Publications enseignants chercheurs classées par année de publication - 2015

Le Dictionnaire des régulations est composé de plus de 70 contributions organisées pour une consultation rapide et efficace. Il s’adresse autant aux praticiens, qu’ils soient avocats, juges ou juristes d’entreprise, qu’aux étudiants de Master et aux universitaires. [ + ]

La qualification constitue la base de toute démarche juridique. Elle peut être définie comme le processus intellectuel qui permet de rattacher un fait à une catégorie, en vue de lui appliquer une règle de droit. En dépit des nombreuses études qui lui ont été consacrées, la qualification juridique n’a pas encore livré tous ses secrets.… [ + ]

Le sens originel de l'inversion sociale dans les pratiques africaines est hautement révélateur du caractère symbolique de la gestion pacifique des rapports sociaux eu droit, au pouvoir et à la religion. [ + ]

Droit et réseaux sociaux : actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire d'études juridiques et politiques à l'Université de Cergy-Pontoise le 12 juin 2014 sous la direction de Valère Ndior [ + ]

Ces mélanges rassemblent, en l'honneur du Professeur Louit, les réflexions des meilleurs auteurs, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens. [ + ]

Aujourd'hui, y compris pour les croyants, la mystique chrétienne a rejoint les parages de la Fable. Ce livre retrace par quelle lente métamorphose, quel drame interne, la foi chrétienne a pu être vidée de sa mystique. Il montre que l'idéologie théologique depuis les derniers siècles du Moyen Age a marginalisé la Sagesse de la Croix du Christ, préparé sa dissolution à la fin du XVIIème dans le quiétisme, facilité son aliénation rationaliste puis sa subversion finale par l'idéologie athée et le scientisme… [ + ]

Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]

Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]

En 2010, Patrick SERLOOTEN est devenu professeur émérite de l’Université de Toulouse I Capitole, après y avoir effectué toutes ses études et y être resté en poste pendant plus de 40 ans. [ + ]

Remise officielle des mélanges au Professeur Patrick Serlooten le vendredi 13 novembre 2015 à 11h, Amphithéâtre Maury [ + ]

Cet ouvrage se penche sur les différences et similitudes entre la télévision publique en France et en Argentine. [ + ]

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. [ + ]

Le thème retenu par l'IFR droit "Mutation des normes juridiques" pourrait surprendre car assurément le voyage n'est pas une notion juridique. Mais tout aussi assurément il n'est guère de branches du droit qui ne contiennent de dispositions l'appréhendant. ... [ + ]

Lettres de François Gény à Raymond Saleilles(1892-1912)Une trajectoire intellectuelleCorrespondance établie, présentée et annotée par Christophe Jamin, Frédéric Audren et Sylvain Bloquet. [ + ]

Pas une ligne de la Constitution française ne les mentionne et pourtant les « collaborateurs de l'ombre » — de moins en moins discrets — qui entourent nos dirigeants politiques n'ont cessé de prospérer au fil des régimes, au point que notre Ve République hyper-présidentielle est devenue une République de conseillers. Rien ne s'accomplit sans ou contre eux. [ + ]

Dossier consacré aux actes du colloque organisé à Toulouse le 9 octobre 2015 par le Centre de droit des affaires de l'Université Toulouse Capitole et l'association des juristes de la défaillance économique (AJDE), qui avait pour thème "la reprise d'entreprises en difficulté" [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

En 2010, Patrick SERLOOTEN est devenu professeur émérite de l’Université de Toulouse I Capitole après y être resté en poste pendant plus de 40 ans. Cinq ans après son départ de l’université, de nombreux juristes, universitaires ou praticiens, ont souhaité rendre hommage à ce grand professeur d’université en écrivant chacun un article dans le domaine du droit de l’entreprise. [ + ]

Dans le cadre d’un programme de coopération internationale ECOS SUD créé conjointement par le Ministère français des Affaires Etrangères et le Ministère de l’Education Nationale et de la Recherche, les chercheurs du centre de recherche IDETCOM se sont associés à des chercheurs de l’université argentine de Rosario dans l’objectif de mener une étude comparative sur les systèmes audiovisuels français et argentins. [ + ]

