2018-2019 - Publications des enseignants chercheurs

Cet ouvrage, qui permet de connaître mais aussi de comprendre ce nouveau « droit européen de la santé », est destiné aux étudiants de master, mais s'adresse également à un public désireux de s'informer sur le rôle de l'Union européenne dans le domaine de la santé. [ + ]

Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés). [ + ]

La semaine juridique administrations et collectivités territoriales (JCP A), 10/09/2018, n°36, étude n°2241 [ + ]

Cet ouvrage présente le droit général de l'Union européenne, c'est-à-dire les traits communs à toutes les branches de ce droit. C'est la "grammaire commune" de la matière et c'est donc fondamental pour tous ceux qui ont à connaître du droit de l'Union. [ + ]

‘General Law of the European Union’ presents the common aspects of each branch of the law of the European Union. It explains the common structure of EU law and is essential for anyone who wants to learn about that law. [ + ]

Dossier « Restructurations et ESS » paru dans le Journal des Sociétés de septembre, codirigé par Deen Gibirila. [ + ]

Considérée comme le tiers monde du tiers monde, l'Afrique, particulièrement dans sa partie subsaharienne, court désespérément derrière son développement économique et social depuis plusieurs décennies. [ + ]

Le Lamy Droit Public des Affaires, un ouvrage unique en la matière, qui combine une démarche théorique et une approche pratique. [ + ]

Aux multiples ramifications de la profonde crise que traverse aujourd’hui l’Europe (crise de la dette, de l’euro, des migrants, des frontières, des valeurs, de l’environnement, etc.), les attentats qui ont terrorisé la France ont ajouté l’acuité des questions relatives à la légalité de crise et la tension toujours renouvelée entre libertés et sécurité. [ + ]

‘Crises and breakdowns in Europe: what changes are next?’ collects the presentations of the conference ‘Use and representations of crises in Europe’, Amphis de l’Europe [Lectures on Europe] series, IRDEIC. [ + ]

Mélanges en l'honneur du Professeur Bertrand Ancel Le droit à l'épreuve des siècles et des frontières,le présent recueil entend rendre hommage à un maître dont l'érudition, la rigueur et la générosité intellectuelles auront marqué, scientifiquement et humainement, des générations d'étudiants, de praticiens et d'universitaires. [ + ]

Ce livre de droit français présente une vue d'ensemble pratique du droit anglais des affaires [ + ]

Bulletin Juridique des Collectivités Locales, BJCL n°10/2018, p. 716-719 [ + ]

AJDA n°32 du 01/10/2018 [ + ]

Chronique santé publique : "Politiques publiques internes de l'Union européenne" (dir. Didier Blanc) , p 130 Revue du droit de l'Union européenne 2/2018 [ + ]

François Dieu est professeur de sociologie à l'Université Toulouse 1 Capitole.Bruno Domingo est docteur en science politique et chargé d'enseignements à l'Université Toulouse 1 Capitole. Il est aussi consultant et formateur en sécurité urbaine. [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques a publié aux Presses de l'Université, dans la collection des Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques, Le Livre d'or de la Faculté de droit - Mémoires de la Grande Guerre. [ + ]

Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'examiner l'impact direct ou indirect de la fiscalité sur l'état du patrimoine naturel. La question centrale qui retient son attention se traduit de la manière suivante : la fiscalité concourt-elle de manière efficace à la protection du patrimoine naturel conformément aux objectifs environnementaux de notre temps ? [ + ]

La question du renouvellement de la procréation et de ses enjeux juridiques débattue dans le cadre des états généraux de la bioéthique 2018. [ + ]

