• Formation LMD

Master mention Droit International et Droit Européen, parcours-type Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales (Hanoï – Vietnam)

Informations générales

Niveau de recrutement
Bac + 3
Durée de la formation
4 semestres
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Stages
Oui
(Stage obligatoire)

(Stage optionnel)
Diplôme national
Diplôme national de Master controlé par l'état
Accessible en
logo france compétences
Présentation

Responsables pédagogiques

Responsables de la mention Droit international et droit européen :
Marc BLANQUET, Professeur des universités
Hugues KENFACK, Professeur des universités
Lukas RASS MASSON, Professeur des universités

Responsables du parcours Droit de la coopération économique et des affaires internationales :
Université de Bordeaux :
Christian GRELLOIS, Professeur des universités
 UT1 Capitole :
Julien THERON, Professeur des universités

Objectifs

Les semestres 1 et 2 offrent une formation permettant d’acquérir des connaissances et des compétences en droit international, privé et public, en droit de l’Union européenne, général ou matériel, en droit européen des libertés et en droit comparé. Par des cours généraux ou spécialisés portant sur des thématiques classiques ou nouvelles, l’enseignement couvre tous les champs d’appréhension juridique de la dimension extérieure.

Les semestres 3 et 4 dispensent une formation permettant d’assurer la qualification de juristes spécialisés des pays de la région d’Asie du Sud-Est dans la conduite de la coopération économique et des affaires internationales entre les firmes nationales et étrangères dans un contexte de mondialisation et d'intégration régionale, en maîtrisant les règles du commerce international et du droit international des affaires, des sociétés et groupes internationaux, afin qu’ils puissent exercer des fonctions de responsabilité dans le secteur privé ou public.
L’objectif est dans le même temps de répondre aux besoins en formation des institutions publiques de la région Asie-Pacifique et des professions juridiques accompagnant le développement de l’économie de marché, des investissements étrangers, des formes nouvelles de commerce international, l’encadrement, la protection et la sécurisation de la vie des affaires, par une formation couvrant les aspects de droit public et de droit privé de la vie des affaires en associant des professionnels à la formation.

Le Master 2 est co-habilité depuis 2001 entre les Universités de Bordeaux, Jean-Moulin Lyon 3 et Toulouse 1 Capitole. Il est délocalisé au Vietnam, à Hanoi, où se déroule l’intégralité de la formation. Chaque promotion est inscrite, à tour de rôle, dans l’une des trois universités co-accréditées, ainsi qu’à la Faculté de Droit de l’Université Nationale du Vietnam-Hanoi :

► 2020-21 : l'inscription se fait auprès de l'Université Toulouse Capitole

Cette formation permet aux étudiants de faire des stages au Vietnam ou dans les pays voisins (Cambodge Laos…). Une partie des enseignements et des séminaires est assurée en langue anglaise. Le Master s’adresse à des étudiants en formation initiale et continue.

Spécificités

Le Master 2 droit de la coopération économique et des affaires internationales d’Hanoï est aujourd’hui le plus ancien des masters francophones offrant une formation dans le domaine juridique au Vietnam et dans la région. Co-accrédité depuis 2001 par le ministère français de l’Enseignement supérieur et de la Recherche entre les Universités de Bordeaux, Jean-Moulin Lyon 3 et Toulouse Capitole, ce Master 2 recherche et professionnel, délocalisé au sein de la Faculté de Droit de l’Université nationale du Vietnam-Hanoi, déploie ses activités avec le soutien de la Direction Asie Pacifique de l’Agence Universitaire de la Francophonie.

Le programme de formation qui ouvre des possibilités de stage aux étudiants au sein de cabinets d’avocats, d’entreprises ou d’institutions publiques ou privées, et dont la maquette a été renouvelée au fur et à mesure des évolutions de la vie des affaires en Asie du Sud-Est, intègre des enseignements et des séminaires dispensés en anglais en associant des praticiens du droit à l’équipe enseignante composée de professeurs vietnamiens, tous docteurs en droit, et de professeurs venant des universités françaises co-accréditées à délivrer le diplôme.

