Appel à candidatures des représentants du personnel au conseil médical plénier départemental
du 19 juin 2023 au 26 juin 2023
Vous souhaitez vous porter candidat pour être représentant du personnel au sein du conseil médical départemental, envoyez votre candidature au plus tard le lundi 26 juin 2023 à 12 à l'adresse mail suivante : maud.guymare@ut-capitole.fr
Le conseil médical plénier départemental est une instance consultative saisie pour avis par les établissements, notamment sur l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie.
Cette instance est composée de médecins, de représentants de l'administration et de représentants du personnel élus par le comité social d'administration (CSA).
Chaque personnel électeur au CSA de l'établissement a la possibilité de se porter candidat.
Le comité social d'administration de l'établissement procèdera à l’élection d’une liste de 15 représentants maximum parmi les fonctionnaires appartenant au corps électoral du CSA (personnels BIATSS et Enseignants).
Cette instance est composée de médecins, de représentants de l'administration et de représentants du personnel élus par le comité social d'administration (CSA).
Chaque personnel électeur au CSA de l'établissement a la possibilité de se porter candidat.
Pour candidater
Les candidatures doivent être envoyées au plus tard le mercredi 26 juin 2023 - 12 heures à maud.guymare@ut-capitole.fr
Composition et rôle du comité médical départemental
Le comité social d'administration de l'établissement procèdera à l’élection d’une liste de 15 représentants maximum parmi les fonctionnaires appartenant au corps électoral du CSA (personnels BIATSS et Enseignants).
Mis à jour le 21 juin 2023