C'est dans la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée que la télémédecine a bâti son histoire. Elle n'est désormais qu'un aspect du développement massif de la e-santé en médecine. Les avancées technologies alliées à des usages diversifiés des réseaux 3.0 et 4.0, aux progrès de l'intelligence artificielle et des objets connectés obligent désormais à interroger les termes de l'équation entre la santé, le numérique et le(s) droit(s). A cet égard, nombre de défis sont à relever, institutionnels et normatifs. Les pouvoirs publics, les établissements et les professionnels, les industriels et les usagers du système de santé sont concernés. Transformation numérique de l'exercice médical, nouvelles pratiques, prises en charge connectées, formation, déontologie, acceptabilité, autant de sujets au coeur des bouleversements politiques, sociologiques et culturels à venir comme des tensions éthiques et juridiques actuelles sur la protection des données personnelles ou la mutation inéluctable des métiers de la santé (...) [ + ]

Le Règlement n° 2016/1103 sur les régimes matrimoniaux et le Règlement n° 2016/1104 sur les effets patrimoniaux des partenariats enregistrés poursuivent l’oeuvre d’unification du droit international privé de la famille en Europe. [ + ]

"Les collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration." Actes de Colloque du 14 décembre 2017 organisé par l’IDETCOM et Université Toulouse Capitole, sous la Direction scientifique de Sébastien Saunier. [ + ]

La contribution vise à examiner la façon dont la politique de l'Union européenne favorise le développement des infrastructures de recherche consacrées aux biobanques et à apprécier si le cadre juridique actuel dans lequel elles opèrent au niveau européen est adapté pour permettre la valorisation des collections de tumeurs. [ + ]

This contribution is intended to examine the way in which the policy of the European Union promotes the development of research infrastructures devoted to biobanks, which includes tumor banks and to assess if the current legal framework in which they operate at European level is adapted to allow the development of tumor collections [ + ]

La semaine juridique administration et collectivités locales (JCP A), 22/10/2018, n°42, étude n°2285 [ + ]

La semaine juridique administration et collectivités locales (JCP A), 22/10/2018, n°42, étude n°2275 [ + ]

Le paiement – le remboursement du capital et le versement des intérêts – de la dette publique française est une problématique centrale en politique mais le sujet est moins fréquemment traité en droit. Pourtant, il soulève de nombreuses interrogations juridiques. [ + ]

Bien que la « compétence » soit un mot connu du vocabulaire juridique, le droit du travail l’utilise dans une autre perspective : celle de désigner l’habileté des salariés. Alors qu’avant 2008, le mot était quasiment absent du Code du travail, il y est aujourd’hui employé à près de 400 reprises. [ + ]

Un ouvrage pour interroger le concept de big data et sa réalité plurielle. [ + ]

Publication de la thèse de Mme Oana Macovei "L'Union européenne, tiers aux conventions des Etats membres" soutenue le 30 novembre 2013. [ + ]

Actes du colloque du 28 mars 2018, Université Toulouse 1 Capitole [ + ]

Les Enjeux de l'Information et de la Communication, n°19/2, 2018, p.147-160. Éditeur : GRESEC. Revue annuelle constituée de 2 volumes au minimum (un volume de Varia et un volume Dossier thématique). [ + ]

Les Presses de l'Université publient la seconde édition de l'ouvrage intitulé "La légistique. Perspectives francophones" sous la direction de Nguyen Ngoc Dien. [ + ]

Les Presses de l'Université publient l'ouvrage de François-Paul Blanc intitulé "Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles". [ + ]

L'époque actuelle est une période clef pour le renouveau de l'Union européenne économique et monétaire. Cependant, dans le domaine économique, les divergences franco-allemandes sont visibles depuis le début de la construction européenne. [ + ]

Publication de la thèse de M. Pierre Roujou de Boubée "Les fondements constitutionnels de la liberté de la communication audiovisuelle" soutenue le 24 novembre 2017. [ + ]

Hermès, La Revue 2018/3 (n° 82), pages 154 à 159 , Titre du n°82 : Nouvelles voix de la recherche en communication. [ + ]

