2016-2017 - Publications des enseignants chercheurs
2016-2017
- "Enseigner la guerre ?" - n° 10 (Tarn&Garonne) - Christine Mengès le Pape1 sep
Les enjeux du colloque qui est à l'origine de ce livre, à l'occasion du centenaire de la première guerre mondiale, sont très nets, c'est d'étudier à travers une actualité de plus en plus inquiétante ce qui -dans le passé - était regardé comme le pire des maux qui pouvait troubler le monde. [ + ]
- "La justice entre théologie et droit " - N° 11 / 2016 de la collection "Droit et religions"1 sep
Poser la question de la justice distributive que contient la formule unicuique suum - à chacun le sien - peut sembler surprenant en ce début de XXIe siècle où l'on a formé l'opinion à attendre une égalité arithmétique, sans aspérité. [ + ]
- "Réforme du droit des contrats et droit des sociétés: inquiétudes et avancées" , article de M-H. Monsérié-Bon1 sep
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- "Mélanges dédiés au doyen Francis V. Wodié" sous la direction de Djedjro Francisco Meledje, Martin Bleou et François Komoin2 sep
Prendre l'initiative de publier des Mélanges en l'honneur du doyen Francis Wodié est un exercice qui va de soi. Le professeur Wodié le mérite, non pas seulement parce qu'il a contribué à former plusieurs générations d'étudiants dont quelques-uns occupent des fonctions d'enseignants de rang magistral dans les Universités en Afrique francophone : [ + ]
- "L’épreuve de droit des obligations au CRFPA." Ouvrage Céline Castets Renard Irdeic, en collaboration avec Maître Matthieu Escande9 sep
Cet ouvrage constitue un outil de révision et de travail indispensable pour préparer avec succès cette épreuve écrite obligatoire du CRFPA. [ + ]
- Commerce électronique dans l’UE." Céline Castets Renard Irdeic, Répertoire de droit européen, du droit institutionnel au droit matériel Sous la direction scientifique de Denys Simons et de Sylvaine Poillot-Peruzzetto9 sep
“Commerce électronique”. Répertoire Droit communautaire, Dalloz. Août 2016 Le répertoire Dalloz aborde le droit communautaire sous ses différents aspects, de sorte que privatistes et publicistes y trouvent les renseignements qu'ils recherchent. Les rubriques se partagent entre l'étude des institutions communautaires et celle du droit qui en émane. [ + ]
- Droit des sociétés et des groupements, LGDJ, 3e éd.27 sep
Parution de la troisième édition de l'ouvrage "Droit des sociétés et des groupements" par M-H. Monsérié-Bon, L. Grosclaude et C-M. Bénard, chez L.G.D.J [ + ]
- La Protection des Droits de l'Homme par les Cours Supranationales - Actes du colloque IRDEIC IMH des 8 et 9 octobre 2015, Editions A. Pedone10 oct
Le quatrième colloque de l’Institut international des droits de l’homme tente de répondre à certaines de ces interrogations en dressant le bilan et les perspectives de la protection des droits de l’homme par les cours supranationales. [ + ]
- Code des droits de l’homme et des libertés fondamentales 2017. Ouvrage de M Joel Andriantsimbazovina IRDEIC chez Lexisnexis14 oct
Ce code regroupe l’ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés). Le Code des droits de l’homme et des libertés fondamentales est autorisé à l’examen du CRFPA par l’Association des directeurs d’IEJ. [ + ]
- Du conflit à la complémentarité Etudes franco-québécoises sur les rapports entre normes internationales, Actes du colloque IRDEIC 2013 M. Baptiste Tranchant et M. Olivier Blin IRDEIC Editions A. Pedone15 oct
Si les conflits entre normes internationales intéressent la doctrine depuis longtemps, la question a fait l'objet d'une actualité contentieuse particulièrement remarquable ces dernières années, tant devant les juridictions internationales que devant les juridictions internes. [ + ]
