MICHEL LEROY
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Les 5 derniers articles :
    Leroy, Michel (2025)
L’usufruit sur un portefeuille de valeurs mobilières n’est pas un quasi-usufruit.
  
    La revue fiscale du patrimoine (n°1).
     pp. 6-7.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2025)
L’usufruit sur un portefeuille de valeurs mobilières n’est pas un quasi-usufruit.
  
    La revue fiscale du patrimoine (n°1).
     pp. 6-7.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Leroy, Michel (2024)
Application de l'article 990 I du CGI et perte d'une chance pour l'assuré.
  
    Gazette du Palais (N° 39).
     pp. 56-57.
  
(2024)
Application de l'article 990 I du CGI et perte d'une chance pour l'assuré.
  
    Gazette du Palais (N° 39).
     pp. 56-57.
  	
  
  
    Leroy, Michel (2024)
Commentaires administratifs de l'article 774 bis du CGI relatif à la non-déductibilité de la dette de restitution : plus d'interrogations que de précisions.
  
    Gazette du Palais.
     pp. 35-38.
  
(2024)
Commentaires administratifs de l'article 774 bis du CGI relatif à la non-déductibilité de la dette de restitution : plus d'interrogations que de précisions.
  
    Gazette du Palais.
     pp. 35-38.
  	
  
  
    Leroy, Michel (2024)
La prorogation du terme exclut l’application de l’article 13, 5 du CGI.
  
    La revue fiscale du patrimoine (n°11).
     p. 157.
  
(2024)
La prorogation du terme exclut l’application de l’article 13, 5 du CGI.
  
    La revue fiscale du patrimoine (n°11).
     p. 157.
  	
  
  
    Leroy, Michel (2024)
Distribution de dividendes issus de la cession de la totalité des actifs de la société et droits du nu-propriétaire.
  
    La revue fiscale du patrimoine (n°11).
     pp. 26-29.
  
(2024)
Distribution de dividendes issus de la cession de la totalité des actifs de la société et droits du nu-propriétaire.
  
    La revue fiscale du patrimoine (n°11).
     pp. 26-29.
  	
  
  
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Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :
    Leroy, Michel (2018)
Les grandes stratégies fondées sur le démembrement de propriété.
    
    
      Collection « Les essentiels ».
    
     Editions JurisCampus
    
     ISBN 978-2956042426
  
(2018)
Les grandes stratégies fondées sur le démembrement de propriété.
    
    
      Collection « Les essentiels ».
    
     Editions JurisCampus
    
     ISBN 978-2956042426
  
  
    Leroy, Michel (2017)
Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie.
    
    
     Editions juriscampus
    
     ISBN 978-2956042419
  
(2017)
Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie.
    
    
     Editions juriscampus
    
     ISBN 978-2956042419
  
  
    Leroy, Michel , Guiguet-Schielé, Quentin
, Guiguet-Schielé, Quentin , Naudin, Estelle
, Naudin, Estelle , Fruleux, François
, Fruleux, François , Cornilleau, Vincent
, Cornilleau, Vincent and Garcia, Sébastien
 and Garcia, Sébastien (2017)
Guide pratique de l'assurance vie.
    
    
      Collection « Guides ».
    
     Lexis nexis
    
     ISBN 9782711023622
  
(2017)
Guide pratique de l'assurance vie.
    
    
      Collection « Guides ».
    
     Lexis nexis
    
     ISBN 9782711023622
  
  
    Leroy, Michel , Esplan, Nicolas
, Esplan, Nicolas , Naudin, Estelle
, Naudin, Estelle , Guiguet-Schielé, Quentin
, Guiguet-Schielé, Quentin , Cornilleau, Vincent
, Cornilleau, Vincent , Fruleux, François
, Fruleux, François and Garcia, Sébastien
 and Garcia, Sébastien (2017)
Guide de l'assurance vie.
    [Scientific Work Coordination]
  
(2017)
Guide de l'assurance vie.
    [Scientific Work Coordination]
  
  
    Leroy, Michel (2012)
Assurance sur la vie et capitalisation.
    In : Code des assurances
    
     Litec.
  
(2012)
Assurance sur la vie et capitalisation.
    In : Code des assurances
    
     Litec.
    
    
    
    
  
  