Revue Communication & Organisation. 54 | 2018, p. 57-67.Pratiques de la communication et Big Data.Sous la Direction de Francine Charest et Anne-Marie Cotton [ + ]

Restitution des premières doctoriales de l’IRDEIC organisées à Toulouse le 3 juin 2016 portant sur la Question principale de conventionnalité.Les cahiers numéros 9 de l'IRDEIC contiennent également deux contributions des membres de l’IRDEIC à la journée d’étude des Master 2 Bordeaux-Toulouse portant sur « Les cumuls répressifs » qui a eu lieu à Bordeaux le 15 avril 2016. [ + ]

L'époque actuelle est une période clef pour le renouveau de l'Union européenne économique et monétaire. L'ouvrage est issu d'un projet financé par la Deutsche Forschungsgemeinschaft et soutenu aussi par les universités de Paris II Panthéon-Assas et Toulouse 1 Capitole. [ + ]

Publication du colloque organisé par l’Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l’université Toulouse 1 Capitole (CDA - CREDIF) [ + ]

Contribution à la Chronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) depuis sa création par J.-C. VIDELIN en 2016 [ + ]

Les actes du colloque organisé par le Pr Xavier Bioy "Droits constitutionnels du vivant" paraissent aux éditions LGDJ en janvier 2019. Organisé en partenariat avec l’EHESS et le programme « néo ou rétro-constitutionnalisme ». Le colloque « Droit constitutionnel du vivant » a réuni, le 8 novembre 2013, une vingtaine d’intervenants, dont cinq étrangers. [ + ]

Journal du Droit Administratif (JDA), 2019,Dossier 06 : « La régularisation en droit public » (dir. Sourzat & Friedrich) ; Art. 240. Image : un contrôleur … régularisateur d’autrefois : John Law de Lauriston (1671-1729) [ + ]

BJE 2019, n°116q9, p. 40 [ + ]

Cette revue universitaire et judiciaire fournit un aperçu de la jurisprudence des Cours d’appel du Sud-ouest (Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse). [ + ]

European Union Review January 2019 Field of public health : Contributions of Nathalie De Grove-Valdeyron and Marc Blanquet [ + ]

L'objectif de cet ouvrage, qui rassemble les réflexions de magistrats et d'universitaires, est d'identifier de manière précise ce que recouvre la sécurité ainsi que les domaines dans lesquels pèse une obligation de sécurité, voire tous les domaines dans lesquels un droit à la sécurité est naissant [ + ]

Édition 2019 - vol. 1 [ + ]

Dans la lignée du cycle de colloques annuels sur le thème de la laïcité, cette septième édition avait pour objectif d'explorer les différents champs d'appréhension concrets de la laïcité. Cette publication réunit les actes du colloque du 28 mars 2018. [ + ]

Cet ouvrage contient les actes des premières journées de la Chaire Jean Monnet en Droit Européen de la Santé et des Produits de Santé, organisées en l'honneur du Professeur Louis Dubouis et consacrées aux Nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l'Union européenne : "pour des produits de santé sors, innovants et accessibles" [ + ]

This book, ‘New challenges in European pharmaceutical policy’, is a collection of the presentations made at the initial conferences organised by the Jean Monnet Chair on European Health and Health Product Law, which were held in honour of Professor Louis Dubouis and focused on the new challenges facing EU pharmaceutical policy on safe, innovative and accessible health products. [ + ]

"Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque", in Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles, Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne, 2019, p. 33-47. [ + ]

Publication de la thèse de Mme Lucie Sourzat "Le contrat administratif résilient" soutenue le 13 novembre 2017. [ + ]

Le Laboratoire de Recherche en Droit International et Relations Maghreb-Europe (Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis) et le Centre de Droit International (CDI-EDIEC) de l'Université Jean Moulin Lyon 3 ont publié aux Presses de l'Université Toulouse Capitole l'ouvrage intitulé "Révolutions et Droit international" à l'issue d'une journée d'étude tenue à Tunis le 24 octobre 2014. [ + ]

