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Master mention Droit Social parcours-type Droit et Sciences du Travail Européen (DSTE)

Informations générales

Niveau de recrutement
Bac + 3
Durée de la formation
4 semestres
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Stages
Oui
(Stage obligatoire)

(Stage optionnel)
Présentation

Responsables pédagogiques

Responsable de la mention Droit social :
Brigitte REYNES, Maître de conférences

Responsables du parcours Droit et Sciences du Travail Européen :
Isabelle DESBARATS, Professeur des universités
Eugénie FABRIES-LECEA, Professeur des universités

Objectifs

Les semestres 1 et 2 permettent aux étudiants d’acquérir et d’approfondir des connaissances juridiques principalement en Droit du Travail et en Droit de la Protection Sociale - et plus largement en Droit de l’Entreprise - spécialisation qui se poursuivra en semestre 3 et 4.

Les semestres 3 et 4 ont pour objectif de former des étudiants compétents à la fois en économie du travail, en droit social et en ressources humaines, dans une perspective européenne et comparative. L’objectif est d’acquérir les compétences suivantes :

► Mesurer et résoudre les problèmes posés par des relations de travail internationales,
► Maîtriser les outils de diagnostic du marché du travail, au service des personnes en recherche d'emploi ou en réorientation professionnelle.

Spécificités

Spécificités de la formation en 2ème année de master :

Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialistes des métiers de l'emploi : les interventions d’anciens étudiants sont particulièrement encouragées. En principe, les enseignements ne sont organisés que le lundi, mardi et mercredi afin de permettre aux étudiants d’accomplir un stage long ou de suivre le master, soit en alternance (contrat de professionnalisation), soit en formation continue.

La formation dispensée  peut être suivie en formation initiale, en formation continue (Accueil de stagiaires participant au Plan régional de formation professionnel), en alternance (contrats de professionnalisation), ou bien en formation ouverte  à distance (FOAD).

L’étudiant a aussi la possibilité de suivre un semestre du cursus intégré à l’étranger
. C’est la raison pour laquelle cette formation s’articule sur un découpage explicite en semestres, la mobilité internationale de formation pouvant s’effectuer soit au premier semestre (Ecole des relations industrielles de Montréal, Canada), soit au second (dans l’une des universités du réseau Labor Studies). Dans ce second cas, l’étudiant obtient alors, outre le M2 DSTE, un diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies : le master Européen en Sciences du Travail. Ce réseau a été retenu parmi les 11 meilleurs réseaux européens sélectionnés par l’European University Association (organisation représentative des universités européennes et des conférences nationales des présidents d’université).

Réseau Européen :
  • Université catholique de Louvain la neuve (Belgique)*
  • University College Dublin (Irlande)
  • Université de Florence (Italie)
  • Université de Lisbonne (Portugal)
  • Université de Milan (Italie) *
  • Université de Trier (Allemagne) *
  • Université de Brême (Allemagne) *
  • Université de Warwick (Grande-Bretagne)
  • The London School of Economics and Political Science (Grande-Bretagne)
  • Université autonome de Barcelone (Espagne) **
  • Université d'Amsterdam (Pays-Bas) * (TOEFL obligatoire)
* les enseignements sont dispensés en anglais
**les enseignements sont dispensés en espagnol et en catalan

Ainsi, l’étudiant a  plusieurs possibilités :

1- Le Master en Droit et sciences du travail européen seul :
Les étudiants peuvent suivre la totalité des enseignements à l'Université Toulouse 1 Capitole (en formation initiale, en formation continue ou en alternance - contrat de professionnalisation).
Des étudiants sélectionnés peuvent suivre les enseignements du 1er semestre au Canada (Université de Montréal - École des relations industrielles) et ceux du second à Toulouse.

2- Le Master en Droit et sciences du travail européen et le Master européen en sciences du travail (diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies) :

Dans ce cas, les étudiants suivent les enseignements du 1° semestre à l'Université Toulouse 1 Capitole et ceux du 2ème semestre dans une Université du Réseau Labor studies. Cette possibilité est proposée aux étudiants qui ont fait la preuve d'une connaissance suffisante d'une langue étrangère (inscription obligatoire aux deux diplômes Master et DU – voir plus haut) en anglais, espagnol, italien, allemand ou portugais.

International

Dans le cadre de programmes d’échanges, il est possible de réaliser une partie du cursus universitaire à l’étranger. Les candidatures et la sélection se font au cours de l’année précédant la mobilité. Contacter le Service Commun des Relations Européennes et Internationales.

Admission

Publics

Niveau de recrutement : Bac + 3


Conditions d'accès

ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
Dans le cadre des seuils et modalités définies par les conseils de l’université, l’admission en première année de ce Master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission selon les modalités définies par la délibération du conseil d’administration relative aux capacités d’accueil et aux modalités d’admission en Master au titre de l’année universitaire concernée.
Ont vocation à candidater dans cette formation :
- les étudiants titulaires d’un diplôme de licence ;
- les personnes non titulaires du diplôme de licence en vue d’obtenir un accès par validation partielle des acquis de l’expérience, validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine. 

ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :
Droit à poursuite d’études : étudiant ayant été sélectionné à l’Université Toulouse Capitole en 1ère année de Master mention Droit Social parcours-type Droit et Sciences du Travail Euroépen.
L'accès en deuxième année d'une formation du deuxième cycle conduisant au diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la 1ère année du Master mention Droit Social parcours-type Droit et Sciences du Travail Européen à l’Université Toulouse Capitole.
Pour tous les autres cas : l’admission en Master 2 pour les étudiants ne bénéficiant pas d’un droit à poursuite d’études dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par Le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission.

Capacités d'accueil :
Les capacités d’accueil en 1ère et 2ème années du master sont consultables ici.

admission

Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

Alternance : Cette formation est accessible en alternance. Si vous souhaitez suivre cette formation sous contrat d’alternance, cliquez ICI.

Le dossier d'admission est constitué des pièces ci-après énoncées :

Dans tous les cas :
  • La (les) pièce(s) permettant de justifier l'état civil du candidat ;
  • Le dossier détaillé du cursus du candidat permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • Les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, il pourra également lui être demandé de fournir les pièces suivantes :
  • Une lettre de motivation exposant son projet professionnel ;
  • Un CV ;
  • Une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements de la formation visée (tel un justificatif du niveau en langue) et:ou un test standard d'aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
  • Une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 3 au 17 mai 2021.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

 

Programme

► SEMESTRE 1 – 195h CM + 39h TD

COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 1 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances :
Langue vivante 1 – 12h TD

COMPETENCES DISCIPLINAIRES  :

UE 2 (niveau standard) : Maitriser le droit de la relation individuelle de travail dans les organisations et sur le marché du travail :
Droit du Travail 1 – 33h CM + 13h30 TD
UE 3 (niveau standard) : maitriser les fondamentaux de la protection sociale et la gestion de la protection sociale complémentaire :
Protection Sociale 1 – 33h CM + 13h30 TD

COMPETENCES DE SPECIALITE  :

Parcours Droit Social Travail Emploi  (DSTE)
UE 4 : RH, adaptation et développement des compétences :
Principes de management  – 30h CM
UE 5 : Droit social international, européen et comparé :
DIP – 33h CM
UE 6 (niveau standard) : transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale :
Droit européen du numérique – 33h CM
UE 7 : Entreprise et relations de travail :
Fiscalité de l'entreprise 1 – 33h CM

Bonification : voir arrêté d'examen.

► SEMESTRE 2 – 186h CM + 39h TD

COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 10 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances :
Langue vivante 1 – 12h TD

COMPETENCES DISCIPLINAIRES  :
UE 11 (niveau standard) : Maitriser le droit des relations sociales du travail dans les organisations et sur le marché du travail :
Droit du Travail 2 – 33h CM + 13h30 TD
UE 12 (niveau standard) : maitriser les fondamentaux de la protection sociale et la gestion de la protection sociale complémentaire :
Protection Sociale 2– 33h CM + 13h30 TD

COMPETENCES DE SPECIALITE  :
Parcours Droit social, travail, emploi (DSTE)
UE 15 : Droit social international, européen et comparé :
Droit comparé du travail – 30h CM 
Droit de la nationalité des étrangers – 30h CM
UE 16 (niveau standard) : Transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale :
Socio-éco du travail - 30h CM
UE17 : Prévention et réglement des conflits du travail :
Contentieux du travail - 30h CM

Bonification : voir arrêté d'examen.

► SEMESTRE 3 – 133h

COMPETENCES TRANSVERSALES
 :
UE 1 : Usages avancés et spécialisés des outils numériques
Valorisation et traitement de l’information – 20h 
UE 2 : Appui à la transformation en contexte professionnel
Gestion de projet - 5h
Ateliers d’insertion professionnelle  et organisation de la conférence annuelle (note collective) – 27h CM

COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE 3 : Maîtriser le droit de la relation individuelle de travail dans les organisations et sur le marché du travail - niveau expert
Droit du travail approfondi – 30h CM

COMPETENCES DE SPECIALITE :
UE 4 : RH, adaptation et développement des compétences - niveau expert
Gestion des RH et management interculturel - 30h
Gestion de la paie - 12h
Construction d'un plan de formation - 9h

Bonification : voir arrêté d'examen.

► SEMESTRE 4 167h

COMPETENCES TRANSVERSALES :

UE 5 : Droit social international, européen et comparé - niveau expert

Droit social comparé  - 60h
Politiques sociales de l'UE - 24h
Mobilité internationale des travailleurs - 15h

UE 6 : Transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale - niveau expert
Analyse des organisations  - 30h
Economie du travail - 20h
Droit du travail, IA et transformation numérique - 9h
Actualité de la protection sociale - 9h

UE 7 : Appui à la transformation en contexte professionnel  :
* Voie professionnelle : Stage (3 mois minimum) et  rapport de stage
OU
* Voie recherche : mémoire de recherche.

UE 8 : Développement et intégration de savoirs hautement spécialisés
Rédaction et soutenance du rapport de stage ou du mémoire de recherche

Bonification : voir arrêté d'examen.

