2019-2020 - Publications des enseignants chercheurs

Publication du mémoire du Master 2 Droit International et Comparé de l'Université Toulouse 1 Capitole par M Grégoire Bakandeja Mukenge. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018. [ + ]

Ce manuel reproduit des extraits significatifs des arrêts de la Cour et mentionne la portée de la jurisprudence européenne en droit interne. [ + ]

L’ouvrage met en perspective les principaux aspects du droit constitutionnel, tant matériel qu’institutionnel, en France et en Allemagne. [ + ]

Actes du colloque organisé les 8 et 9 novembre 2018 par l'IDETCOM à l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Frédérique de la Morena. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse le 8 mars 2019 par le CDA et l'IEJUC. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse le 8 mars 2019 par le CDA et l'IEJUC. Sous la direction de Sandrine Tisseyre, Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'UT1 Capitole (CDA). [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque organisé à Toulouse le 16 novembre 2018, organisé par l'Institut de Droit Privé avec le soutien de l'Association Française des Docteurs en Droit. [ + ]

Édition 2019 - vol. 2 [ + ]

Littérature grise (Documentation) [ + ]

Ces travaux ont pour objet d’étudier la responsabilité civile sous l’angle de la volonté. Quel rôle joue-t-elle au sein de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle ? [ + ]

Les caractéristiques techniques de l’internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l’exploitation algorithmique des données. [ + ]

Cet ouvrage présente les études réunies par Olivier Devaux en l'honneur de Bruno Sire. [ + ]

Cet ouvrage présente les études réunies par Mamadou BADJI et Saidou Nourou TALL. [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]

Volume 7 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]

La problématique des langues régionales est d'autant plus délicate à saisir au sein d'une République dont le récit peut notamment se faire par le prisme jacobin. À l'heure d'une éventuelle révision constitutionnelle qui devrait permettre à la notion de différenciation de pénétrer le texte suprême, il est pertinent de s'interroger sur les éléments qui font, précisément, de la diversité une richesse républicaine et non un élément à combattre. [ + ]

Les Presses de l'Université publient l'ouvrage intitulé "L'étranger. Perspectives francophones" sous la direction de Nguyen Ngoc Dien. [ + ]

L’intelligence artificielle est déjà présente dans la politique de l’Union européenne. La Commission européenne a ainsi adopté en avril 2018 une Communication sur « l’intelligence artificielle pour l’Europe » dont l’objectif est d’augmenter les investissements publics et privés, de manière à ce qu'ils atteignent au moins 20 milliards d'euros par an au cours de la prochaine décennie. [ + ]

Dossier « Quelques remarques sur les capacités et incapacités en droit des affaires » paru dans le Journal des Sociétés du mois de Décembre2019, co-dirigé par Deen Gibirila. [ + ]

Sébastien SAUNIER est professeur de droit public à la faculté de droit et science politique de l'université Toulouse 1 Capitole [ + ]

Volume n°1 / 2020 [ + ]

Volume 8 de la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques de Bamako [ + ]

Actes du colloque organisé par l’IDETCOM les 5 et 6 octobre 2017 [ + ]

Ouvrage collectif dirigé par Sébastien Pellé, à partir de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. [ + ]

La logistique est bien connue comme une activité de gestion. Ses aspects juridiques le sont moins. Pourtant, alors que le contrat est l'instrument de l'externalisation logistique, la maîtrise du droit est, autant qu'une bonne gestion, déterminante. [ + ]

Etude sur le déploiement des dossiers médicaux et la mise en œuvre de la télémédecine dans l’Union européenne. [ + ]

Le Code des transports réunit l’ensemble des textes législatifs et réglementaires concernant les transports (aérien, routier, ferroviaire, fluvial, maritime et routier tant en matière de transports de personnes que de marchandises). Il comporte également de nombreux textes européens et internationaux. [ + ]

Alice Philippe est docteur en droit public de l'université Toulouse 1 Capitole. Préface de Lucien Rapp, Professeur de Droit Public. [ + ]

