Publications enseignants chercheurs classées par année de publication - 2015
En 2015
- Dictionnaire des régulations 201631 déc
Le Dictionnaire des régulations est composé de plus de 70 contributions organisées pour une consultation rapide et efficace. Il s’adresse autant aux praticiens, qu’ils soient avocats, juges ou juristes d’entreprise, qu’aux étudiants de Master et aux universitaires. [ + ]
- "Les affres de la qualification juridique" - Actes de colloques de l'IFR n°22 sous la direction de Marc Nicod18 déc
La qualification constitue la base de toute démarche juridique. Elle peut être définie comme le processus intellectuel qui permet de rattacher un fait à une catégorie, en vue de lui appliquer une règle de droit. En dépit des nombreuses études qui lui ont été consacrées, la qualification juridique n’a pas encore livré tous ses secrets.… [ + ]
- Revue malienne n°1 - "L'inversion sociale : un défi au droit et à l'ordre"10 déc
Le sens originel de l'inversion sociale dans les pratiques africaines est hautement révélateur du caractère symbolique de la gestion pacifique des rapports sociaux eu droit, au pouvoir et à la religion. [ + ]
- Droit et réseaux sociaux : sous la direction de Valère Ndior IRDEIC1 déc
Droit et réseaux sociaux : actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire d'études juridiques et politiques à l'Université de Cergy-Pontoise le 12 juin 2014 sous la direction de Valère Ndior [ + ]
- Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Louit Ouvrage collectif avec la contribution de Fabrice Bin IRDEIC1 déc
Ces mélanges rassemblent, en l'honneur du Professeur Louit, les réflexions des meilleurs auteurs, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens. [ + ]
- "La mystique déracinée. Drame (moderne) de la théologie et de la philosophie chrétiennes (XIIIe-XXe siècle)" - N°22/2016 Etudes d'histoire du droit et des idées politiques de Jean Krynen23 nov
Aujourd'hui, y compris pour les croyants, la mystique chrétienne a rejoint les parages de la Fable. Ce livre retrace par quelle lente métamorphose, quel drame interne, la foi chrétienne a pu être vidée de sa mystique. Il montre que l'idéologie théologique depuis les derniers siècles du Moyen Age a marginalisé la Sagesse de la Croix du Christ, préparé sa dissolution à la fin du XVIIème dans le quiétisme, facilité son aliénation rationaliste puis sa subversion finale par l'idéologie athée et le scientisme… [ + ]
- "Droit commercial 2ème édition", ouvrage co-écrit par Jérôme Julien et Alexandra Mendoza-Caminade19 nov
Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]
- "Droit commercial 2ème édition", ouvrage co-écrit par Jérôme Julien et Alexandra Mendoza-Caminade19 nov
Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]
- "Mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten", ouvrage collectif15 nov
En 2010, Patrick SERLOOTEN est devenu professeur émérite de l’Université de Toulouse I Capitole, après y avoir effectué toutes ses études et y être resté en poste pendant plus de 40 ans. [ + ]
- Mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten13 nov
Remise officielle des mélanges au Professeur Patrick Serlooten le vendredi 13 novembre 2015 à 11h, Amphithéâtre Maury [ + ]
- "TÉLÉVISIONS DE FRANCE ET D'ARGENTINE, enjeux, défis et perspectives", ouvrage de Serge Regourd et Laurence Leveneur (IDETCOM) et Susana Frutos (Université nationale de Rosario)6 nov
Cet ouvrage se penche sur les différences et similitudes entre la télévision publique en France et en Argentine. [ + ]
- "Droit des assurances 2ème édition", ouvrage de Bernard Beignier3 nov
Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. [ + ]
- "Variations juridiques sur le thème du voyage" - Actes de colloques de l'IFR n°21 sous la direction de Lycette Condé2 nov
Le thème retenu par l'IFR droit "Mutation des normes juridiques" pourrait surprendre car assurément le voyage n'est pas une notion juridique. Mais tout aussi assurément il n'est guère de branches du droit qui ne contiennent de dispositions l'appréhendant. ... [ + ]
- "Souscription Lettres de François Gény à Raymon Saleilles"1 nov - 1 déc
Lettres de François Gény à Raymond Saleilles(1892-1912)Une trajectoire intellectuelleCorrespondance établie, présentée et annotée par Christophe Jamin, Frédéric Audren et Sylvain Bloquet. [ + ]
- "Le règne des entourages; cabinets et conseillers de l'exécutif" ouvrage sous la direction de Jean Michel Eymeri-Douzans, Xavier Bioy et Stéphane Mouton1 nov