Cet ouvrage revient sur la carrière de celui qui fut le directeur de la campagne victorieuse de François Mitterrand en 1981, puis son ministre, de l'Intérieur et de la Défense notamment, et l'un des principaux dirigeants du parti socialiste durant plusieurs décennies. [ + ]

Autour de 1900, la « méthode juridique » fit l’objet de vives controverses dans le monde occidental. De nombreuses approches critiques du droit en Europe et aux États-Unis dénoncèrent la cécité du formalisme juridique à l’égard des réalités individuelles et sociales. [ + ]

Le changement climatique est un sujet qui ne fait vraiment pas rire — mais peut-être cela devrait-il être le cas. Il est si fondamental pour l’avenir de l’humanité qu’il devrait être abordé de la façon la plus claire et la plus pédagogique possible. C’est ce que propose cette introduction en bande-dessinée. [ + ]

Catherine Ghosn est Maître de Conférences Habilitée à Diriger des Recherches en Sciences de l'information et de la communication à l'Université Paul Sabatier, Toulouse III. [ + ]

Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. [ + ]

Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, ce n'est qu'à partir des années 1970 qu'il commença véritablement à se structurer. [ + ]

En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, pacte civil de solidarité, fiscalité des mutations à titre gratuit, droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions. [ + ]

Une approche exhaustive et transversale du bail commercial, une analyse juridique pointue et une forte connotation pratique. Une nouvelle édition qui intègre la loi Pinel de 2014 (en cours d'adoption) qui réforme le bail commercial. L'étude chronologique du contrat et du statut des baux commerciaux stricto sensu est élargie au contexte économique et juridique du bail. [ + ]

Parution de l’ouvrage sur le droit comparé au XXIème siècle [ + ]

À paraître dans le 134ème numéro du Journal des sociétés, un dossier spécial sur Les comptes bancaires, dirigé par Deen Gibirila professeur de droit à l’Université Toulouse Capitole. [ + ]

Le patrimoine culturel revêt aujourd'hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu'international. [ + ]

Les ordres juridiques internes sont déterminés de l'extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d'intégration. La présente étude entend mesurer l'incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne. [ + ]

La présente étude, qui inaugure les travaux de la Section droit de l’action publique de la Société de législation comparée, a pour objet principal d’identifier, dans un cadre principalement européen, la catégorie de l’acte administratif à portée générale et de présenter les principales caractéristiques du contrôle juridictionnel qui porte sur cet acte. [ + ]

Guillaume Sire est maître de conférences à l'université Toulouse 1 Capitole en sciences de l'information et de la communication. Il effectue ses recherches sur la gouvernance d'Internet, les industries culturelles, et la sociologie des sciences. Il a publié plusieurs essais sur ces sujets, ainsi qu'un traité d'éthique. [ + ]

Alors que l’actualité récente de l’attaque déjouée d’un Thalys fait la une des média, la parution de ce nouvel ouvrage du sociologue Jérôme Ferret permet d'interroger les formes actuelles de violences les plus radicales et la capacité des sciences sociales à les expliquer, du politique à les contrer. [ + ]

Ce livre de droit français associe rappel des connaissances et application d’exercices et s’adresse aux étudiants qui préparent les concours d’entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l’École nationale de la magistrature. [ + ]

L'ouvrage fournit aux étudiants français des connaissances de culture générale appliquée au monde judiciaire, et surtout leur montre comment mobiliser ces connaissances dans des débats actuels, notamment pour les épreuves orales. [ + ]

Claire Neirinck est aujourd'hui une figure incontournable de la réflexion sur le droit des personnes et de la famille. [ + ]

Remise officielle des mélanges au Professeur Claire Neirinck le vendredi 11 septembre 2015 à 17h30, salle Gabriel Marty [ + ]

Les ordres juridiques internes sont déterminés de l’extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d’intégration. La présente étude entend mesurer l’incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne. [ + ]

Alors que près d’un siècle nous sépare de ses travaux, une réflexion sur l’héritage légué par le doyen Maurice Hauriou au droit public contemporain s’imposait. [ + ]

Les revues spécialisées Dalloz en droit social permettent, sur des matières précises, d'appréhender l'ensemble de l'évolution du droit. Les différents rythmes de publication offrent à la fois une analyse rapide, ou le recul de la meilleure doctrine. [ + ]