Admission

Publics

Niveau de recrutement : Bac + 3


Conditions d'accès

ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
Dans le cadre des seuils et modalités définies par les conseils de l’université, l’admission en première année de ce Master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission selon les modalités définies par la délibération du conseil d’administration relative aux capacités d’accueil et aux modalités d’admission en Master au titre de l’année universitaire concernée.
Ont vocation à candidater dans cette formation :
- les étudiants titulaires d’un diplôme de licence ;
- les personnes non titulaires du diplôme de licence en vue d’obtenir un accès par validation partielle des acquis de l’expérience, validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine. 

ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :
Droit à poursuite d’études : étudiant ayant été sélectionné à l’Université Toulouse Capitole en 1ère année de Master mention Droit International et Droit Européen, parcours-type  Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales (Hanoï – Vietnam).
L'accès en deuxième année d'une formation du deuxième cycle conduisant au diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la 1ère année du Master mention Droit International et Droit Européen, parcours-type  Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales (Hanoï – Vietnam) à l’Université Toulouse Capitole.
Pour tous les autres cas : l’admission en Master 2 pour les étudiants ne bénéficiant pas d’un droit à poursuite d’études dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par Le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission.

Capacités d'accueil :
Les capacités d’accueil en 1ère et 2ème années du master sont consultables ici.

Montant des droits d'inscription et de formation en 2ème année de master :
2.500 USD pour les étudiants vietnamiens, cambodgiens, laotiens et des pays du Sud ;
5.500 USD pour les étudiants européens et du Nord.

Aides et bourses : (cf. appel à candidatures)
Les candidats des pays de la région Asie Pacifique et des pays du « Sud » (pays en voie de développement ou émergents), peuvent bénéficier de Master de l’Agence Universitaire de la Francophonie. Consulter pour plus d’informations, le site de l’AUF:

- AMM :

- AMS :

Les étudiants français peuvent bénéficier de bourses du CROUS accordées sur critères sociaux :  bourses@ut-capitole.fr
et  /ou de bourses de mobilités des conseils régionaux (Bourses Conseil régional  d’Occitanie pour la promotion 2020-2021 : julie.pineaud@ut-capitole.fr

admission

Etudiants titulaire d'un diplôme français, consulter la procédure de candidature.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure de candidature.

Le dossier d'admission est constitué des pièces ci-après énoncées :

Dans tous les cas :
  • La (les) pièce(s) permettant de justifier l'état civil du candidat ;
  • Le dossier détaillé du cursus du candidat permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • Les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, il pourra également lui être demandé de fournir les pièces suivantes :
  • Une lettre de motivation exposant son projet professionnel ;
  • Un CV ;
  • Une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements de la formation visée (tel un justificatif du niveau en langue) et:ou un test standard d'aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
  • Une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 3 au 17 mai 2021.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Programme

L’action de formation représente un volume horaire global de  849 heures .

SEMESTRE 1
–  180 h CM + 30h TD

UE1 –  132h CM + 27h TD
Droit international privé 1 - 33h CM + 13,5h TD
Choisir une matière à TD parmi (33h CM + 13,5 h TD) :
Contentieux international
Droit international et européen des droits de l’homme
Choisir deux matières sans TD parmi (33h CM par matière):
Contentieux international
Contentieux de l’Union européenne
Droit international et européen des droits de l’homme

UE2 - 48h CM + 3h TD
Droit du commerce international – 18h CM + 3h TD
Choisir une option parmi :

Droit fiscal international et européen  – 30h CM
Droit privé comparé – 30h CM
Droit public comparé – 30h CM
Droit international économique – 30h CM
Droit européen du numérique – 30h CM

UE3 - Langue vivante : au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol (12h TD)

Bonification : voir arrêté d'examen


SEMESTRE 2 – 192h CM et 27h TD

UE4 - 132h CM + 27h TD
Droit international privé 2 - 33h CM + 13,5h TD
Choisir une matière à TD parmi (33h CM + 13,5h TD) :
Droit international public
Droit du marché intérieur
Droits fondamentaux de l’Union européenne
Choisir deux matières sans TD parmi (33h CM par matière) :
Droit international public
Droit du marché intérieur
Droits fondamentaux de l’Union européenne