Pas une ligne de la Constitution française ne les mentionne et pourtant les « collaborateurs de l'ombre » — de moins en moins discrets — qui entourent nos dirigeants politiques n'ont cessé de prospérer au fil des régimes, au point que notre Ve République hyper-présidentielle est devenue une République de conseillers. Rien ne s'accomplit sans ou contre eux. [ + ]
- Mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise, Ouvrage collectif avec la contribution de Fabrice Bin IRDEIC1 nov
En 2010, Patrick SERLOOTEN est devenu professeur émérite de l’Université de Toulouse I Capitole après y être resté en poste pendant plus de 40 ans. Cinq ans après son départ de l’université, de nombreux juristes, universitaires ou praticiens, ont souhaité rendre hommage à ce grand professeur d’université en écrivant chacun un article dans le domaine du droit de l’entreprise. [ + ]
- TÉLÉVISIONS DE FRANCE ET D'ARGENTINE. Enjeux, défis et perspectives. Sous la direction de Serge Regourd, Laurence Leveneur et Susana Frutos. Préface de Claudio Alberto Schiffer1 nov
Dans le cadre d’un programme de coopération internationale ECOS SUD créé conjointement par le Ministère français des Affaires Etrangères et le Ministère de l’Education Nationale et de la Recherche, les chercheurs du centre de recherche IDETCOM se sont associés à des chercheurs de l’université argentine de Rosario dans l’objectif de mener une étude comparative sur les systèmes audiovisuels français et argentins. [ + ]
- Paul Quilès ou comment rester socialiste. De Mitterrand à .. Jaurès, ouvrage de Serge Regourd (IDETCOM) et André Cabanis (CTHDIP)22 oct
Cet ouvrage revient sur la carrière de celui qui fut le directeur de la campagne victorieuse de François Mitterrand en 1981, puis son ministre, de l'Intérieur et de la Défense notamment, et l'un des principaux dirigeants du parti socialiste durant plusieurs décennies. [ + ]
- Le « moment 1900 » Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis. Sous la direction de O. Jouanjan et E. Zeller avec la participation de Aurore Gaillet et Wanda Mastor IRDEIC20 oct - 20 nov
Autour de 1900, la « méthode juridique » fit l’objet de vives controverses dans le monde occidental. De nombreuses approches critiques du droit en Europe et aux États-Unis dénoncèrent la cécité du formalisme juridique à l’égard des réalités individuelles et sociales. [ + ]
- Le changement climatique en BD16 oct - 16 nov
Le changement climatique est un sujet qui ne fait vraiment pas rire — mais peut-être cela devrait-il être le cas. Il est si fondamental pour l’avenir de l’humanité qu’il devrait être abordé de la façon la plus claire et la plus pédagogique possible. C’est ce que propose cette introduction en bande-dessinée. [ + ]
- Médiation télévisuelle et représentation de la diversité. Catherine Ghosn14 oct
Catherine Ghosn est Maître de Conférences Habilitée à Diriger des Recherches en Sciences de l'information et de la communication à l'Université Paul Sabatier, Toulouse III. [ + ]
- "Droit du commerce international", 5ème édition, ouvrage d'Hugues Kenfack9 oct
Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. [ + ]
- "Droit de la consommation", ouvrage de Jérôme Julien9 oct
Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, ce n'est qu'à partir des années 1970 qu'il commença véritablement à se structurer. [ + ]
- "Droit patrimonial de la famille", 5ème édition, ouvrage co-écrit par Marc Nicod9 oct
En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, pacte civil de solidarité, fiscalité des mutations à titre gratuit, droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions. [ + ]
- "Droit et pratique des baux commerciaux", 4ème édition, ouvrage co-écrit par Hugues Kenfack9 oct
Une approche exhaustive et transversale du bail commercial, une analyse juridique pointue et une forte connotation pratique. Une nouvelle édition qui intègre la loi Pinel de 2014 (en cours d'adoption) qui réforme le bail commercial. L'étude chronologique du contrat et du statut des baux commerciaux stricto sensu est élargie au contexte économique et juridique du bail. [ + ]
- Les actes des Journées internationales de la SLC - Souscription2 oct - 9 oct
Parution de l’ouvrage sur le droit comparé au XXIème siècle [ + ]
- "Des patrimoines et des normes (formation, pratique et perspectives" - N°21/2015 Etudes d'histoire du droit et des idées politiques sous la direction de Florent Garnier et Philippe Delvit1 oct
Le patrimoine culturel revêt aujourd'hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu'international. [ + ]