Exposition virtuelle « Des facultés sur le front du droit. Les facultés de droit ans la Grande Guerre » : mise à jour. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse les 11 et 12 mai 2017 par le CTHDIP et l'IRDEIC. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque organisé à Toulouse les 11 et 12 avril 2019 dans le cadre de l'équipe UTELIB de l'IFR. [ + ]

Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l’éventualité d’un écart avec la réalisation de l’opération contractuelle. [ + ]

Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d’affaires. [ + ]

Quel est le poison le plus insidieux qui mine aujourd’hui et depuis des années l’intégration européenne ? [ + ]

Cet ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre d'Excellence Jean Monnet Europe Capitole les 20 et 21 juin 2019. La codification de la procédure administrative non contentieuse de l’Union européenne est un thème qui illustre d’abord un phénomène rare, à savoir l'apparition d'une nouvelle discipline :le droit administratif européen. [ + ]

Revue de l'Union Européenne Mai 2020 Articles de Claire Bories, Nathalie De Grove-Valdeyron et Didier Blanc IRDEIC [ + ]

Ouvrage collectif sous la direction de : Laurent BOTTI, Maître de conférences, IAE de l’Université de Perpignan Via Domitia, Laboratoire CRESEM (Axe Ressources & Territoires), Trésorier de l’AFMAT et Jacques SPINDLER, Professeur émérite, Université Côte d’Azur, Laboratoire GRM, Vice-Président du Conseil scientifique du GRALE. [ + ]

Cet ouvrage contient les actes des deuxièmes journées organisées en l'honneur du Professeur Louis Dubouis, dans le cadre de la chaire Jean Monnet DESAPS sous la direction scientifique de Nathalie De Grove-Valdeyron et d'Isabelle Poirot-Mazères. Elles ont porté sur un thème désormais central pour les systèmes de santé nationaux, le développement de l'e-santé, la télémédecine et l'Intelligence Artificielle appliquée à la santé. [ + ]

Cet ouvrage de la collection Cahiers Jean Monnet est dédié à la restitution des travaux de recherche qui se sont déroulés dans le cadre des ateliers doctoraux de Milan sur le thème de L’État de droit,4ème édition des ateliers doctoraux de l’École européenne de droit. Centre d'Excellence Europe Capitole [ + ]

Édition 2020 - vol. 1 [ + ]

Cet ouvrage réunit les différentes interventions présentées lors des 14e Journées de Réflexion et de Recherche sur les Sports de Combat et les Arts Martiaux (JORRESCAM) à Toulouse en mars 2018. [ + ]

Revue de l'Union Européenne Juin 2020 Article de Nathalie De Grove-Valdeyron chaire Jean Monnet en Droit européen de la santé et des produits de santé. DESAPSLa pénurie d’équipements médicaux de première nécessité et de médicaments : que fait l’Union européenne ? [ + ]

Cet ouvrage sur le syndicalisme, dédié au camarade Djibonding Dembélé, constitue une première au Mali. C’est le résultat d’un colloque qui a regroupé les collègues sur le thème « Le syndicalisme en Afrique Occidentale Française ». [ + ]

"Droit des sociétés", 6ème édition, Deen Gibirila - Edition Ellipses [ + ]

Cette publication recueille les contributions aux Ateliers doctoraux qui se sont tenus à Toulouse les 21 et 22 novembre 2019 sur le thème : « Le rôle des juges face aux crises migratoire, sécuritaire et économique en France et en Italie ». [ + ]

Revue des Affaires européennes/Law & European Affairs (Août 2020) [ + ]

La question des frontières prend, en Afrique, une dimension particulière.Une série de problèmes frontaliers récents ou encore actuels sont traités dans ce livre. [ + ]

Le diagnostic financier s’appuie sur des outils pratiques qui permettent d’évaluer la santé financière de l’entreprise et sa pérennité, ou au contraire ses éventuelles difficultés, dans une logique d’interrelations entre les choix stratégiques effectués, les chiffres comptables et l’image externe rendue par les investisseurs. [ + ]