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Manifestations Scientifiques 2018 - Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée

du 21 juin 2017 au 15 septembre 2017

La Région Occitanie favorise l’organisation de manifestations nationales et internationales à vocation scientifique sur l’ensemble de son territoire afin d’accroître le rayonnement scientifique de la Recherche régionale, de favoriser les échanges entre les chercheurs et avec les entreprises, de stimuler et valoriser les résultats de la recherche, source d’innovations, et permettre leur diffusion dans la société.

Cette année encore, la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée a décidé de mettre en place un appel à projets dématérialisé commun à l'ensemble de la Grande Région. Il concerne les manifestations scientifiques qui se dérouleront en 2018.


Les conditions d'éligibilité

  • Manifestation à caractère scientifique,
  • se déroulant en Occitanie / Pyrénées-Méditerranée,
  • ayant lieu entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018,
  • prévoyant un minimum de 100 participants,
  • avec une participation effective de chercheurs régionaux (dans le comité d’organisation, comité scientifique, comme chairman,…),
  • et présentant un avis motivé d’un établissement d'enseignement supérieur et de recherche régional (université, grand école, organisme de recherche...) différent du bénéficiaire sollicitant une aide de la Région.

Attention : Ne sont pas éligibles : les réunions de travail ou manifestations internes aux structures locales, les Ecoles d’été ou équivalents, les manifestations culturelles ainsi que les rencontres entre branches professionnelles.


Montant de la subvention

La subvention régionale est plafonnée à 25% de l’assiette éligible et son montant est plafonné en fonction du nombre de participants dans la limite du budget alloué par la Région pour ce dispositif :
 
  • 3 000 € (manifestations dont le nombre de participants est inférieur à 200),
  • 7 500 € (manifestations dont le nombre de participants est compris entre 201 et 500),
  • 20 000 € (manifestations dont le nombre de participants est supérieur à 501).


Le dossier doit comprendre :

  • le formulaire de demande LT-sub dûment complété en ligne et validé (voir modalités de dépôt sur l'appel à projets),
  • les pièces justificatives suivantes (à déposer dans l'onglet « pièces justificatives » du formulaire) :

= Les scan des documents complétés et signés  :

- Document d'engagement signé par l'organisateur, le responsable légal et le référent financier de la structure bénéficiaire de la subvention (à télécharger),
- Attestation sur l'honneur signée par le représentant de la structure bénéficiaire de la subvention (à télécharger),
- Attestation de non récupération de la TVA (le cas échéant, si le budget est présenté TTC) signée par le représentant de la structure bénéficiaire de la subvention (à télécharger)),
     
  • l’avis motivé sur papier libre d’un établissement de recherche régional, d’un pôle de recherche, de la COMUE,…
  • un relevé d’identité bancaire de la structure bénéficiaire de la subvention,
  • le pré-programme de la manifestation et/ou les documents de présentation déjà édités,
  • le cas échéant, la copie des notifications des recettes acquises ou une lettre de soutien de chacun despartenaires de la manifestation,
  • le cas échéant, si le bénéficiaire est un organisme privé : les statuts, la publication au Journal Officiel (ou récépissé de la préfecture), la liste des membres du bureau, le budget prévisionnel général de la structure de l'année pour laquelle est sollicité le financement, le rapport d'activité, le bilan et compte de résultat du dernier exercice exécuté,
  • le cas échéant, si l'organisateur est un laboratoire mixte sous diverses tutelles et si les factures présentées seront émises par plusieurs tutelles, un document mentionnant les différentes tutelles du laboratoire (exemple : décisions du B.O portant création et renouvellement de l’unité),
  • le cas échéant, les listes des membres du comité d'organisation et du comité scientifique,
  • Tout document qui mettrait en valeur le dossier (copie d'écran du site web de la manifestation, lettre de soutien, liste des participants…).


Les dossiers de candidature sont à saisir et valider sur la plateforme LT-sub de la Région avant le 15 septembre 2017 minuit.

Seuls les dossiers saisis et validés dans LT-sub seront instruits.
 

Mis à jour le 30 juin 2017