Règlement intérieur : consultez la version définitive

Cette version définitive succède au règlement intérieur provisoire adopté en Conseil d'administration qui s'est tenu en février 2023.

Pour rappel, le règlement intérieur de l'Université Toulouse Capitole et ses annexes définissent les règles à respecter à l'intérieur de l'université. Il est applicable pour l'ensemble des personnels et usagers. 

TITRE I : DISPOSITIONS COMMUNES
Chapitre 1 : Les libertés universitaires
Chapitre 2 : Hygiène, sécurité et maintien de l'ordre
Chapitre 3 : Dispositions relatives aux locaux
Chapitre 4 : Ressources informatiques et protection des données
Chapitre 5 : Identité de l’Université

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGERS

TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS

TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX INSTANCES DE GOUVERNANCE
Chapitre 1 : La participation des établissements-composantes aux instances de gouvernance
Chapitre 2 : Les élections aux conseils centraux
Chapitre 3 : Dispositions relatives aux personnalités extérieures membres des conseils centraux
Chapitre 4 : L'élection du Président

TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES CONSEILS CENTRAUX

TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES À LA REPRÉSENTATION DE L’UNIVERSITÉ TOULOUSE CAPITOLE AU SÉNAT ACADÉMIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

TITRE VII : DISPOSITIONS RELATIVES À L’ÉVALUATION DES ENSEIGNEMENTS ET AUX ÉTUDES DOCTORALES
Chapitre 1 : Évaluation des enseignements et des formations
Chapitre 2 : Études doctorales

TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES

> Consultez la version intégrale du règlement