- L'Union européenne et les Amériques Ouvrage collectif sous la direction de Loïc Grard avec la contribution de M. Olivier Blin IRDEIC1 nov
Union européenne et les Etats-Unis. Treize contributions sont ici réunies, pour offrir au sujet le regard de nombreux jeunes auteurs, de l'équipe du Centre de Recherches et de Documentations européennes et Internationales de l'Université de Bordeaux, d'économistes de juristes et de politistes, qui ont été réunis à cet effet, en universités d'été à Bordeaux et Bayonne en septembre 2013. [ + ]
- Traité des rapports entre ordres juridiques Traité des rapports entre ordres juridiques. Ouvrage collectif Sous la direction scientifique de Baptiste Bonnet, avec les contributions de Mme Gaudin Mme Mastor M De Lamy, et M. Andriantsimbazovina IRDEIC1 nov
Les rapports entre ordres juridiques interpellent les juristes, toutes disciplines confondues. L 'idée de Baptiste Bonnet, directeur scientifique de l'ouvrage, a été de faire se rencontrer de nombreux auteurs et membres de juridictions sur un sujet qui transcende les disciplines juridiques, afin de permettre à la doctrine de porter un regard sur elle-même, sur ses évolutions et sur le droit. [ + ]
- Sur quelques aspects du renouvellement des sources du droit, Ouvrage collectif avec la contribution de Estelle Fohrer-Dedeurwaerder, IRDEIC1 nov
Les sources du droit sont, comme le droit et la société que celui-ci régit, en pleine mutation, que ce soit en France ou à l'étranger. Ces changements, qui affectent toutes les branches du droit, sont mis en lumière par des spécialistes. [ + ]
- Annuaire de droit de l'Union européenne 2015 Ouvrage collectif de Claude Blumann, Fabrice Picod avec la contribution de Nathalie Valdeyron et Marc Blanquet IRDEIC1 nov
Se situant dans le droit fil de ses prédécesseurs, cette cinquième édition de l'annuaire de droit de l'Union européenne (ADUE) reprend les principes fondamentaux ayant inspiré ses prédécesseurs. [ + ]
- "Regards croisés sur les droits des femmes en Méditerranée occidentale - Revue Franco-Maghrébine de droit n° 23 - Sous la direction de Christophe Juhel"2 nov
Ce vingt-troisième numéro de la Revue franco-maghrébine de droit est consacré aux regards croisés sur les droits de la femme en Méditerranée occidentale ... [ + ]
- "Le statut juridique des CARPA", thèse de Jean-Charles Marrigues9 nov
Instituées pour contrôler les maniements de fonds-clients des avocats, les CARPA, symboles de probité et de rigueur, gèrent également les deniers publics affectés à la rétribution des avocats accomplissant des missions au titre de l'AJ. Indissociables du paysage juridique et judiciaire français, elles restent cependant méconnues. [ + ]
- "Transitions politiques en Asie du Sud-Est - Le contentieux des élections politiques en Thaïlande" par Takoon SIRIYUTWANA15 nov
Depuis la révolution de 1932 qui mit fin à la monarchie absolue, la démocratie ne parvient pas à s'enraciner en Thaïlande, et cela en dépit de nombreuses réformes constitutionnelles. [ + ]
- Lexique amoureux de Toulouse ouvrage sous la direction de Dominique Porté, avec la participation d'André Cabanis (CTHDIP)17 nov
Quinze auteurs, dont André Cabanis du CTHDIP, vous proposent dans cet ouvrage un beau portrait de la ville rose au travers de mots et photos. [ + ]
- Humanisme & Justice Ouvrage collectif de Julie Alix, Mathieu Jacquelin, Stefano Manacorda, Raphaële Parizot, avec la contribution de Bertrand de Lamy et Marc Segonds, IRDEIC1 déc
Mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage La défense d'un profond humanisme dont les racines puisent dans la Renaissance ainsi que le souci permanent d'une pédagogie exemplaire ont guidé Geneviève Giudicelli-Delage durant toute sa carrière. [ + ]
- 60 ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes Ouvrage collectif avec la contribution de Aurore Gaillet, IRDEIC1 déc