« Au terme de près de cinquante ans d'enseignement à la Faculté de droit et des sciences économiques, puis de l'Université Toulouse 1, les collègues d'André Cabanis ont souhaité marquer leur reconnaissance pour une vie au service de l'enseignement supérieur, en organisant la publication de ses articles les plus marquants. [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Le droit international privé, à l’origine une matière essentiellement doctrinale et jurisprudentielle, connaît un essor législatif considérable, qu’il s’agisse de conventions internationales, de règlements et directives de l’UE ou même de lois nationales. [ + ]

La cinquième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. [ + ]

La frontière n'est jamais innocente (ou quasiment jamais) "naturelle". C'est un artifice qui a d'abord servi à affermir une souveraineté, et donc un Etat,le plus souvent contre les autres : en ce sens, l'Europe est le plus couturé des tous les continents, .... [ + ]

La garantie de la qualité et de la sécurité des soins relève de la responsabilité des Etats mais ceux-ci bénéficient du soutien et des incitations de l’Union. La contribution apprécie les progrès réalisés dans ce domaine et les différentes techniques utilisées par l’Union européenne, des recommandations à l’acte contraignant (directive 2011/24/UE) pour atteindre cet objectif prioritaire [ + ]

Riche d'influences pratiques, l'obligation de soins est érigée en élément de valorisation du débiteur et également traitée comme un instrument de prévention des risques. [ + ]

La relation juridique fondamentale qu'entretiennent les avantages matrimoniaux et les donations entre époux est souvent résumée à l'aune de l'article 1527 du Code civil selon lequel les avantages matrimoniaux ne sont pas considérés comme des donations. [ + ]

« Il ne fait guère de doute que les historiens de toutes sortes puiseront à foison dans cet instrument polyvalent qui offre si généreusement un matériau ordonné »(Dominique Julia).Fruit d'un dépouillement systématique de toutes les archives universitaires disponibles, ce Répertoire des étudiants du Midi de la France constituera pour bien des chercheurs modernistes, comme pour les généalogistes, un outil inégalé en France, et sans doute inégalable... [ + ]

L’ouvrage a pour vocation de poser la question du niveau et des règles de protection des données personnelles en Europe dans un contexte numérique, alors que la directive 95/46/CE s’avère totalement dépassée aujourd’hui et est en cours de révision. [ + ]

Depuis plus de dix ans et le vote de la loi du 9 août 2004, la lutte contre les maladies rares est reconnue comme une priorité de santé publique. [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Le présent ouvrage publie certains actes des «XI jornadas intemacionales de politica económica» qui se sont tenues en mai 2013 à Bilbao. Cette manifestation internationale, organisée par le «departamento de económia aplicada de la universidad del País Vasco» avait pour thème central l'Union économique et monétaire (UEM)... [ + ]

L'emploi public, notion plus englobante que celle de fonction publique, soulève de multiples questionnements concernant sa définition, son régime juridique et ses relations avec les finances publiques. Il occupe une place cardinale en droit public notamment en raison de ses implications financières... [ + ]

Pierre Rebuffe fut l'un des plus grands juristes de son temps, un canoniste de premier plan qui ne négligea cependant pas le droit civil et un auteur très prolifique soucieux de produire des textes utiles tant aux étudiants qu'aux pragmatici... [ + ]

Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend d'abord le visage de la diversité. Loin d'être l'apanage de la relation médicale, l'analyse de ses manifestations a révélé que de nombreux rapports de droit privé connaissaient cette obligation, tantôt comme l'expression d'une créance de prestation, tantôt comme la manifestation d'une dette de comportement ... [ + ]

On savait déjà que le rachat par une société de ses propres titres devait être traité comme une cession pour l'application du régime des plus-values privées ou professionnelles (L. fin. rect. 2014, n° 2014-1655, 29 déc. 2014, art. 88 : Dr. fisc. 2015, n° 1-2, comm. 12, note A. de Bissy)(...) [ + ]

Publication de la thèse de Romain Bourrel soutenue le 22 novembre 2013 [ + ]

Publication de la thèse de Audrey Rosal soutenue le 7 décembre 2013 Préface de Jean-Pierre Bel.Avant-propos de Vincent Dussart. [ + ]