- L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales. Ouvrage collectif de Pierre Esplugas-Labatut, Xavier Magnon, Wanda Mastor avec la contribution de Hélène Gaudin, Joël Andriantsimbazovina et Marc Blanquet IRDEIC30 sep
Les ordres juridiques internes sont déterminés de l'extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d'intégration. La présente étude entend mesurer l'incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne. [ + ]
- L'acte administratif à portée générale et son contrôle juridictionnel. Ouvrage collectif de Benoît Delaunay avec la contribution de François-Vivien Guiot IRDEIC30 sep
La présente étude, qui inaugure les travaux de la Section droit de l’action publique de la Société de législation comparée, a pour objet principal d’identifier, dans un cadre principalement européen, la catégorie de l’acte administratif à portée générale et de présenter les principales caractéristiques du contrôle juridictionnel qui porte sur cet acte. [ + ]
- Google, la presse et les journalistes. Guillaume Sire30 sep
Guillaume Sire est maître de conférences à l'université Toulouse 1 Capitole en sciences de l'information et de la communication. Il effectue ses recherches sur la gouvernance d'Internet, les industries culturelles, et la sociologie des sciences. Il a publié plusieurs essais sur ces sujets, ainsi qu'un traité d'éthique. [ + ]
- "Violence politique totale, un défi pour les sciences sociales" par Jérôme Ferret25 sep
Alors que l’actualité récente de l’attaque déjouée d’un Thalys fait la une des média, la parution de ce nouvel ouvrage du sociologue Jérôme Ferret permet d'interroger les formes actuelles de violences les plus radicales et la capacité des sciences sociales à les expliquer, du politique à les contrer. [ + ]
- "Droit des sûretés - Droit des entreprises en difficulté" 2ème édition, ouvrage de Cécile Le Gallou17 sep
Ce livre de droit français associe rappel des connaissances et application d’exercices et s’adresse aux étudiants qui préparent les concours d’entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l’École nationale de la magistrature. [ + ]
- "Culture judiciaire" 2ème édition, ouvrage de Michel Attal16 sep
L'ouvrage fournit aux étudiants français des connaissances de culture générale appliquée au monde judiciaire, et surtout leur montre comment mobiliser ces connaissances dans des débats actuels, notamment pour les épreuves orales. [ + ]
- "Mélanges en l'honneur de Claire Neirinck"15 sep
Claire Neirinck est aujourd'hui une figure incontournable de la réflexion sur le droit des personnes et de la famille. [ + ]
- Mélanges en l'honneur de Claire Neirinck11 sep
Remise officielle des mélanges au Professeur Claire Neirinck le vendredi 11 septembre 2015 à 17h30, salle Gabriel Marty [ + ]
- "La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? " Ouvrage Sous la direction de Christophe Alonso, Arnaud Duranthon et Julia Schmitz2 sep
Alors que près d’un siècle nous sépare de ses travaux, une réflexion sur l’héritage légué par le doyen Maurice Hauriou au droit public contemporain s’imposait. [ + ]
- "Mélanges en hommage à André CABANIS" - N°20/2015 Etudes d'histoire du droit et des idées politiques1 sep
« Au terme de près de cinquante ans d'enseignement à la Faculté de droit et des sciences économiques, puis de l'Université Toulouse 1, les collègues d'André Cabanis ont souhaité marquer leur reconnaissance pour une vie au service de l'enseignement supérieur, en organisant la publication de ses articles les plus marquants. [ + ]
- "Code de droit international privé (français) - 2015-2016 (3ème édition)"31 aoû
Le droit international privé, à l’origine une matière essentiellement doctrinale et jurisprudentielle, connaît un essor législatif considérable, qu’il s’agisse de conventions internationales, de règlements et directives de l’UE ou même de lois nationales. [ + ]
- "Droit des sociétés" 5ème édition, ouvrage de Deen Gibirila26 aoû
La cinquième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. [ + ]
- "Penser les frontières européennes au XXIème siècle", Réflexion croisée des sciences sociales sous la direction de Bertrand Vayssière20 jul
La frontière n'est jamais innocente (ou quasiment jamais) "naturelle". C'est un artifice qui a d'abord servi à affermir une souveraineté, et donc un Etat,le plus souvent contre les autres : en ce sens, l'Europe est le plus couturé des tous les continents, .... [ + ]
- Droit européen et protection de la santé Contribution de Nathalie De Grove Valdeyron IRDEIC à l'ouvrage dir. Estelle Brosset, éd. Bruylant, 201530 jun