Le présent ouvrage rassemble les communications illustrant ces phénomènes protéiformes en droit privé, en droit public et en droit pénal. Il éclaire également le riche passé du Centre juridique franco-allemand, tout en dessinant de nouvelles évolutions prometteuses pour la plus ancienne des institutions universitaires de coopération franco-allemande dans le domaine juridique. [ + ]
- Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international, Stéphanie Fernandez, IRDEIC1 déc
Publication de la thèse de Stéphanie Fernandez soutenue le 13 novembre 2015. [ + ]
- Voting Experiments12 déc
Karine Van Der Straeten, Directrice de recherche CNRS, chercheure TSE, publie un nouvel ouvrage sur les méthodes expérimentales dans l'étude des élections [ + ]
- "Le contrôle des religions par l'Etat en Europe - Hier et aujourd'hui" par Bernard Callebat et Hélène Courrèges13 déc
L'intitulé que les organisateurs ont choisi pour ce volume ne laisse pas indifférent : « Le contrôle des religions par l'État » avec en sous-titre, « hier et aujourd'hui ». Et de préciser : « Au nom de l'intérêt public, l'État est amené à contrôler le fonctionnement interne des religions comme les manifestations extérieures du culte ». [ + ]
- "La protection juridique du patrimoine culturel en Chine" par Zhiyong ZAHO13 déc
Cet ouvrage met en lumière la formation en Chine d'une conscience patrimoniale à partir d'un corpus juridique élaboré depuis le début du XXe siècle. Il analyse l'évolution normative liée à la situation politique du pays ainsi qu'à l'influence des conventions internationales. [ + ]
- "Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement" - Actes de colloques de l'IFR n°26 sous la direction de Julien Bétaille13 déc
La préoccupation de la doctrine à l’égard du droit d’accès à la justice en matière d’environnement est ancienne. Plutôt que de reconnaître un droit de la Nature de se défendre en justice, le droit positif s’est orienté vers la reconnaissance d’un droit de l’Homme d’accéder à la justice en cas d’atteinte à l’environnement.... [ + ]
- "Marketing : l'essentiel et l'expertise à l'ère digitale" par Eric Vernette14 déc
Pédagogique pour les étudiants, opérationnel pour les managers, l'ouvrage apporte les clés pour comprendre et mettre en pratique le marketing actuel : communautés et médias sociaux online, bouche-à-oreille et conversations online, big data, stratégie de co-création, etc. [ + ]
- "Personnes et Familles - Hommage à Jacqueline Pousson-Petit"15 déc
Née en Belgique, chercheur à la Faculté de droit de l’Université de Louvain, Jacqueline Petit a intégré la Faculté de droit de Toulouse à la suite de son mariage.... [ + ]
- L'audition libre : de la pratique à la réforme. Ouvrage collectif sous la direction de Jean-Baptiste Perrier, avec les contributions de Amane Gogorza , Antoine Botton, Paul Cazalbou et Bertrand de Lamy, IRDEIC3 jan
Cet ouvrage se propose de croiser les regards et les approches sur l'audition libre mesure d'audition concurrente de la garde à vue. [ + ]
- Ouverture des données de recherche Guide d’ analyse du cadre juridique Céline Castets Renard Irdeic, Alexandra Mendoza Caminade Cda13 jan
Le nouveau guide “Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France” publié par un collectif d’organismes de recherche précise les modalités de communication des données qui, selon leur nature, peut être rendue obligatoire, interdite, ou soumise à conditions. [ + ]
- "Droit constitutionnel" ouvrage co-écrit par le Professeur Pierre Esplugas-Labatut15 jan
Cet ouvrage de droit constitutionnel est écrit par quatre auteurs dans un style direct, simple et détaillé. [ + ]
- "Le faible et le droit - Perspectives francophones" sous la direction de Nguyen Ngoc Dien25 jan
