2022-2023 - Publications des enseignants chercheurs

L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme, Isabelle Desbarats, Gérard Jazottes, Alexandra Mendoza-Caminade [ + ]

« La plupart des hommes ont de la poésie une idée si vague, que ce vague même de leur idée est pour eux la définition de la poésie ». Au commencement de notre réflexion, nous étions tentés de transposer ces vers de Paul Valéry à la stratégie. [ + ]

François Dieu est professeur de science politique à l'Université Toulouse Capitole. Il est l'auteur de nombreux ouvrages et publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. [ + ]

Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l'existence d'un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu'il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du concept par conséquent insuffisamment assise. [ + ]

La doctrine constitutionnelle ici entendue n’est pas constituée par les auteurs, les professeurs ou plus largement les universitaires, mais par les écrits effectivement produits sur le droit constitutionnel français contemporain et qui cherchent à le connaître, ce qui implique une définition de droit ainsi qu’une délimitation de ce qu’est une connaissance en droit. [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]

Munyque Mittelmann, ancienne doctorante de l'IRIT, a obtenu le prestigieux prix 2023 de l'Association française pour l'Intelligence Artificielle (AFIA) pour sa thèse "Logiques pour la Représentation et la Conception d'Enchères". Découvrez le portrait de cette jeune chercheuse ! [ + ]

1ère lettre de jurisprudence de la cour administrative d’appel de Toulouse et des tribunaux administratifs de son ressort, Montpellier, Nîmes et Toulouse de février 2021 à octobre 2022. [ + ]

Cet ouvrage de Jacqueline Pousson-Petit, Professeur émérite, Université Toulouse Capitole, membre de l'IDETCOM, traite de la thématique des LGBTIQ. [ + ]

Notre Directrice Adjointe, Oana Andreea Macovei, Maître de conférences en Droit public, a dirigé cet ouvrage collectif regroupant les recherches de onze contributeurs. [ + ]

L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé les 10 et 11 mars 2022 à l'Université Toulouse Capitole à l'occasion du 40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-1983). Universitaires et praticiens portent un regard critique sur les profondes mutations opérées dans cette organisation territoriale sans cesse renouvelée. [ + ]

L'auteur : Estelle Fohrer-Dedeurwaerder est maître de conférences HDR à l'Université Toulouse-Capitole, et intervenante en classe préparatoire intégrée de l''École Nationale de la Magistrature de Paris. [ + ]

Aurore Gaillet, professeur de Droit à l'IRDEIC, a obtenu le prestigieux prix 2022 de la fondation Édouard Bonnefous - Institut de France pour son ouvrage « La Cour constitutionnelle fédérale allemande. Reconstruire une démocratie par le droit (1945-1961) ». [ + ]

Les caractéristiques techniques de l’Internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l’exploitation algorithmique des données. [ + ]

Le Master LLM International Aviation Law a récemment lancé sa toute première newsletter sur le droit aérien : The Legal Flyer. [ + ]

Sébastien Saunier est Professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole et Directeur de l’Institutdu Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM – EA 785). [ + ]

Cet ouvrage de Marie Bassano est paru en décembre 2022 aux éditions Brill, dans la collection "Medieval Law and Its Practice". Il contient un avant-propos de Corinne Leveleux-Texeira. [ + ]

Sous la direction de Pierre-Alain Collot [ + ]

Autorité judiciaire de l’Union, la Cour de justice de l’Union européenne assure le respect du droit dans l’interprétation et l’application des traités.Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l’Europe et dont l’originalité réside dans son pluralisme juridique. [ + ]

L’ouvrage rassemble les communications du colloque des 8/9/10 décembre 2020 tenu virtuellement à l’Institut catholique de Toulouse. Il était consacré à l’étrange figure de Seignelay Colbert de Castlehill, né à Inverness, le 13 août 1735 dans une famille presbytérienne et mort à Londres, évêque anticoncordataire et animateur de la Petite Église le 15 juillet 1811. [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]

Cet ouvrage, co-dirigé par Denis Menjot, Mathieu Caesar, Florent Garnier et Pere Verdés Pijuan est paru en novembre 2022 aux éditions Routledge. [ + ]