Cet ouvrage analyse les rapports complexes entre intégration et droits de l’homme sur trois continents: l’Europe, l’Amérique et l’Afrique. Ouvrage collectif sous la direction de Joël Andriantsimbazovina [ + ]

Un ouvrage pionnier : jamais le droit de l’enseignement supérieur n’avait fait l’objet d’une telle présentation complète et synthétique. [ + ]

Se situant dans le droit fil de ses prédécesseurs, cette septième édition de l'annuaire de droit de l'Union européenne (ADUE) reprend les principes fondamentaux ayant inspiré ses prédécesseurs. [ + ]

Les revues Jurisclasseur, Droit Administratif, supplément à la revue de février 2019, 58ème année [ + ]

Évoquer le rôle politique de la Cour de justice de l’Union européenne s’apparente à une gageure. Cette institution donne très peu d’indices sur le contexte et la portée politiques de sa jurisprudence. [ + ]

Le colloque organisé le 8 décembre 2017 avait pour objectifs de se demander si la réflexion sur la confiance était en mesure de développer des outils aptes à renouveler certains cadres théoriques classiques mais aussi de s'interroger sur l'impact de ces réflexions théoriques sur le lien social, eu égard aux enjeux actuels. [ + ]

Faire un point d'étape sur l'état actuel des professions réglementées, clarifier les questionnements et faire des propositions sur un mode prospectif, telles sont les ambitions de l'ouvrage. [ + ]

La nécessité de parvenir à un « développement durable » est une exigence bien connue du droit du 21e siècle. Dans un contexte de réchauffement climatique et d’érosion rapide de la biodiversité, la quête d’une conciliation entre approches économique et environnementale est en effet essentielle et va jusqu’à imprégner les différentes branches du droit. [ + ]

Revue Française de Droit Aérien et Spatial (RFDAS). Volume 288 - n°4 2018. Publication trimestrielle. Bilan de jurisprudence spatiale pages 341 et suivantes [ + ]

Revue Constitution, octobre/décembre 2018, n°4 p. 533 [ + ]

RSC "revue de science criminelle et de droit comparé". Janvier-mars 2019 pages 1 à 240. [ + ]

Bulletin juridique des collectivités locales. BJCL. n°3/2019. Mars 2019. Chronique de Didier Guignard p171 [ + ]

Revue Française de Droit Aérien et Spatial (RFDAS). Volume 288 - no. 4 2018. Quarterly publication Review of space case-law from page 341 onwards [ + ]

« Ses chanoines vermeils et brillants de santéS'engraissaient d'une longue et sainte oisiveté ;Sans sortir de leurs lits plus doux que des hermines.Ces pieux fainéants faisaient chanter matines,Veillaient à bien dîner, et laissaient en leur lieuA des chantres gagés le soin de louer Dieu ».Nicolas Boileau, Le lutrin, chant premier (1672) [ + ]

Le 1er ouvrage de la nouvelle collection Cahiers Jean Monnet est dédié à la restitution des travaux de recherche qui se sont déroulés dans le cadre des ateliers doctoraux de Bangor sur le thème de la citoyenneté en Europe. 3ème édition des ateliers doctoraux de l’École Européenne de Droit, Centre d'Excellence Europe Capitole. [ + ]

Petites affiches, n°042 du 27 février 2019, p. 10 [ + ]

Publication of the proceedings of the phd workshops Citizenship European School of Law Bangor-2018 in the new Cahiers Jean Monnet collection. [ + ]

This work presents how society, in matters of morality, tends to substitute the rule for the very principle on which the rule is based. [ + ]

Il s'agit de présenter comment en matière de morale nous avons tendance à substituer la règle au principe qui en a motivé l'édiction. [ + ]