Avec ce sixième ouvrage, portant sur "Le faible et le droit", la Conférence internationale des Facultés de droit ayant en commun l'usage du français se positionne par rapport à une question qui interpelle les milieux juridiques depuis longtemps : celle de la responsabilité de la loi comme moyen de redresser les dysfonctionnement sociaux. [ + ]
- " Devenir une Cour suprême " N°2 des Publications Dikè du CTHDIP29 jan
Réflexions pluridisciplinaires autour de la mutation des cours judiciaires suprêmes [ + ]
- Revue malienne n°3 - Numéro spécial version numérique1 fév
Un an après le lancement du premier numéro de REMASJUPE, est paru un troisième numéro que nous avons voulu spécial et uniquement au format numérique. Les numéros 4 à 8 sont également mis à disposition uniquement sous forme numérique et le n°9 en version imprimée et format numérique. [ + ]
- Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels Ouvrage collectif de Xavier MAGNON Pierre ESPLUGAS-LABATUT Stéphane MOUTON et Wanda MASTOR, IMH IRDEIC1 fév
La 5e édition de la « Question sur la Question » qui a eu lieu à Toulouse le 5 juin 2015, s’intéresse au processus antérieur à la décision du juge constitutionnel pour essayer de décrypter ce qui, dans ce processus, contribue à forer l’intime conviction du juge constitutionnel. La réflexion s’appuie sur une lecture comparatiste des expériences constitutionnelles. [ + ]
- Revue malienne n°4 - "Accord pour la paix au Mali issu du processus d'Alger et Varia"16 fév
Volume 4 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]
- Protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l'Union européenne: Le partage des compétences , Publication de la thèse de Claire Joachim, IRDEIC15 mar
Publication de la thèse de Claire Joachim préparée à l'IRDEIC en Co-tutelle avec l'université de Laval Quebec et soutenue le 05 décembre 2014 [ + ]
- "L'autonomie financière des autorités indépendantes" Valérie Palma-Amalric, Préface de Vincent Dussart , IRDEIC15 mar
Publication de la thèse de Valérie Palma-Amalric soutenue à l'IRDEIC le 05 décembre 2014 [ + ]
- "Jeune doctrine de droit européen" - Cahiers de l'IRDEIC 7/201630 mar
La Commission pour l'étude des Communautéseuropéennes (CEDECE) a fêté en 2015 ses 50 ans, puisque Pierre-Henri Teitgen la créa en 1965. Regroupant quelques 400 universitaires "européanistes", [ + ]
- "Personnes, famille et entreprise" étude collective dirigée par Deen Gibirila de l'Institut de Droit Privé (IDP)1 avr
Le numéro d'Avril du Journal des Sociétés a publié l'Étude Collective "Personnes, familles et entreprises" dirigée par Deen Gibrilla, professeur émérite à l'Université Toulouse 1 Capitole rattachée à l'Institut de Droit Privé. [ + ]
- Abécédaire de droit de l'Union européenne En l'honneur de Catherine Flaesch-Mougin. Ouvrage collectif avec la contribution de Marc Blanquet IRDEIC1 avr
L'ouvrage réunit les contributions de 45 auteurs sur une multitude de sujets touchant le droit de l'Union européenne. A travers cet ouvrage, les auteurs rendent hommage aux travaux et au parcours de Catherine Flaesch-Mougin, actuellement Professeure émérite de [université de Rennes 1 et Chaire Jean Monnet ad personam, qui a consacré sa carrière académique au droit de l'Union européenne. [ + ]
- "Grève et droit public - 70 ans de reconnaissance" - Actes de colloques de l'IFR n°27 sous la direction de Florence Crouzatier-Durand et Nicolas Kada20 avr
Cessation collective et concertée du travail, la grève tient son nom d’une place, située devant l’Hôtel de Ville de Paris, où les hommes sans emploi attendaient l’accostage des bateaux pour les décharger. [ + ]
- "Magazine Presses UT1" - complément du catalogue21 avr
Complément du catalogue des Presses 2016. [ + ]