Entreprises partenaires du Master :
  • Laboratoire Pierre Fabre
  • Fédération BTP (31)
  • Airbus
  • Centre Claudius Rigaud-Cancéropôle
  • ANDRH
  • Institut régional du travail
  • Altedia
  • Cegos
  • Barreau de Toulouse
  • Alcatel Alenia Space
  • URSSAF (31)
  • CCI Toulouse
  • OPCO
  • Conseil Régional Occitanie
  • Carif Oref Occitanie
  • Confédération européenne des syndicats
  • RH partners
  • Groupe La Poste
  • Cabinet Vaughan
  • Esprit RH
  • Syndex
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Dans le cas de la formation ouverte à distance, les cours sont accessibles en ligne via des plateformes dédiées, l’apprenant peut accéder à un tutorat en ligne (forum, messagerie...), à des regroupements en ligne (auto-évaluation, exercices, cas pratiques..), à des tests d’auto-évaluation. Certains cours ou corrections d’exercices sont également proposés en web-conférences.

Equipe pédagogique :
Professeurs des universités : Desbarats Isabelle ; El Akremi Assaad ; Jazottes Gérard ; Mignonac Karim.
Maîtres de conférences : Amauger-Lattes Marie-Cécile ; Azéma Ludovic ; Bestion Francis ; Lattes Jean-Michel ; Reynes Brigitte ; Tazi Saïd.
Intervenants professionnels : Andrieu Christian ; Cluzeaud-Delvit Catherine ; Corbobesse Olivier ; Dehaese Christophe ; Dusart Cottin Cécile ; Felhine Samya ; Gouez Christine ; Lattes Bernard ; Maillart Inès ; Monginoux Xavier ; Rousset Christian ; Trictin Chloé ; Warneck Fabrice ; Ysas Molinero Helena.

Modalités d'évaluation

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.

Insertion
Année post-bac de sortie
Bac + 5

Compétences visées

Effectuer une veille juridique sur l’évolution du droit du travail ; Intégrer les enseignements des domaines corollaires (gestion, problématiques RH, sociologie, économie, science politique) à un Droit spécialement impacté par les environnements politiques et socio-économiques ; Avoir une vision prospective du droit du Travail en constante évolution, d’en dominer la dimension pratique et l’application, et d’en proposer une analyse critique permettant notamment d’anticiper ses développements :
► Par l’étude des textes légaux et conventionnels, des normes de droit interne et du droit international
► Par l’analyse de la jurisprudence et de ses évolutions dans un contexte économique et social mouvant.
► Par l’analyse des textes légaux et conventionnels, et d’une jurisprudence très sensible aux évolutions socio-économiques
► Par l’analyse des contentieux.

Pour plus d’informations, consultez la fiche RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) du master sur le site des certifications professionnelles : https://certificationprofessionnelle.fr/

Métiers visés

Un praticien du Droit Social est destiné :
► Aux carrières d’encadrement liées au conseil et/ou à la structuration de l’entreprise
► À la pratique libérale : Avocats spécialisés, conseils ou consultants, conseils en recrutement et dynamiques de carrière…
► À jouer un rôle dans les structures institutionnelles liées à l’emploi (Pôle emploi, Régions…) et à la protection sociale (Régime général, RSI, MSA, mutuelles, ASSEDIC…).

La formation apporte aux diplômés de la voie professionnelle les compétences requises pour évoluer, au sein du service juridique d'une entreprise, d'une administration ou d'un cabinet d'avocat, vers des postes à responsabilité en bénéficiant d'une ouverture au droit social et à la gestion des ressources humaines.
Elle apporte aux diplômés de la voie recherche les compétences requises pour entreprendre une thèse en droit social, en économie du travail ou en Gestion des Ressources Humaines.

Débouchés : Métiers de l'emploi combinant un ancrage pluridisciplinaire et/ou une dimension européenne et internationale :
► Organisations professionnelles, nationales et européennes (permanents des organisations syndicales ou patronales, organismes paritaires)
► Organismes de formation, d’insertion et d’intermédiation (service public de l'emploi, OPCO, réseaux d'insertion des travailleurs handicapés, entreprises de travail temporaire, cabinet conseil...)
► Secteur privé : avocats spécialisés en droit social; fonctions RH, conseils d'entreprise, juriste social, cadre juridique d’entreprise, nationales ou internationales, Presse spécialisée…
► Secteur public ou parapublic: fonctions publiques (inspection du travail, …) ; organismes de protection sociale (cadres des organismes sociaux …), consulats, ambassades, institutions internationales.

En outre, la dimension européenne du master facilite la mobilité géographique et ouvre des possibilités de carrières internationales.

Contacts

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 37 28

Contacts administratifs

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Première année de master
Bureau : AR 133 bis (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 38 53

Seconde année de master :

Bureau :  AR 135  (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  pmd04@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 39 32


Pour toutes questions sur les mobilités :
Ecole Européenne de Droit
Bureau AR 334
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : esl@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 48


FOAD (Formation Ouverte et à Distance)
Bureau AF 264
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : droitsocial.foad@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 94

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : veronique.lemozy@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 49

Formation en alternance

Dominique ZOU