelles d'Histoire et Gestion de 1'I.A.E. de Toulouse sont l'occasion pour les chercheurs et universitaires, historiens, gestionnaires, juristes, économistes de confronter leurs approches et leurs méthodes autour d'un thème au coeur de la gestion. [ + ]

Que la France revendique un rôle prééminent dans le domaine des droits de l'homme n'est guère nouveau. Nos ancêtres révolutionnaires de 1789 étaient bien convaincus de porter un message universaliste. Il s'agit donc de s'interroger, à partir de quelques points forts, sur la place des droits de l'homme dans la politique étrangère de la France. [ + ]

La question des rapports entre le centre et la périphérie se trouve largement renouvelée par un phénomène relativement récent, dont les manifestations ont marqué la fin du dernier siècle, à savoir le déclin de la référence territoriale dans la recherche de solutions du problème du partage du pouvoir car c'est bien de cela qu'il s'agit, en définitive... [ + ]

Avec ce deuxième numéro de ses Cahiers, lesquels s'ajoutent à la collection de ses Etudes, l'IREDE poursuit la publication de recherches menées en droit européen. Elles s'articulent autour de deux thèmes et prennent deux formes. [ + ]

Le choix du thème des Agences de l'Union européenne se justifie d'abord par sa nouveauté. Si les deux premiers organismes rattachables à cette catégorie sont apparus dès 1975, il a fallu attendre les années 1990 pour voir le recours à la formule se multiplier, une dizaine d'Agences s'ajoutant aux deux précédentes en l'espace d'une décennie. [ + ]

Le Département des Langues et Civilisations de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse présente le sixième numéro de la revue CIVILISATIONS consacré à l'IMAGE. [ + ]

"Préface de François Paul-Blanc" [ + ]

"Études d'histoire du droit et des idées politiques". Pour la troisième fois, après "Justice et politique : La Terreur dans la Révolution française" (1997) et "Droit romain, Jus civile et Droit français" (1999), Études d'histoire du droit et des idées politiques accueille les actes d'une réunion de travail, la troisième "table ronde" du réseau de laboratoires du Grand Sud, tenue à Toulouse les 16 et 17 mars 2001. [ + ]

"Préface de Dominique A.Laurent" De la lettre de Jefferson à Robert Livingston sur l'importance de la Nouvelle - Orléans pour la jeune république (1802) à celle de Hay énonçant la politique de la porte ouverte en Chine (1899), les trente - quatre textes rassemblés dans cet ouvrage retracent les épisodes marquants du l9e siècle aux Etats-Unis... [ + ]

Les écrits rassemblés dans ce recueil témoignent du style qui était celui de Jean-Claude Cabanne, marqué en tout par l'élégance et le non-conformisme : l'élégance du propos, travaillé, concis, parfois jusqu'à l'aphorisme ; le non-conformisme de la pensée qui lui faisait refuser les idées reçues, les clichés idéologiques, les évidences fondatrices de la modernité. [ + ]

À la veille de la première guerre mondiale, la Chambre des députés, marquée par une certaine renaissance de l'orgueil national, et convaincue de l'importance des forces morales, contribue au choix d'une stratégie. [ + ]

Présenter les relations du droit et de la religion en Asie du sud-est relève de la gageure tant cette région du monde est complexe et diversifiée. Les seuls éléments communs semblent être la présence de l'eau, et la culture du riz. [ + ]

Onzième volume de la série de publications des journées Histoire et Gestion de l'IAE de Toulouse, "Conflit(s)" poursuit une tradition d'échange autour d'un thème important aux historiens comme aux gestionnaires, aux juristes et aux autres praticiens de la recherche en sciences sociales. Ce volume aborde de nombreuses facettes de ce thème dont l'ambiguïté est renforcée par le pluriel. [ + ]

"Préface de Bernard Belloc" Michel Despax apparaissait comme le modèle même de l'universitaire : enseignant d'abord ; chercheur également ; pionnier quelques fois, ouvrant la voie à de nouvelles disciplines et à des approches rénovées ; enfin administrateur aux qualités reconnues par tous, ayant présidé aux destinées de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse à l'une des époques les plus agitées et difficiles de son histoire. [ + ]

Cet ouvrage reprend la vingtaine de communications présentées lors du colloque tenu à l'Abbaye-École de Sorèze, en octobre 2000. Les auteurs - universitaires, ecclésiastiques, spécialistes des monuments historiques - se sont efforcés d'être fidèles à l'esprit qui avait animé les organisateurs de ces rencontres et qu'exprime le titre choisi : "L'intelligence et la mémoire d'un lieu". [ + ]

"Préface de Bernarc Belloc et Mohamed Ridha Ben Hammed". Les politiques sociales conduites depuis une dizaine d'années, tant en France qu'en Tunisie, ne pouvaient qu'être affectées par le mouvement général de reconfiguration de la place et du rôle de l'État... [ + ]

"Collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques".Cette cinquième livraison des Etudes d'histoire du droit et des idées politiques marque la préoccupation du Centre toulousain qui les publie de s'ouvrir sur une réflexion à caractère international. [ + ]

L'argent public, l'argent privé vont donner lieu à des abus, des détournements de toutes sortes, à de multiples spéculations ou corruptions dans le domaine politique ou ailleurs. On a servi et on sert partout plus que jamais le Mammon - c'est l'argent fou qui apparaît pour beaucoup comme la valeur suprême.Mais par ailleurs, l'argent contribue à libérer la personne et il intervient aussi pour le maintien de la dignité.Depuis longtemps, on a pu établir sa légitimité du point de vue éthique. [ + ]

Cet ouvrage présente l'exégèse de la partie "féministe" du code burkinabé des personnes et de la famille, promulgué en 1989. Il soumet l'ensemble des citoyens aux mêmes lois et aux mêmes juridictions. L'union matrimoniale est fondée sur l'aménagement de la nuptialité, sur l'équilibre des rapports personnels dans le ménage et sur celui des rapports pécuniaires dans le foyer... [ + ]

Le colloque organisé par le Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques de la faculté de droit de Toulouse le 5 mai 2000 et dont les actes sont publiés ici se situe dans le cadre de la coopération entamée au début des années 1990 avec plusieurs universités d'Asie du sud-est : l'Université Thammasat à Bangkok, la faculté de droit et l'École Royale d'Administration à Phnom Penh, les facultés de droit de Hanoi et Ho Chi Minh Ville. [ + ]

Ces volumes témoignent de l'activité scientifique considérable de Germain Sicard. [ + ]

N'y aurait-il pas ... deux pôles entre lesquels pourraient se situer les différentes croyances? À une extrémité se trouverait une idée de liberté plus ou moins exacerbée. [ + ]

L'ordonnance du 2 janvier 1959 relative aux lois de finances renferme l'essentiel de la "constitution budgétaire" de la Ve République. Ce texte fournit le soubassement normatif du budget de l'État. Il répond à une exigence de rationalité accrue, qui se manifeste au plan des définitions budgétaires comme à celui de la présentation budgétaire. [ + ]