2021-2022 - Publications des enseignants chercheurs
2021-2022
- Doctrines constitutionnelles et droit(s) constitutionnel(s) ?31 aoû
Ouvrage publié sous la direction de Xavier Magnon et Stéphane Mouton [ + ]
- Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes. Sous la direction scientifique d'Olivier Debat11 aoû
Cet ouvrage rassemble les actes de la journée d'études organisée par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole, le 19 novembre 2021 offrant ainsi un panorama sur les concepts et notions clefs autour de la thématique sur l'éthique des activités économiques, articulés entre les mécanismes d'incitation et les contraintes légales. [ + ]
- "Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle - Volume n°3 / 20225 jul
Volume n°3 / 2022 [ + ]
- "Entreprises versus Covid-19, Quelles mesures et quelles conséquences juridiques consécutives à la crise sanitaire - Analyse rétrospective et prospective", étude collective JCP E, sous la co-direction scientifique de Bee RECEVEUR31 mai
"Entreprises versus Covid-19, Quelles mesures et quelles conséquences juridiques consécutives à la crise sanitaire - Analyse rétrospective et prospective", étude collective JCP E, sous la direction scientifique de Bee RECEVEURNuméro 21-22 du 26 mai 2022 [ + ]
- "Droit sénégalais des hydrocarbures (pétrole et gaz)", Patrice Samuel Aristide BADJI30 mai
"Droit sénégalais des hydrocarbures (gaz et pétrole)" - Patrice Samuel Aristide BADJI - Edition L'Harmattan Sénégal [ + ]
- "Le pouvoir des liens" - sous la direction de Pascal Roggero et Georges Dhers19 mai
Le pouvoir des liens est trop méconnu et pourtant essentiel. Aucune transition, ou mieux, aucune métamorphose significative, ne pourra se produire sans une reconnaissance, une valorisation et une intensification des liens entre les personnes. [ + ]
- Droit fiscal des affaires 2022-2023 - 21e edition. Olivier Debat et Patrick Serlooten19 mai
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires. [ + ]
- Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 193027 avr
Ouvrage publié sous la co-direction d'Eric NAIM-GESBERT, Jean-Marc FEVRIER et Rémi RADIGUET [ + ]
- "Ni trop, ni pas assez mais pas... la bonne éducation ?... Economique de l'inadéquation horizontale entre formation et emploi" - Jean-Michel Plassard et Emna Zamel26 avr
Cet ouvrage tente de faire le point sur les divers enjeux du problème de l’inadéquation horizontale entre formation et emploi, en investissant une littérature économique récente mais dense et ouverte aux débats contradictoires aussi bien sur les faits que sur les interprétations. [ + ]
- Dernier refuge. Existe-t-il des livres numériques ? Guillaume Sire21 avr
Guillaume Sire est enseignant-chercheur en sciences de l’information et de la communication à l’Université Toulouse 1 Capitole. Ses travaux portent sur la gouvernance de l’Internet, les moteurs de recherche et les industries culturelles. Il a également publié plusieurs romans chez Plon, aux éditions de L’Observatoire et chez Calmann-Lévy. [ + ]
- 40 regards sur 40 ans de décentralisation(s)4 avr
Ouvrage publié sous la direction des Professeurs Florence CROUZATIER-DURAND et Mathieu TOUZEIL-DIVINA [ + ]
- Revue malienne n° 12 - "Etudes de droit privé et de droit public"25 mar
Volume 12 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]
- Appel à souscription : Études en l’honneur de Vassilios Skouris, IRDEIC23 mar - 31 mar
Études en l'honneur de Vassilios Skouris : Le droit européen, source de droits, source du droit.
À paraître aux éditions Mare & Martin.
Date limite de souscription pour bénéficier du tarif préférentiel : 07/04/2022.