UE5 - 60h CM
Droit international et européen des affaires – 30h CM
Choisir une option parmi  :
Droit européen de la concurrence – 30h CM
Droit international et européen des transports – 30h CM
Droit aérien et spatial – 30h CM

UE 6 - Langue vivante
: au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol (12h TD)

Bonification : voir arrêté d'examen


SEMESTRE 3 200h CM

UE 1 : Droit de la coopération économique 100h CM
Droit des intégrations régionales – 20h CM
Droit des investissements étrangers – 20h CM
Droit de la régulation des activités économiques – 20h CM
Droit de la coopération décentralisée – 20h CM
Droit de l’environnement et du développement durable – 20h CM

UE 2 : Droit du commerce international 100h CM
Droit international économique – 20h CM
Droit de la concurrence – 20h CM
Droit des contrats internationaux et de l’arbitrage – 20h CM
Protection internationale de la propriété intellectuelle – 20h CM
Droit du commerce électronique – 20h CM

Bonification : voir arrêté d'examen

SEMESTRE 4 140h CM + 80h TD

UE 3 : Droit international des affaires – 120h CM
Droit international privé – 20h CM
Droit international et comparé des sociétés – 20h CM
Droit pénal des affaires – 20h CM
Droit social comparé –20h CM
Droit fiscal international et comparé – 20h CM
Droit bancaire –20h CM

UE 4 : Formation à la recherche et professionnalisation
– 100h CM
Méthodologie de la recherche – 20h CM
Séminaires pratiques – 40h TD
Anglais des affaires – 40h TD
Stage (3mois minimum)  avec rédaction d'un rapport de stage ou mémoire de recherche avec soutenance

Bonification : voir arrêté d'examen.

Méthodes et moyens pédagogiques de la 1ère année de master :
Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique de la 1ère année de master :
Professeurs des universités : Andriantsimbazovina Joël ; Coulibaly Abdoulaye ; Egea Pierre ; Gaudin Hélène ; Kenfack Hugues ; Sorbara Jean-Gabriel.
Maîtres de conférences : Bernard Camille ; D’Abbadie d’Arrast Anne ; De Fontaine Sophie ; Fabries-Lecea Eugnénie ; Martinez Michel ; N Dior Félix Valère ; Olivia Anne-Marie ; Picod Nathalie.
Professeurs certifiés : Rowe Jacqueline.
Contractuels temporaires de l’enseignement supérieur : Joshi Madhura ; Kleinworth Katherine ; Lavis Jennifer.
Intervenants professionnels : Alexander Jamie ; Combes Marie-Hélène ; Le Gars Alexandre.

Méthodes et moyens pédagogiques de la 2nde année de master :
Le Master 2 Droit de la coopération économique et des affaires internationales est organisé sur 2 semestres : semestre 3, d’octobre à janvier ; semestre 4: de février à septembre. Le Master s’adresse à des étudiants en formation initiale et continue. Les cours et les séminaires sont dispensés cinq jours par semaine du lundi au vendredi inclus.

Le cursus comporte un total de 420 heures d'enseignement CM et séminaires. A ces heures s'ajoutent :
► Les heures de travail personnel nécessaires notamment à la rédaction du mémoire oudu rapport de stage requis par la formation, avec l'accompagnement pédagogique dedeux enseignants (un tuteur du nord et un tuteur du sud),
► Un stage professionnel volontaire, fortement recommandé,
► Les heures d’encadrement et d’examens ; celles-ci seront intégrées à l’emploi du temps remis en début d’année, mais ne comptent pas dans le volume horaire total.

L'accompagnement des étudiants en formation s'appuie sur des enseignements magistraux,de méthodologie et des séminaires, ainsi que sur un suivi individualisé des étudiants pour la réalisation de leurs travaux au sein des séminaires et pour la réalisation du mémoire derecherche ou du rapport de stage professionnel lesquels donnent lieu à évaluation et, pour le mémoire ou le rapport de stage, à soutenance devant un jury.

