2021-2022 - Publications des enseignants chercheurs

Ouvrage publié sous la direction de Xavier Magnon et Stéphane Mouton [ + ]

In "Vers Compostelle - Regard contemporain sur les chemins de Saint-Jacques". Sous la direction de Quitterie Cazes et Sébastien Rayssac. Chapitre V pp 196 - 201 [ + ]

Cet ouvrage rassemble les actes de la journée d'études organisée par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole, le 19 novembre 2021 offrant ainsi un panorama sur les concepts et notions clefs autour de la thématique sur l'éthique des activités économiques, articulés entre les mécanismes d'incitation et les contraintes légales. [ + ]

Droit Administratif n° 8-9, Août 2022. Actes de colloque "L'informel en droit administratif" de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA), 10 décembre 2021, université de Lille, faculté des sciences juridiques, politiques et sociales. Etude par Sébastien Saunier professeur de droit public, Université Toulouse Capitole, Idetcom (EA785) [ + ]

JCP / La semaine juridique édition administrations et collectivités territoriales n°29-33 du 25 juillet 2022 , p. 29-33. Jean-Charles Jobart est premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, sous-préfet de Bergerac, chargé d'enseignement à l'Université Toulouse Capitole (IDETCOM, EA 785). [ + ]

In : "Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes." Sous la direction scientifique d'Olivier Debat. Première partie p. 7-13. [ + ]

In : "Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes." Sous la direction scientifique d'Olivier Debat. Deuxième partie, p. 51-60. [ + ]

In : "Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes." Sous la direction scientifique d'Olivier Debat. Deuxième partie, p. 117-126. [ + ]

Volume n°3 / 2022 [ + ]

Cette revue universitaire et judiciaire fournit un aperçu de la jurisprudence des Cours d’appel du Sud-ouest (Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse). [ + ]

Droit Administratif n° 7, Juillet 2022, chron. 4 . Chronique par Bénédicte DELAUNAY professeur émérite, université de Tours (IRJI François-Rabelais), Pascale IDOUX professeur de droit public, université de Montpellier (CREAM) et Sébastien SAUNIER professeur de droit public, université Toulouse I Capitole (IDETCOM) - coordinateur scientifique. [ + ]

La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 25, 27 Juin 2022, act. 419 [ + ]

"L'indignité en droit privé", Revue Droit & Patrimoine, Actes de la journée d'études de l'IDP 2022 [ + ]

Les Jeunes IHEDN sont la première association européenne et générationnelle sur les questions d’engagement, de défense et de sécurité. Elle est placée sous le double parrainage de l’ex-ministre des Armées madame Florence Parly et du chef d’état-major des armées le général d’armée Thierry Burkhard.Jean-Marie de Poulpiquet membre associé de l'IDETCOM est l'un de ses membres. [ + ]

In : Le pouvoir des liens : Transition, métamorphose et résilience des personnes et des territoires Roggero, Pascal et Dhers, Georges (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. p. 39-54. [ + ]

"Entreprises versus Covid-19, Quelles mesures et quelles conséquences juridiques consécutives à la crise sanitaire - Analyse rétrospective et prospective", étude collective JCP E, sous la direction scientifique de Bee RECEVEURNuméro 21-22 du 26 mai 2022 [ + ]

"Droit sénégalais des hydrocarbures (gaz et pétrole)" - Patrice Samuel Aristide BADJI - Edition L'Harmattan Sénégal [ + ]

Note sous Cass. Com., 25 mai 2022, JCP E, 1299 [ + ]

Observations sous TA, ord., 25 mai 2022, n° 2203163 et CE, ord., 21 juin 2022, n° 464648 », BJCL, n°9/2022, pp. 599-605 [ + ]

Le pouvoir des liens est trop méconnu et pourtant essentiel. Aucune transition, ou mieux, aucune métamorphose significative, ne pourra se produire sans une reconnaissance, une valorisation et une intensification des liens entre les personnes. [ + ]

Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires. [ + ]

Chronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) n° 19-20, 16 Mai 2022, 2160 . Chronique sous la Direction de Jean-Christophe Videlin, Droit public économique 2/2 [ + ]