[ + ] - L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle. Anne-Marie Oliva22 mar
Anne-Marie Oliva est Maître de conférences en Droit public à l'Université Toulouse Capitole et membre de l'IDETCOM. [ + ]
- Publication Actes des Ateliers doctoraux 2021, organisés par la European School Of Law Toulouse18 mar
Cet ouvrage de la collection Cahiers Jean Monnet est dédié à la restitution des travaux de recherche qui se sont déroulés dans le cadre de la 5ème édition des Ateliers doctoraux organisés par la European School of Law Toulouse, consacrés à la thématique de la Compliance. [ + ]
- Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? Enjeux et perspectives d'une réforme10 mar
Ouvrage publié sous la dir. de Julia SCHMITZ et Marie-Céclie AMAUGER-LATTES [ + ]
- "Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? Enjeux et perspectives d'une réforme", (sous la dir.) Marie-Cécile Amauger-Lattes, et Julia Schmitz, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais8 mar
Marie-Cécile Amauger-Lattes, Maître de conférences HDR en droit privé de l'Université de Toulouse - Capitole, membre du Centre de droit des affaires, spécialisée en droit du travail et droit de la protection sociale.Julia Schmitz, Maître de conférences en droit public de l'Université Toulouse-Capitole, membre de l'Institut Maurice Hauriou, spécialisée en théorie du droit et droit pénitentiaire. [ + ]
- Les restitutions des collections muséales. Aspects politiques et juridiques. Sous la direction de : Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Charlier, Mélanie Clément-Fontaine.24 fév
Actes des deux journées d'études organisées à Paris Nanterre puis au musée du quai Branly – Jacques Chirac, dans le cadre du projet de la COMUE Paris Lumière Les biens communs, un outil juridique à aiguiser et en coopération avec le laboratoire DANTE de l'Université de Versailles Saint-Quentin, Paris-Saclay. [ + ]
- "Convictions et pratiques religieuses à l'épreuve du droit" - sous la direction de Jacqueline et Alain Pousson21 fév
Cet ouvrage traite de l'"Originalité du droit français confronté à quelques thématiques contemporaines" dans le domaine des convictions et pratiques religieuses. [ + ]
- "Figures libres de l'associé", étude collective Droit et Patrimoine, sous la direction scientifique de Deen GIBIRILA4 fév
"Figures libres de l'associé", sous la direction scientifique de Deen GIBIRILA - Revue Droit et Patrimoine - Novembre 2021 [ + ]
- "L'information en droit privé", sous la direction scientifique de Deen GIBIRILA31 jan
"L'information en droit privé", sous la direction scientifique de Deen GIBIRILA - Édition quotidienne des Journaux Judiciaires Associés - Numéro spécial du 30 avril 2019 [ + ]
- Revue malienne n° 11 - "Etudes de droit privé et de droit public"28 jan
Volume 11 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]
- "Sept siècles d'histoire du diocèse de Montauban" - sous la direction de Christine Mengès-Le Pape25 jan
Cet ouvrage présente les actes du colloque organisé à Montauban sur le thème "Sept siècles d'histoire du diocèse de Montauban. D'une cité épiscopale vers le monde. 1317-2017". [ + ]
- "La loi de solidarité, vers une fraternisation selon la théologie et le droit" - sous la direction de Christine Mengès-Le Pape25 jan
Cet ouvrage présente les actes du colloque organisé à Montauban sur le thème "La loi de solidarité" en septembre 2019. [ + ]
- "Droit commercial", Annalisa DE GRANDI, Patrick POSOCCO et Laurent POSOCCO18 jan
"Droit commercial" - Annalisa DE GRANDI, Patrick POSOCCO et Laurent POSOCCO - Edition Ellipses [ + ]
- "La fabrique des inégalités sociales de santé" sous la direction de Jean-Charles Basson et Nadine Haschar-Noé, avec le soutien de Charlie Marquis14 jan
Livre des résumés du 1er symposium international FAB.ISS 2020-2021 Toulouse [ + ]
- "Famille et djihadisme" : une approche innovante de la question de la radicalisation religieuse5 jan
Dans l'ouvrage " Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience", le sociologue Jérôme Ferret, maître de conférences en sociologie avec HDR à l'Université Toulouse Capitole (IDETCOM), s’intéresse à l'environnement social et familial dans le processus de radicalisation djihadiste. En considérant que la "famille" est un des piliers de la socialisation au djihadisme, il propose avec Farhad Khosrokhavar, directeur d'études à l'EHESS et spécialiste mondialement reconnu de l'islam politique et du djihadisme, une vision qui permet de comprendre autrement les formes de radicalisation et ses causes. [ + ]
- Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience. Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar29 déc
Jérôme Ferret est professeur associé de sociologie (HDR) à l'Université de Toulouse Capitole (Idetcom) et co-directeur de la Maison des Sciences de l'Homme et de la Société de Toulouse, (MSHS T, UAR 3414, CNRS, France). Farhad Khosrokhavar est professeur de sociologie à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), Paris, France. [ + ]
- "Code des entreprises en difficulté 2022", ouvrage sous la direction de C. Saint-Alary Houin2 déc
