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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 17 décembre 2019
- Adhésion à l'association CCI France Belgique - EéT
- Attribution d'une subvention à une association étudiante dans le cadre de la comission de gestion FSDIE culture
- Budget initial 2020 - Autorisations budgétaires
- Budget Initial 2020 - Plafond d'emplois 2019
- Campagne emplois 2020
- Capacités d'accueil dans les formations de L2 et L3 et certaines formations de Masters non sélectifs - 2020-2021
- Capacités d'accueil et modalités d'admission en 1ère ou 2ème année de certaines mentions de Masters sélectifs - 2020-2021
- Capacités d’accueil dans les formations de 1ère année du 1er cycle - 2020-2021
- Charte relative à l'intégrité de la recherche scientifique - DROP
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DDP DBA
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DISRUP'T
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - EED
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - Espace culturel
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - TSM
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - UFR Droit
- Convention cadre entre UT Capitole et l'AFBF - 2019-2020 - TSM
- Convention cadre entre UT Capitole et le CFPB - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT Capitole et l'AFBF - Licence - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT Capitole et l'AFBF - Master - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT Capitole et le CFPB - Licence - 2019-2020 - TSM
- Convention d'occupation temporaire du domaine public du bâtiment TSE par la Fondation JJ Laffont
- Critères d'attribution du congè pour projet pédagogique
- Documents relatifs au Contrôle Interne Comptable et Budgétaire
- Intéressement IDEFI FREDD TSE - EéT
- Modifications des statuts de l'IRDEIC
- Modifications du réglement interieur
- Politique d’exonération des droits d’inscription des étudiants extra-communautaires - 2020-2021
- Tarif du DU - Specialisation en Contentieux Administratif - UFR Droit