La garantie de la qualité et de la sécurité des soins relève de la responsabilité des Etats mais ceux-ci bénéficient du soutien et des incitations de l’Union. La contribution apprécie les progrès réalisés dans ce domaine et les différentes techniques utilisées par l’Union européenne, des recommandations à l’acte contraignant (directive 2011/24/UE) pour atteindre cet objectif prioritaire [ + ]
- "L'obligation de soins en droit privé" publication de thèse d'Anne-Laure Fabas-Serlooten11 jun
Riche d'influences pratiques, l'obligation de soins est érigée en élément de valorisation du débiteur et également traitée comme un instrument de prévention des risques. [ + ]
- "La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux ; Essai sur une fiction" publication de thèse de Quentin Guiguet-Schielé11 jun - 11 jul
La relation juridique fondamentale qu'entretiennent les avantages matrimoniaux et les donations entre époux est souvent résumée à l'aune de l'article 1527 du Code civil selon lequel les avantages matrimoniaux ne sont pas considérés comme des donations. [ + ]
- "Répertoire géographique des étudiants du Midi de la France (1561-1793)"- Tome VII - Toulouse et son diocèse de Patrick Ferté3 jun
« Il ne fait guère de doute que les historiens de toutes sortes puiseront à foison dans cet instrument polyvalent qui offre si généreusement un matériau ordonné »(Dominique Julia).Fruit d'un dépouillement systématique de toutes les archives universitaires disponibles, ce Répertoire des étudiants du Midi de la France constituera pour bien des chercheurs modernistes, comme pour les généalogistes, un outil inégalé en France, et sans doute inégalable... [ + ]
- Quelle protection des données personnelles en Europe ? Sous la direction de : Céline Castets - Renard1 jun
L’ouvrage a pour vocation de poser la question du niveau et des règles de protection des données personnelles en Europe dans un contexte numérique, alors que la directive 95/46/CE s’avère totalement dépassée aujourd’hui et est en cours de révision. [ + ]
- "Les maladies rares, une voie pour la santé de demain ?" Ouvrage sous la direction de Paul Gimenès, Isabelle Poirot-Mazères1 jun
Depuis plus de dix ans et le vote de la loi du 9 août 2004, la lutte contre les maladies rares est reconnue comme une priorité de santé publique. [ + ]
- "De quelques aspects de l'Union économique et monétaire européen - Etudes de l'IRDEIC XI/2015", Etudes coordonnées par Francis Querol28 mai
Le présent ouvrage publie certains actes des «XI jornadas intemacionales de politica económica» qui se sont tenues en mai 2013 à Bilbao. Cette manifestation internationale, organisée par le «departamento de económia aplicada de la universidad del País Vasco» avait pour thème central l'Union économique et monétaire (UEM)... [ + ]
- "Emploi public et finances publiques. Contribution à l'étude juridique de la gestion de l'État" - Thèses de l'IFR / Droit public - Romain Bourrel20 mai
L'emploi public, notion plus englobante que celle de fonction publique, soulève de multiples questionnements concernant sa définition, son régime juridique et ses relations avec les finances publiques. Il occupe une place cardinale en droit public notamment en raison de ses implications financières... [ + ]
- "L'État royal - Normes, justice et gouvernement dans l'oeuvre de Pierre Rebuffe (1847-1557)" - Thèses de l'IFR / Histoire du droit - Philippe Fabry20 mai
Pierre Rebuffe fut l'un des plus grands juristes de son temps, un canoniste de premier plan qui ne négligea cependant pas le droit civil et un auteur très prolifique soucieux de produire des textes utiles tant aux étudiants qu'aux pragmatici... [ + ]
- "L'obligation de soins en droit privé" - Thèses de l'IFR / Droit privé - Anne-Laure Fabas-Serlooten20 mai
Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend d'abord le visage de la diversité. Loin d'être l'apanage de la relation médicale, l'analyse de ses manifestations a révélé que de nombreux rapports de droit privé connaissaient cette obligation, tantôt comme l'expression d'une créance de prestation, tantôt comme la manifestation d'une dette de comportement ... [ + ]
- Emploi public et finances publiques contribution à l'étude juridique de la gestion de l'État thèse de Romain Bourrel Contribution à l'étude juridique de la gestion de l'Etat. Préface de Vincent Dussart, IRDEIC5 mai
Publication de la thèse de Romain Bourrel soutenue le 22 novembre 2013 [ + ]