Parution de la onzième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin.Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]
- "Code des entreprises en difficulté 2022", ouvrage sous la direction de C. Saint-Alary Houin2 déc
Parution de la onzième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin.Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]
- Cultural Roads and Itineraries: Concepts and Cases. Par Jonathan Paquette, Aurélie Lacassagne et Christophe Alcantara24 nov
L’université Toulouse 1 Capitole et l’Université d’Ottawa (Canada) se sont engagées dans un partenariat recherche depuis quelques mois. C’est ainsi que trois membres de l’IDETCOM, à savoir Christophe Alcantara, Martine Regourd et Nicolas Peyre furent nommés chercheurs associés à la chaire de francophonie internationale de l’université d’Ottawa en octobre 2020. [ + ]
- "Le paiement des dettes, Règlementation et contentieux", ouvrage de Sabrina Delrieu23 nov
Première édition de cet ouvrage, dans la collection droit du paiement, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin. [ + ]
- "L'enfant refusé" - Thèses de l'IFR / Droit privé - Léa Juzan23 nov
À une époque où le désir d’enfant est au cœur du débat public et où l’enfant apparaît aux yeux de tous comme une source de bonheur et d’épanouissement, cette thèse se propose d’interroger l’adéquation de la législation à la situation où, à l’inverse, un parent refuserait son enfant. [ + ]
- "Les fondements historiques du droit européen des affaires", sous la direction d'Alexis Mages - EHDIP n°29, CTHDIP10 nov
Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]
- "Innovation, sports de combat et arts martiaux" sous la direction de Aurélie Epron, Pierre Philippe-Meden et Frédéric Heuser4 nov
Cet ouvrage collectif fait le point sur l'état des recherches sur le thème de l'innovation dans les sports de combat et les arts martiaux. [ + ]
- L’espace extra-atmosphérique et le droit international. Sous la direction de Clémentine Bories et Lucien Rapp28 oct
Actes du 54ème colloque de la Société française pour le droit international qui s’est tenu à l’Université Toulouse Capitole les 6 et 7 mai 2021. [ + ]
- "Les 120 ans de la loi de 1901 relative aux associations", Dossier DEFRENOIS14 oct
"Les 120 ans de la loi de 1901 relative aux associations", Dossier DEFRENOIS, sous la direction de Marie-Andrée RAKOTOVAHINY avec la participation de Deen GIBIRILA [ + ]
- De l'espace européen de la santé en ligne à l'espace européen des données de santé: le numérique au service de la construction d'une Union européenne de la santé, contribution de Nathalie De Grove-Valdeyron8 oct
Grove-Valdeyron, Nathalie de (2021) De l'espace européen de la santé en ligne à l'espace européen des données de santé: le numérique au service de la construction d'une Union européenne de la santé. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs, vol.2021 (n°2). p. 335-347. [ + ]
- Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement. Sous la Direction de Karl-Henri Voizard et Jacques Caillosse6 oct
Le droit administratif regroupe l'ensemble des règles spécifiques applicables à l'organisation et à l'action de l'administration, ainsi qu'à son contrôle. [ + ]
- " Les concepts fondateurs et les principes directeurs du droit administratif européen, Cahiers Jean Monnet 1228 sep
Porté par le Centre d'Excellence Europe Capitole ( Centre d'excellence Jean Monnet), le présent ouvrage est organisé autour de trois parties qui ambitionnent d'éclarer le droit administratif européen par des perspectives et des regards nouveaux. [ + ]
- "Droit des sûretés - 4e édition", ouvrage écrit par Cécile Le Gallou21 sep
"Droit des sûretés - 4ème édition" - Cécile LE GALLOU - Edition Larcier [ + ]
- "La France et les crises européennes", publication BRIDGE par Hélène Gaudin et Didier Blanc / IRDEIC17 sep
"Le réseau Bridge (Brexit Researchand Interchange on differenciated Governance in Europe) est un programme de réseau Jean Monnet de 3 ans. Il publie dans son blog des réflexions sur l'impact des crises européennes sur chacun des Etats membres et sur l'intégration européenne". [ + ]
- Coronavirus et droit de l'Union européenne, contribution de Nathalie De Grove-Valdeyron13 sep
La crise de la Covid-19 est la plus grande menace à laquelle l’Union européenne a été exposée depuis sa création. Elle a su faire preuve d’une grande résilience en évitant que les États membres cèdent à la tentation du repli national et en se dotant d’une force budgétaire inédite. Pour y parvenir, la plupart des principes, règles, et mécanismes du droit de l’Union européenne ont été adaptés en vue de coordonner et soutenir l’action sanitaire de ses États membres et offrir une réponse économique commune. [ + ]
- "Les Carmélites d'Albi (1842-2020)", Philippe Nélidoff3 sep
Cet ouvrage se présente en deux parties successives. La première est une histoire générale du carmel et des carmélites d'Albi. Elle relate des faits, des évènements, des projets, beaucoup de continuité mais également des évolutions qui ont marqué la vie de la communauté et laissé une trace dans la mémoire écrite des carmélites d'Albi. [ + ]