Ouvrage publié sous la co-direction d'Eric NAIM-GESBERT, Jean-Marc FEVRIER et Rémi RADIGUET [ + ]

Cet ouvrage tente de faire le point sur les divers enjeux du problème de l’inadéquation horizontale entre formation et emploi, en investissant une littérature économique récente mais dense et ouverte aux débats contradictoires aussi bien sur les faits que sur les interprétations. [ + ]

Guillaume Sire est enseignant-chercheur en sciences de l’information et de la communication à l’Université Toulouse 1 Capitole. Ses travaux portent sur la gouvernance de l’Internet, les moteurs de recherche et les industries culturelles. Il a également publié plusieurs romans chez Plon, aux éditions de L’Observatoire et chez Calmann-Lévy. [ + ]

La Semaine Juridique Edition Générale n° 15, 18 Avril 2022, doctr. 495, p.797 et s. [ + ]

In "Le droit entre ciels et terres". Mélanges en l'honneur du professeur Laurence Ravillon. Collectif . Comité éditorial : Geneviève Bastid Burdeau, Ali Benchener, Hamza Cherief, Philippe Clerc, Catherine Kessedjian, Éric Loquin, Arlette Martin-Serf, Cyril Nourissat. Pages 203 à 215. [ + ]

Les impensés du droit administratif. Hommage à Jacques Caillosse. Sous la direction de Christophe Pierucci. Postface p. 169 à 181. [ + ]

Édition 2021-2022 [ + ]

Actes du XXIIème Congrès de la SFSIC qui s’est tenu les 9 et 10 juin 2021 en partenariat avec le laboratoire Gresec, de l’Université Grenoble Alpes. pp 558-569 [ + ]

Ouvrage publié sous la direction des Professeurs Florence CROUZATIER-DURAND et Mathieu TOUZEIL-DIVINA [ + ]

In: 18ème Congrès de l’ADERSE "Les paradoxes de la finance durable et responsable" IAE Paris, Sorbonne Business School Université Paris 1 Panthéon Sorbonne. Actes abrégés des ateliers. Jean-Jacques Pluchart, Professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Vice-Président de l’ADERSE. Isabelle Cadet, Maître de conférences à l’IAE Paris, Secrétaire de l’ADERSE. [ + ]

Un tel ouvrage est nécessairement le fruit d'un travail collectif. Pour le réaliser, Didier Krajeski et Jean-Michel do Carmo Silva, professeurs de droit, ont réuni des enseignants-chercheurs, spécialistes de la matière, et provenant de différents établissements disséminés sur le territoire, ainsi que des praticiens, créant de la sorte un partenariat informel mais très fructueux.Les auteurs : Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Céline Beguin-Faynel, Sonia Ben Hadj Yahia, Jean-Michel do Carmo Silva, David Gantschnig, Didier Krajeski, Sophie Lambert, Agnès Pimbert, Bénédicte Rajot, Matthieu Robineau, Moussa Thioye. [ + ]

Bertoni, P. & Matta-Duvignau, R. (dir. scientifique), Barré, P.-H., Capron, R., Castel, O., Talpin, G., Markus, J.-P., de la Morena, F., Raimbault, P., Sanchez, A. & Taillefait, A. (2022). Les politiques éducatives au prisme de la déconcentration et de la décentralisation : aspects juridiques. Paris : Cnesco-Cnam. [ + ]

Volume 12 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]

Études en l'honneur de Vassilios Skouris : Le droit européen, source de droits, source du droit.
À paraître aux éditions Mare & Martin.
Date limite de souscription pour bénéficier du tarif préférentiel : 07/04/2022.
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In : "Violence: An International Journal", Volume 2 Issue 2, October 2021. [ + ]

In : "Violence: An International Journal", Volume 2 Issue 2, October 2021. [ + ]

Anne-Marie Oliva est Maître de conférences en Droit public à l'Université Toulouse Capitole et membre de l'IDETCOM. [ + ]

Te space review. Crédit photo : OneWeb [ + ]

Te space review. Crédit : OneWeb [ + ]

Cet ouvrage de la collection Cahiers Jean Monnet est dédié à la restitution des travaux de recherche qui se sont déroulés dans le cadre de la 5ème édition des Ateliers doctoraux organisés par la European School of Law Toulouse, consacrés à la thématique de la Compliance. [ + ]