Publication : Regional languages and the construction of the State in Europe. Europe Capitole Centre of Excellence Collective publication under the both supervision of Wanda Mastor and Amane Gogorza IRDEIC-CEEC [ + ]

Les Cahiers de Jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées ont fêté leurs 20 ans en 2017. Pour célébrer cet anniversaire et valoriser leurs activités au coeur des préoccupations des professionnels du droit et du justiciable, un rendez-vous annuel a été lancé autour d'un thème choisi et décliné par discipline et au vu de la jurisprudence des cours d'appel d'Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse. [ + ]

« Vivre comme un arbre, seul et libre ; Vivre en frères comme les arbres d'une forêt » : c'est par ces mots du poète Nâzim HIKMET que commençait le dernier numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public (Rmdp) consacrée aux Libertés en Méditerranée. C'est - cette fois - directement à l'Arbre et à ses droits que le présent ouvrage est dédié [ + ]

Qu’est ce qui relève du genre dans les parcours de santé ? Qu’est ce qui relève des questions de santé dans les parcours de genre ? C’est à cette double interrogation que tente de répondre ce livre collectif. [ + ]

Le présent ouvrage contient les actes d'un colloque ouvert par le Défenseur des droits, Jacques Toubon, et publié grâce au concours de l'IRJS. Il s'adresse aux avocats, aux magistrats, aux juristes, aux personnels encadrant l'accueil de ces mineurs au quotidien, aux professeurs, aux chercheurs et aux étudiants en droit. [ + ]

L’approche économique et financière des contrats publics n’a jamais été aussi importante pour les juristes, académiques ou praticiens qu’aujourd’hui. [ + ]

The economic and financial approach in public contracts has never been so important for legal academics and practitioners as it is today. [ + ]

Revue télévision n°10 2019, CNRS Editions. Dossier : Mutations de la télévision [ + ]

Dossier « Droit des obligations et des sociétés » paru dans le Journal des Sociétés du mois de mars, codirigé par Deen Gibirila. [ + ]

La construction jurisprudentielle réalisée par les juges au long des siècles, a permis de poser progressivement les critères de répartition que l’on connaît aujourd’hui. [ + ]

Au cours de son existence, la société peut être amenée à se restructurer pour répondre aux besoins de son évolution. Qu’elles soient le fruit d’une volonté d’adaptation, d’extension ou la conséquence de difficultés rencontrées, les opérations réalisées sont alors susceptibles d’altérer la structure sociétaire, et partant le sort de la responsabilité pénale. [ + ]

Les actes des Ateliers doctoraux de Bangor, qui se sont déroulés en mai 2018 sur le thème de la citoyenneté, sont parus dans la nouvelle collection des Cahiers Jean Monnet de l'IRDEIC aux Presses de l'Université Toulouse Capitole. [ + ]

Revue française de droit administratif - RFDA - 35ème année - Bimestrielle - n°2 mars /avril 2019 pages 197 à 390 [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des « usagers » du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un « portail » des sources textuelles du droit international privé français contemporain, tendant à l'exhaustivité sans toutefois y prétendre. [ + ]

Le colloque organisé le 4 octobre 2018 avait pour objectif d'aborder le sujet de l'intermédiation professionnelle, de la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent). [ + ]

"La bioéthique en débat : le début de la vie" sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie et Astrid Marais [ + ]

L'actualité Juridique du Droit Administratif, AJDA n°18-2019 du 20 mai. Tribune du Professeur Lucien Rapp [ + ]

Après avoir interrogé - lors du colloque 2015 - le principe de justice distributive, une suite peut être donnée, celle de la réciprocité qui trouve ses origines à la fois dans les traditions religieuses mais également chez les philosophes et les jurisconsultes depuis l’Antiquité. [ + ]

Christian Gollier, Directeur Général de Toulouse School of Economics sort un nouveau livre "Le climat après la fin du mois", aux éditions PUF. [ + ]

