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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 29 juin 2021
- 61 - Budget rectificatif n°1 de l'exercice 2021
- 63 - Délibération relative à la nomination de Mme Clementine BORIES VP projet Engage
- 64 - Délibération modification des statuts du DLC version 4 juin 2021
- 65 - Délibération_politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extra_communautaires complément FOAD_2021_2022
- 66 - Délibération relative au groupement de commandes de commandes pour la prestation de service d'agrence de voyage 2021
- 67 - Délibération relative à la mensualisation des doctorants vacataires
- 68 - Tarifs des formations autofinancées 2021-2022
- 69 - Attribution_d'une bourse à l'ensemble des étudiants SHN (FOAD)
- 70 - Rémunération des intervenants participant à titre accessoire aux examens de l'Institut criminologie et Sciences pénales
- 71 - FCV2A _Complément tarifs 21-22
- 72 - TSM_ajustements_tarifaires_2020_2021_Formation continue et alternance TSM _formations intra-entreprises_ révisions DSCG
- 73 - Avenant n°2 à la convention entre UT Capitole_TSM et _ASFO_Grand Sud 2020_2023
- 74 - Convention entre UT Capitole_TSM et l'Institut_Catholique_ESQESE_2021_2024
- 75 - Convention entre UT Capitole_TSM et l'association Dao_Production_2020_2021
- 76 - Accord cadre et convention de délocalisation entre UT Capitole_ et l'Université de Hanoi _Vietnam Parcours M2 DCEA
- 77 - Protocole d'accord d'action spécifique d' accueil (ASA) programme PETAL entre UT Capitole_ EET et l'Université Del Rosario à Bogota_ Colombie
- 78 - Accord cadre entre UT Capitole_EET et Univ des langues étrangères_ BFSU à Pékin_Chine
- 79 - Convention d'application spécifiqure d'accueil entre UT Capitole_EET et Univ des langues étrangères_ BFSU à Pékin_Chine
- 80 - Convention de partenariat entre UT Capitole_TSE et Formasie
- 81 - Convention d'action spécifique d'accueil entre UT Capitole_ UFR Informatique et Université Minzu à Beijing _ Chine _ master MIAGE
- 82 - Renouvellement de la convention de double diplôme entre UT Capitole (TSE) et l'Université de Pompeu Fabra (Espagne)
- 83 - Convention entre UT_UFR Informatique et Université de Laval _Canada
- 84 - Convention d'action spécifique d'accueil et protocole d'accord entre UT Capitole_ UFR Informatique et Université Forestry _BFU à Pékin _ Chine
- 85 - Délibération relative à la désignation des commissaires aux comptes titulaires et suppléants d'UT Capitole
- 86 - ESPACE CULTUREL_ Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 87 - FCV2A_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 88 - IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation_CA 29 juin
- 89 - IUT de Rodez_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 90 - SCREI_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs.
- 91 - SUIO_IP_ Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 92 - TSM_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 93 - Délibération relative à la demande de renouvellement de l'accréditation de l'INSPE pour la période 2021 2026