- "Etre parents - Ser padres" - Travaux de l'IFR n°19 sous la direction de Maryline Bruggeman et Judith Sole Resina28 avr
Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d’actualité, en explorant ses trois dimensions fondamentales : qui est parent ? qu’est-ce que la fonction parentale ? qui exerce cette fonction ? [ + ]
- "La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789)" - Thèses de l'IFR / Histoire du droit - Claire Faure10 mai
La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l'institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume. [ + ]
- "Les définitions en droit privé" - Thèses de l'IFR / Droit privé - Louis-Marie Schmit10 mai
Omnis definitio in iure civili periculosa est : toute définition est périlleuse en droit. L’avertissement lancé par Javolenus, jurisconsulte romain du Ier siècle, habite la conscience collective des juristes contemporains. [ + ]
- Droit des collectivités territoriales. Didier Guignard1 jun
Des fiches pratiques pour réviser.Une synthèse complète du cours [ + ]
- "Libertés et droits fondamentaux 2017", 23ème édition, ouvrage collectif sous la direction de Rémy Cabrillac16 jun
Au-delà de la frontière entre droit public et droit privé, avec une forte dimension historique, constitutionnelle, européenne et internationale, les libertés et droits fondamentaux sont aujourd'hui au coeur du droit et de l'exercice de la profession d'avocat. [ + ]
- "Ceux de la faculté. Des juristes toulousains dans la grande guerre" Collection Histoire du Droit et des Idées Politiques N° 24 /201726 jun
La Faculté de droit à la veille de la Grande Guerre s’inscrit dans un long héritage d’enseignement juridique. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s’adapter. En proposant la transcription et l’édition critique des séances du conseil et de l’assemblée de la Faculté de droit entre le 15 novembre 1913 et le 24 juin 1919, les auteurs mettent en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Hauriou engagé dans la « guerre du droit ». [ + ]
- "Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès. Discours, récits et représentations", ouvrage collectif de Lionel Miniato et Emeline Jouve27 jun
Le procès, destiné à trancher les conflits et à rétablir la paix sociale, s’accompagne d’un rituel, le rituel judiciaire, lequel participe d’une symbolique universelle de l’acte de juger, par-delà les différences de systèmes judiciaires existant notamment entre les pays francophones et ceux régis par la common law. [ + ]
- Les lanceurs d'alerte Quelle protection juridique ? Quelles limites ? Ouvrage collectif sous la direction de Mathieu Disant, Delphine Pollet-Panoussis avec la contribution de Fabrice Bin IRDEIC1 jul
Les lanceurs d'alerte occupent depuis quelques temps une place centrale dans l'actualité et suscitent un intérêt grandissant auprès du grand public et de la communauté scientifique. Etude exhaustive des lanceurs d'alerte menée par les meilleurs spécialistes. [ + ]
- Les grands discours de la culture juridique. Ouvrage collectif Xavier Magnon, Julie Benetti, Pierre Egea et Wanda Mastor et Aurore Gaillet IRDEIC5 jul
Quels sont les discours (politiques ou juridiques) qui ont construit la culture juridique des juristes ou ont été décisifs pour le droit ? Abordés autour de quatre grandes thématiques (la culture républicaine, la justice, les libertés et les normes et rapport entre normes), chacun de ces « grands » discours commentés par des chercheurs spécialistes a été sélectionné pour sa portée juridique. [ + ]
- Les mots d'Annie Heritier Droit(S) au coeur de la culture. Ouvrage collectif avec la contribution de Fabrice Bin IRDEIC1 aoû
Les mélanges en hommage à Annie HERITIER célèbrent le Droit et son Histoire mais aussi l'amitié et la personnalité d'Annie disparue en décembre 2015. [ + ]