Ce code a été élaboré sous la responsabilité scientifique de Monsieur le professeur Joël Andriantsimbazovina, agrégé des facultés de droit, IRDEIC. [ + ]

La revue d'information juridique européenne des Barreaux français [ + ]

Monsieur Olivier BLIN est Maître de conférences - HDR de droit public, Membre de l’Institut de Recherche en droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) à l’Université Toulouse 1-Capitole ; Responsable pédagogique de la licence en Droit en Formation ouverte et à distance (Foad), il a publié "Droit international public général" dans cette même collection en 2017, réédité en 2022. [ + ]

De toutes les justices, la justice pénale est sans doute celle dont on attend le plus qu’elle réponde au sentiment d’injustice. [ + ]

François-Vivien GUIOT est Maître de conférences au Collège d’Études Européennes et Internationales de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, membre du CDRE (Centre de Documentation et de Recherches européennes). [ + ]

Études en l'honneur de Vassilios SKOURIS [ + ]

Corinne Mascala, Professeur, Centre de Droit des affaires - Université Toulouse Capitole [ + ]

Ce code commenté a été réalisé, sous la direction de C. Saint-Alary-Houin, professeur émérite à l'université de Toulouse 1 Capitole, par une équipe de professeurs et de praticiens spécialistes du droit des entreprises en difficulté composée de B. Amizet, E. Fabries-Lecea, G. Jazottes, F. Macorig-Venier, C. Mascala, M.-H.Monsérié-Bon, H Poujade et O. Staes [ + ]

Rapport final 2022 des Assisses du Newspace qui se sont tenues les 7 et 8 juillet Station F, à Paris. Ce rapport est publié par le collectif des Assises du Newspace. [ + ]

Jacques LARRIEU, professeur émérite de droit de l’Université de Toulouse Capitole, a enseigné à l’Université des Antilles-Guyane et a été professeur invité dans diverses universités étrangères (Japon, Vietnam, Algérie, Tunisie, Argentine, Lituanie, Chine, États-Unis). Il est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence. [ + ]

Corinne Saint-Alary-Houin est professeur émérite de l'Université Toulouse 1 Capitole où elle est rattachée au Centre de droit des affaires (CDA-EA 780) et de recherche sur les entreprises en difficulté (CREDIF).Marie-Hélène Monsèrié-Bon est professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas. Elle est membre de l'Institut de recherche en droit des affaires de Paris (IRDA Paris), co-dirige le Master Techniques de restructuration des entreprises en difficulté (TRED) et assure la direction scientifique du Bulletin Joly entreprises en difficulté.Caroline Houin-Bressand est professeur à l'Université de Lorraine où elle dirige le master 2 Droit de l'entreprise et des affaires-DJCE de Nancy et est rattachée à l'Institut François Gény (EA-7301). [ + ]

Karl-Henri Voizard est maître de conférences de droit public à l'INU Champollion et membre de l'IDETCOM de l'Université Toulouse 1 Capitole (EA 785). [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque "La LOLF a 20 ans !" organisé à l'Université Toulouse 1 Capitole les 22 et 23 octobre 2021. [ + ]

Ouvrage co-dirigé par Isabelle POIROT-MAZERES, en tant que Présidente de l'association Française de Droit de la Santé, et par le Professeur TOUZEIL-DIVINA, publié aux Éditions de l’Épitoge [ + ]

Cet ouvrage, co-dirigé par Denis Menjot, Mathieu Caesar, Florent Garnier et Pere Verdés Pijuan paraîtra le 21 novembre 2022 aux éditions Routledge. Il est en pré-commande à compter du 31 octobre 2022 sur le site de l'éditeur. [ + ]

Sophie Sabathier est maître de conférences à l'Université Toulouse 1 - Capitole.Hélène Poujade est maître de conférences à l'Université Toulouse 1 - Capitole. [ + ]

Alexandra Mendoza-Caminade est Professeur de droit privé à l'Université Toulouse 1 Capitole. Elle enseigne le Droit de la Propriété intellectuelle et le Droit des affaires. [ + ]

In Les Cahiers Sciences & Vie . Le Mystère de Compostelle, la belle histoire qui a mis le monde en marche. Juillet/Août 2022 n°206, page 79. Propos recueillis par Kassiopée Toscas. [ + ]