Élections professionnelles jeudi 8 décembre 2022

Pour les instances de l'université

Le portail des élections sera régulièrement alimenté au regard des étapes clés des opérations électorales : pensez à le consulter.

Notez les différentes étapes clés :
 
2. Les listes électorales sont en ligne à partir du site intranet de l’Université :

• Commission Consultative Paritaire
• Comité Social d’Administration
• Commission Paritaire d'Établissement

Vous pouvez vérifier les inscriptions et, le cas échéant, présenter :
- les demandes d'inscription jusqu'au 24 octobre
- les demandes de rectification de ces listes jusqu'au 27 octobre
auprès de la Direction des Ressources Humaines (secreteriat.drh@ut-capitole.fr)

3. Vous pouvez déposer vos candidatures jusqu'au 27 octobre 2022 à 16h, selon les modalités figurant dans les arrêtés électoraux :
- Arrêté électoral relatif à l'organisation des opérations électorales à la Commission Consultative Paritaire (CCP)
- Arrêté électoral relatif à l'organisation des opérations électorales au Comité Social d'Administration (CSA)
- Arrêté électoral relatif à l'organisation des opérations électorales à la Commission Paritaire d'Etablissement (CPE)

4. Vous pouvez faire une demande de vote par correspondance auprès de la Direction des Ressources Humaines (secreteriat.drh@ut-capitole.fr) si vous êtes absents le jour des élections pour l'un des motifs suivants :
- agents en congés parental ;
- agents n'ayant aucune obligation de service pendant les heures d'ouverture du scrutin,
- agents en position d'absence régulièrement autorisée,
- agents empêchés, en raison des nécessités du service, de se rendre à la section de vote le jour du scrutin,
- agents en situation de handicap,
- agent en télétravail.

La date limite de demande de vote par correspondance est fixée au mercredi 16 novembre 2022.

4. Le vote aura lieu le jeudi 8 décembre à l'urne en salle Gabriel Marty.

5. Les résultats des élections professionnelles seront proclamés à l'issue du scrutin.
 

Pour les instances ministérielles

Les personnels des établissements de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, sont appelés à voter pour désigner leurs représentants aux instances de dialogue social.
Ces élections professionnelles 2022 se dérouleront par internet du 1er au 8 décembre.
La participation aux élections professionnelles permet d’élire les représentants des organisations syndicales, pour des mandats de quatre ans, au sein des instances de dialogue social issues de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019.

Plus d'infos : Information et modalités d'organisation des opérations électorales.