Actes du colloque "Le droit de la communication audiovisuelle : 30 ans de débats et de réformes", organisé les 3 et 4 octobre 2013 par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM - EA 785). [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 novembre 2014, pourvoi numéro 13-24.889 [ + ]

Note sous Loi numéro 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, Loi numéro 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, et Décret numéro 2015-295 du 16 mars 2015 [ + ]

Quelles sont les pratiques utilisées par cette Societas Extractivatorum des entreprises extractives, des Etats hôtes, des avocats, des ONG... pour maitriser les risques grandissants de l'activité extractive? Telle est la question traitée dans cet ouvrage dans une approche préventive et curative. [ + ]

Colloque annuel de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit "Mutation des normes juridiques" 19 et 20 juin 2014 [ + ]

Actes du colloque international, qui s'est tenu le 19 octobre 2012 à l'Université Toulouse 1 Capitole, et qui visait : à réunir un panel de spécialistes internationaux reconnus, universitaires, magistrats et praticiens prêts à échanger leurs points de vue sur une imposition aussi importante que la TVA tant à l'échelle nationale qu'européenne et à dresser un état des lieux des nouvelles règles. [ + ]

Christophe Bontemps, Ingénieur Inra et chercheur TSE adapte et traduit la Bande dessinée "l'Economie en BD: La macroéconomie". [ + ]

Dossier sur les cessions isolées d'actif, Colloque organisé par l'Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1 Capitole(CREDIF) [ + ]

Dossier sur les cessions isolées d'actif, Colloque organisé par l'Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1 Capitole(CREDIF) [ + ]

Les cessions isolées d'actifs : Colloque organisé par l’Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l’université Toulouse 1 Capitole (CDA - CREDIF) [ + ]

Dossier sur les cessions isolées d'actif, Colloque organisé par l'Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1 Capitole(CREDIF) [ + ]

Dossier sur les cessions isolées d'actif, Colloque organisé par l'Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1 Capitole(CREDIF) [ + ]

Dossier sur les cessions isolées d'actif, Colloque organisé par l'Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1 Capitole(CREDIF) [ + ]

Un grand manuel classique régulièrement remis à jour, conçu non seulement pour les étudiants mais aussi les professionnels, de plus en plus conduits souvent à faire usage de la Convention européenne des droits de l’homme. [ + ]

Née en Belgique, chercheur à la Faculté de droit de l’Université de Louvain, Jacqueline Petit a intégré la Faculté de droit de Toulouse à la suite de son mariage. [ + ]

Une approche concrète et opérationnelle de la notion de e-réputation. [ + ]

Sylvain Catherine, Augustin Landier et David Thesmar publient un rapport sur le marché du travail. Cette étude interroge les conditions de la création d’emplois dans une économie post-industrielle. [ + ]

Comment le Cambodge, ce petit pays longtemps synonyme de beauté et de douceur, est-il devenu le théâtre de massacres d'une ampleur rarement atteinte dans la région et l'instrument des ambitions rivales des puissances voisines et lointaines ? La réponse par l'observation des Cambodgiens... [ + ]

Les points clés des principes environnementaux: développement durable, intégration, prévention, précaution,information et participation, pollueur-payeur [ + ]

Publication de la thèse de M Mezaguer soutenue le 30 novembre 2013. [ + ]

Publication de la thèse de Marion Emeras soutenue le 25 octobre 2013. [ + ]

Concurrence déloyale et parasitisme : dans le domaine de la mode, la tendance du moment engendre forcément des ressemblances entre les produits des différentes maisons de prêt-à-porter. La part d'inspiration collective doit être distinguée de la part d'apport personnel. [ + ]

Note sous Cour de cassation, première Chambre sociale, 15 octobre 2014, pourvoi numéro 13-18.983 [ + ]

Commentaire de la loi de finances pour 2015 (loi numéro 2014-1654 du 29 décembre 2014) et de la deuxième loi de finances rectificative pour 2014 (loi numéro 2014-1655 du 29 décembre 2014) [ + ]

Après une présentation du Conseil constitutionnel, l'ouvrage traite de sa fonction essentielle : la protection des droits fondamentaux contre le législateur. L'ouvrage expose ensuite la seconde fonction primordiale du Conseil constitutionnel et qui est à l'origine de sa création : le contrôle du régime parlementaire. [ + ]