Chronique sous la direction de Nicolas Borga, professeur à l'Université de Lyon 3, directeur du Centre de droit de l'entreprise et de Julien Théron, co-directeur du CREDIF de l'Université Toulouse-Capitole [ + ]

Cette revue universitaire et judiciaire fournit un aperçu de la jurisprudence des Cours d’appel du Sud-ouest (Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse). [ + ]

AJDA n°20 du 03/06/2019 p. 1158 [ + ]

Avant-propos de Lucien Rapp. L’ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l’application des dispositionsconstitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant deslignes d’évolution. [ + ]

Foreword by Lucien Rapp [ + ]

Air & Space Law 44, no. 3 (2019): 275–296. [ + ]

Air & Space Law 44, no. 3 (2019): 275–296. [ + ]

Lexbase Affaires. Hebdo édition affaires Edition n°597 du 13 juin 2019 [ + ]

La Loi Pacte a pour ambition de donner aux entreprises les moyens d'innover, de se transformer, de se développer et au-delà, de moderniser le modèle d'entreprise français.Quels sont les dispositifs destinés à "libérer" les entreprises? Ceux destinés à les rendre "plus innovantes" mais aussi "plus justes"? [ + ]

Article publié dans les actes du colloque QPES (question de pédagogie dans l'enseignement supérieur) qui s'est tenu à Brest du 17 au 21 juin 2019. Article de Mme Boubay-Pages pages 739 à 748. [ + ]

L'ouvrage présente les fondements du droit de l'environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et étrangère, il aborde l'essentiel du droit de l'environnement en situant ce droit vital parvenu à maturité dans ses dimensions théorique et juridique. L'objectif premier est de le comprendre pour l'aimer. [ + ]

Revue Communication & Management, numéro à paraître en décembre 2020. [ + ]

Revue Communication & Management, numéro à paraitre en décembre 2020. [ + ]

L’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM) de l’Université Toulouse-Capitole vient de publier, en partenariat avec l’Institut Universitaire Varenne, les Mélanges réalisés en l’honneur du Professeur Serge Regourd. [ + ]

The Institute in Space, Territories, Culture and Communications Law (IDETCOM) at Toulouse 1 Capitole University, in partnership with the Varenne University Institute, has just published a collection of articles written in honour of Professor Serge Regourd. [ + ]

L'Institut Maurice Hauriou fait paraître à l'Institut Universitaire Varenne un ouvrage intitulé "Les fichiers de Police" sous la direction de Emilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman. [ + ]

Article à paraître dans les actes de la 8th European Conference for Aeronautics and Space Sciences (EUCASS). Conférence qui à eu lieu a Madrid du 1er au 4 juillet 2019 [ + ]

Revue Droit Administratif n°7 juillet 2019. Chronique sous la Direction de Sébastien Saunier. [ + ]

In "Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre", collectif. pp. 335 à 343 [ + ]

Réputé difficile et sélectif, l'examen d'entrée au CRFPA confronte les étudiants à des épreuves auxquelles ils sont peu familiarisés (note de synthèse et Grand Oral en particulier). En dehors des connaissances de fond, l'examen requiert de solides bases méthodologiques. Les auteurs de cet ouvrage sont des universitaires et avocats rompus à la préparation de l'examen d'entrée au CRFPA. [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (UR 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. [ + ]

"Les professions (dé)réglementées" sous la direction de Hélène SIMONIAN-GINESTE et Sarah TORRICELLI-CHRIFI [ + ]

Au de-là des effets de mode, le service public explique toujours, au moins en partie, tant en droit qu’en pratique, le sens profond de l’action des collectivités publiques. Le présent fascicule a pour objet de resituer la place de cette notion centrale dans notre droit positif et de présenter les règles qui la gouvernent. [ + ]

Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés) [ + ]

Dossier « La société en participation » paru dans le Journal des Sociétés du mois de Juillet 2019, dirigé par Deen Gibirila. [ + ]