Equipe pédagogique de la 2ème année de master :
Les cours sont assurés par des professeurs français et vietnamiens et par des intervenants professionnels du droit installés au Vietnam et dans la région.
Les étudiants bénéficient d’un soutien méthodologique assuré par un enseignant mis à disposition par les universités françaises et chargé d’assurer les séminaires, une aide à la rédaction des mémoires et des rapports de stage.
La gestion du Master est assurée sur place par deux coordinateurs (français et vietnamien), chargés d’organiser les cours et les missions des professeurs ainsi que d’accompagner les étudiants dans leurs diverses démarches).

Modalités d'évaluation

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.
 

Insertion
Année post-bac de sortie
Bac + 5

Compétences visées

Ce master forme des juristes spécialisés aptes à assurer les différents métiers publics et privés des affaires et dont les compétences sont celles :
► Du conseil,
► De la négociation,
► De la rédaction des textes, contrats, conventions, statuts,
► Du montage de projets,
► De l’expertise,
► De la défense des intérêts
► Du contentieux et de l’arbitrage.

Pour plus d’informations, consultez la fiche RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) du master sur le site des certifications professionnelles : https://certificationprofessionnelle.fr/

Métiers visés

Cette formation de 2ème année de master qui est ouverte aux étudiants du Vietnam, du Cambodge, du Laos et des étudiants français et européens leur permet de bénéficier, dans un environnement multiculturel et au sein d’une région en plein développement économique, d’une formation de Master 2 de standard international, assurant la qualification de juristes spécialisés dans la conduite des affaires internationales dans un contexte régional (ASEAN) international (OMC), et bilatéral (UE) en maitrisant les règles du commerce international et du droit international des affaires, afin d’exercer des fonctions de responsabilité dans le secteur public ou dans le monde des affaires, ou pour les étudiants qui le souhaitent, d’engager un travail de recherche de niveau doctoral.

Parcours professionnels des étudiants français diplômés du Master soit en Asie, soit à l’international, soit en France : Barreau, Notariat, Enseignement supérieur, Organisations internationales, Banque Mondiale, Firmes internationales, postes en Ambassade, Direction des hôpitaux, Journalisme, Doctorat en France, création d’entreprises…

Parcours professionnels des étudiants asiatiques : postes de responsabilités de premier plan dans les instances gouvernementales (Bureau du gouvernement, Parlement, Diplomatie), ministérielles (Directions des ministères), au sein du Barreau, des juridictions, du Notariat, d’Universités, de firmes ou d’entreprises.

 

Contacts

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Contacts administratifs

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Première année de master
Bureau : AR 133 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05  61 63 35 81

Seconde année de master :

Bureau :  AR 125  (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  pmd10@ut-capitole.fr
Tél. : 05  61 63 38 12



Responsable du Master 2 :
Christian GRELLOIS
Courriel : christian.grellois@u-bordeaux.fr

Responable pédagogique UT1 :
Julien THERON
Courriel : julien.theron@ut-capitole.fr

Responsable pédagogique Université Jean Moulin Lyon 3 :
Olivier GOUT
Courriel :
olivier.gout@univ-lyon3.fr

Coordinateur français : M. Benjamin DZIERLATKA
Courriel : benjamin.dzierlatka@gmail.com

Université Nationale du Vietnam – Hanoi / Vietnam National University, Hanoi (VNU)

Faculté de Droit / School of Law
Master Droit de la coopération économique et des affaires internationales / Master Program International Economic Cooperation and Business Law
Room 504, Block E1, No.144, Xuan Thuy Road
Hanoi, Vietnam
Courriel : long.nantes@hotmail.com
ou courriel : longpnh@vnu.edu.vn
Tél : (84-4) 3754 9928
Fax: (84-4) 3754 70 81

Coordinateur vietnamien :
M. PHAM Nguyen Hoang Long
Courriel : long.nantes@hotmail.com
ou courriel : longpnh@vnu.edu.vn

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex
Courriel : m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36