Ouvrage publié sous la dir. de Julia SCHMITZ et Marie-Céclie AMAUGER-LATTES [ + ]

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Maître de conférences HDR en droit privé de l'Université de Toulouse - Capitole, membre du Centre de droit des affaires, spécialisée en droit du travail et droit de la protection sociale.Julia Schmitz, Maître de conférences en droit public de l'Université Toulouse-Capitole, membre de l'Institut Maurice Hauriou, spécialisée en théorie du droit et droit pénitentiaire. [ + ]

Enjeux numériques – Mars 2022 – N°17, Annales des Mines, p. 86-91 [ + ]

La revue Fiscale du Patrimoine, n°3 - mars 2022, page 25. Florent Gachon est doctorant en droit fiscal à l'université Toulouse 1 Capitole, Idetcom. Michelez Notaires Paris [ + ]

" Quand la gouvernance d'Internet fait controverse". Etudes, méthodes, analyses. Terminal [En ligne], 132-133 | 2022 [ + ]

Actes des deux journées d'études organisées à Paris Nanterre puis au musée du quai Branly – Jacques Chirac, dans le cadre du projet de la COMUE Paris Lumière Les biens communs, un outil juridique à aiguiser et en coopération avec le laboratoire DANTE de l'Université de Versailles Saint-Quentin, Paris-Saclay. [ + ]

In : Les restitutions des collections muséales. Aspects politiques et juridiques. Sous la direction de : Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Charlier, Mélanie Clément-Fontaine. Mare et Martin. Series “Droit & science politique” Paris ISBN 978 2 84934 517 7. Pages 153-179. [ + ]

Cet ouvrage traite de l'"Originalité du droit français confronté à quelques thématiques contemporaines" dans le domaine des convictions et pratiques religieuses. [ + ]

JCPA n°6 du 14/02/2022. Chronique 2047 [ + ]

"Figures libres de l'associé", sous la direction scientifique de Deen GIBIRILA - Revue Droit et Patrimoine - Novembre 2021 [ + ]

In JCP A, 2022, n°5 [ + ]

In "2002. Genèse d'une loi sur les musées", sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Dominique Poulot, La Documentation française, 2022, p. 259. [ + ]

"L'information en droit privé", sous la direction scientifique de Deen GIBIRILA - Édition quotidienne des Journaux Judiciaires Associés - Numéro spécial du 30 avril 2019 [ + ]

Volume 11 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]

Cet ouvrage présente les actes du colloque organisé à Montauban sur le thème "Sept siècles d'histoire du diocèse de Montauban. D'une cité épiscopale vers le monde. 1317-2017". [ + ]

Cet ouvrage présente les actes du colloque organisé à Montauban sur le thème "La loi de solidarité" en septembre 2019. [ + ]

Réseaux, 2021/6 (N° 230), p. 171-214. DOI : 10.3917/res.230.0171 [ + ]

"Droit commercial" - Annalisa DE GRANDI, Patrick POSOCCO et Laurent POSOCCO - Edition Ellipses [ + ]

Livre des résumés du 1er symposium international FAB.ISS 2020-2021 Toulouse [ + ]

In "La cohésion des territoires : de nouveaux mots pour panser les maux", sous la Direction de Patricia Demaye-Simoni. Acte du colloque du 15 avril 2021 organisé par le Centre droit éthique et procédures (CDEP) de l’université d’Artois. Article : partie 2, chapitre 4. [ + ]

In Res Militaris (resmilitaris.net), vol.11, n°2, Été-Automne 2021. http://resmilitaris.net – ISSN° 2265-6294 [ + ]

La semaine juridique - Notariale et immobilière - n°1 - 7 janvier 2022. Actualité : commentaire de la loi de finances pour 2022. [ + ]

Dans l'ouvrage " Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience", le sociologue Jérôme Ferret, maître de conférences en sociologie avec HDR à l'Université Toulouse Capitole (IDETCOM), s’intéresse à l'environnement social et familial dans le processus de radicalisation djihadiste. En considérant que la "famille" est un des piliers de la socialisation au djihadisme, il propose avec Farhad Khosrokhavar, directeur d'études à l'EHESS et spécialiste mondialement reconnu de l'islam politique et du djihadisme, une vision qui permet de comprendre autrement les formes de radicalisation et ses causes. [ + ]