- thèse suivante Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l’impôt moderne, Publication de la thèse de Audrey Rosa IRDEIC5 mai
Publication de la thèse de Audrey Rosal soutenue le 7 décembre 2013 Préface de Jean-Pierre Bel.Avant-propos de Vincent Dussart. [ + ]
- "La Régulation de communication audiovisuelle : enjeux et perspectives" ouvrage sous la direction de Serge Regourd (IDETCOM) et Laurence Calandri4 mai
Actes du colloque "Le droit de la communication audiovisuelle : 30 ans de débats et de réformes", organisé les 3 et 4 octobre 2013 par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM - EA 785). [ + ]
- Le contentieux extractif Ouvrage collectif de Achille Ngwanza et Gilles Lhuilier avec la contribution de Valère Ndior IRDEIC1 mai
Quelles sont les pratiques utilisées par cette Societas Extractivatorum des entreprises extractives, des Etats hôtes, des avocats, des ONG... pour maitriser les risques grandissants de l'activité extractive? Telle est la question traitée dans cet ouvrage dans une approche préventive et curative. [ + ]
- Variations juridiques sur le thème du voyage Sous la direction de Lycette Condé1 mai
Colloque annuel de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit "Mutation des normes juridiques" 19 et 20 juin 2014 [ + ]
- La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif23 avr
Actes du colloque international, qui s'est tenu le 19 octobre 2012 à l'Université Toulouse 1 Capitole, et qui visait : à réunir un panel de spécialistes internationaux reconnus, universitaires, magistrats et praticiens prêts à échanger leurs points de vue sur une imposition aussi importante que la TVA tant à l'échelle nationale qu'européenne et à dresser un état des lieux des nouvelles règles. [ + ]
- L'économie en BD : La macroéconomie27 mar - 27 avr
Christophe Bontemps, Ingénieur Inra et chercheur TSE adapte et traduit la Bande dessinée "l'Economie en BD: La macroéconomie". [ + ]
- " Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme " Ouvrage de Frédéric Sudre, Jean-Pierre Marguénaud, Joël Andriantsimbazovina, Gérard Gonzalez, Adeline Gouttenoire, Laure Milano, Hélène Surrel1 mar
Un grand manuel classique régulièrement remis à jour, conçu non seulement pour les étudiants mais aussi les professionnels, de plus en plus conduits souvent à faire usage de la Convention européenne des droits de l’homme. [ + ]
- "Souscription Personnes et familles - Hommage à Jacqueline Pousson-Petit"28 fév
Née en Belgique, chercheur à la Faculté de droit de l’Université de Louvain, Jacqueline Petit a intégré la Faculté de droit de Toulouse à la suite de son mariage. [ + ]
- "e-réputation, regards croisés sur une notion émergente" ouvrage dirigé par Christophe Alcantara24 fév - 24 mar
Une approche concrète et opérationnelle de la notion de e-réputation. [ + ]
- Marché du travail : la grande fracture2 fév
Sylvain Catherine, Augustin Landier et David Thesmar publient un rapport sur le marché du travail. Cette étude interroge les conditions de la création d’emplois dans une économie post-industrielle. [ + ]
- "Transitions politiques en Asie du Sud-Est - Les institutions politiques et juridictionnelles du Cambodge" par Jean-Marie Crouzatier2 fév
Comment le Cambodge, ce petit pays longtemps synonyme de beauté et de douceur, est-il devenu le théâtre de massacres d'une ampleur rarement atteinte dans la région et l'instrument des ambitions rivales des puissances voisines et lointaines ? La réponse par l'observation des Cambodgiens... [ + ]
- "Grands principes du droit de l'environnement 2015" ouvrage de Jean Claude ZARKA1 fév
Les points clés des principes environnementaux: développement durable, intégration, prévention, précaution,information et participation, pollueur-payeur [ + ]
- Les procédures transactionnelles en droit antitrust de l'Union européenne Un exercice transactionnel de l'autorité publique, Mehdi Mezaguer, IRDEIC1 fév
Publication de la thèse de M Mezaguer soutenue le 30 novembre 2013. [ + ]
- La démocratie sociale dans l’entreprise après la loi du 20 août 2008, Marion Emeras , IRDEIC5 jan
Publication de la thèse de Marion Emeras soutenue le 25 octobre 2013. [ + ]
- "Le Conseil constitutionnel" ouvrage de Henry Roussillon, Pierre Esplugas1 jan
Après une présentation du Conseil constitutionnel, l'ouvrage traite de sa fonction essentielle : la protection des droits fondamentaux contre le législateur. L'ouvrage expose ensuite la seconde fonction primordiale du Conseil constitutionnel et qui est à l'origine de sa création : le contrôle du régime parlementaire. [ + ]