Cette revue universitaire et judiciaire fournit un aperçu de la jurisprudence des Cours d’appel du Sud-ouest (Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse). [ + ]

Jérôme Ferret est professeur associé de sociologie (HDR) à l'Université de Toulouse Capitole (Idetcom) et co-directeur de la Maison des Sciences de l'Homme et de la Société de Toulouse, (MSHS T, UAR 3414, CNRS, France). Farhad Khosrokhavar est professeur de sociologie à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), Paris, France. [ + ]

Jérôme Ferret is Associate Professor of Sociology (HDR) at University of Toulouse Capitole (Idetcom) and Co-Director of the Maison des Sciences de l’Homme et de la Société de Toulouse, (MSHS T, UAR 3414, CNRS, France). Farhad Khosrokhavar is Professor of Sociology at Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), Paris, France. [ + ]

In "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 5|27 pages [ + ]

In "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 4|21 pages [ + ]

In "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 4|21 pages [ + ]

In " Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 2|41 pages. [ + ]

In " Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 2|41 pages. [ + ]

In "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 5|27 pages [ + ]

In "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 8|17 pages. [ + ]

In "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 8|17 pages. [ + ]

Revue Juridique de l’Environnement. Article pp.727-738 du Vol.46 n°4 (2021) [ + ]

Revue Juridique de l’Environnement. Article pp.727-738 du Vol.46 n°4 (2021) [ + ]

Parution de la onzième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin.Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]

Parution de la onzième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin.Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]

Culture & Musées 38 | Patrimonialisations de la littérature, p. 288-292 [ + ]

In "Cahiers de la sécurité et de la justice – IHEMI" n°53 [ + ]

In : "Dictionnaire critique du droit de l’éducation. Droit de l’enseignement scolaire". Sous la direction de Pascale Bertoni, Raphaël Matta-Duvignau. deux entrées rédigées par Madame Frédérique de la Morena: Laïcité et Conseil des sages de la laïcité. [ + ]

Numéro spécial de la revue Sciences & Actions Sociales. Numéro16/2021. [ + ]

Numéro spécial de la revue Sciences & Actions Sociales. Numéro16/2021. [ + ]

Jonathan Paquette is professor at the School of Political Studies at the University of Ottawa. He is also chairholder of the Research Chair on Heritage Policy in the Francophone World. Aurelie Lacassagne is associate professor at University of Ottawa. Christophe Alcantara is professor at the University of Toulouse I Capitole. [ + ]

L’université Toulouse 1 Capitole et l’Université d’Ottawa (Canada) se sont engagées dans un partenariat recherche depuis quelques mois. C’est ainsi que trois membres de l’IDETCOM, à savoir Christophe Alcantara, Martine Regourd et Nicolas Peyre furent nommés chercheurs associés à la chaire de francophonie internationale de l’université d’Ottawa en octobre 2020. [ + ]

In « Cultural roads and cultural itineraries », Alcantara C ,Paquette J, Lacassagne A (co-dir.). London : Palgrave Macmillan, pp 89-107. [ + ]

Corral-Regourd Martine, Peyre Nicolas (2021), Cultural Routes, Routes of Political Influence. French Public Museums in « Cultural roads and cultural itineraries », Alcantara C ,Paquette J, Lacassagne A (co-dir.). London : Palgrave Macmillan, p 225-249. [ + ]

Corral-Regourd Martine, Peyre Nicolas (2021), Cultural Routes, Routes of Political Influence. French Public Museums in « Cultural roads and cultural itineraries », Alcantara C ,Paquette J, Lacassagne A (co-dir.). London : Palgrave Macmillan, p 225-249. [ + ]

In « Cultural roads and cultural itineraries », Alcantara C ,Paquette J, Lacassagne A (co-dir.). London : Palgrave Macmillan, pp 89-107. [ + ]

Première édition de cet ouvrage, dans la collection droit du paiement, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin. [ + ]

À une époque où le désir d’enfant est au cœur du débat public et où l’enfant apparaît aux yeux de tous comme une source de bonheur et d’épanouissement, cette thèse se propose d’interroger l’adéquation de la législation à la situation où, à l’inverse, un parent refuserait son enfant. [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]

Cet ouvrage collectif fait le point sur l'état des recherches sur le thème de l'innovation dans les sports de combat et les arts martiaux. [ + ]

in "SICUREZZA E SCIENZE SOCIALI" 2/2021, pp. 55-70, DOI:10.3280/SISS2021-002004 [ + ]

Actes du 54ème colloque de la Société française pour le droit international qui s’est tenu à l’Université Toulouse Capitole les 6 et 7 mai 2021. [ + ]

In "L’espace extra-atmosphérique et le droit international". Actes du colloque du 6 et 7 mai 2021, pp 17-66. [ + ]

In "L’espace extra-atmosphérique et le droit international". Actes du colloque du 6 et 7 mai 2021, pp 407-424. [ + ]

In "L’espace extra-atmosphérique et le droit international". Actes du colloque du 6 et 7 mai 2021, pp 67-100. [ + ]

"Les 120 ans de la loi de 1901 relative aux associations", Dossier DEFRENOIS, sous la direction de Marie-Andrée RAKOTOVAHINY avec la participation de Deen GIBIRILA [ + ]

In : Le droit international des investissements au prisme de l'éthique Sous la direction de Raphaël Maurel. LexisNexis. Paris. p. 79-89. [ + ]

Grove-Valdeyron, Nathalie de (2021) De l'espace européen de la santé en ligne à l'espace européen des données de santé: le numérique au service de la construction d'une Union européenne de la santé. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs, vol.2021 (n°2). p. 335-347. [ + ]

Le droit administratif regroupe l'ensemble des règles spécifiques applicables à l'organisation et à l'action de l'administration, ainsi qu'à son contrôle. [ + ]

In "Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement." Sous la Direction de Karl-Henri Voizard et Jacques Caillosse. P. 163 [ + ]

In "Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement." Sous la Direction de Karl-Henri Voizard et Jacques Caillosse. P. 425 [ + ]

Porté par le Centre d'Excellence Europe Capitole ( Centre d'excellence Jean Monnet), le présent ouvrage est organisé autour de trois parties qui ambitionnent d'éclarer le droit administratif européen par des perspectives et des regards nouveaux. [ + ]

Hypothèses. Mondes sociaux. Magazine des sciences humaines et sociales en ligne. Mylène Costes est membre du LERASS, Université Toulouse – Jean Jaurès et Sylvie Laval est membre de l’IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole. [ + ]

"Droit des sûretés - 4ème édition" - Cécile LE GALLOU - Edition Larcier [ + ]

"Le réseau Bridge (Brexit Researchand Interchange on differenciated Governance in Europe) est un programme de réseau Jean Monnet de 3 ans. Il publie dans son blog des réflexions sur l'impact des crises européennes sur chacun des Etats membres et sur l'intégration européenne". [ + ]

La crise de la Covid-19 est la plus grande menace à laquelle l’Union européenne a été exposée depuis sa création. Elle a su faire preuve d’une grande résilience en évitant que les États membres cèdent à la tentation du repli national et en se dotant d’une force budgétaire inédite. Pour y parvenir, la plupart des principes, règles, et mécanismes du droit de l’Union européenne ont été adaptés en vue de coordonner et soutenir l’action sanitaire de ses États membres et offrir une réponse économique commune. [ + ]

Supplément exceptionnel au JCP G du 19 juillet intitulé "Code civil chinois et actualités du droit - Regards croisés franco-chinois" [ + ]

JCP / La semaine juridique édition administrations et collectivités territoriales n°36 du 6 septembre 2021 , p. 24-28. [ + ]

Cet ouvrage se présente en deux parties successives. La première est une histoire générale du carmel et des carmélites d'Albi. Elle relate des faits, des évènements, des projets, beaucoup de continuité mais également des évolutions qui ont marqué la vie de la communauté et laissé une trace dans la mémoire écrite des carmélites d'Albi. [ + ]

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n°5). p. 1239-1267. [ + ]